Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03630_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 23 août 2021, la commune de Calenzana, représentée par Me Stuart, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03631_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 23 août 2021, la commune de Calenzana, représentée par Me Stuart, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA01405_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
B..., représenté par Me Stuart, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire au prononcé d’un sursis à statuer en application de l’article L. 600-5-1 du code de l’urbanisme, et à la mise à la charge
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034fca8aee77f2a397aeb1d
8 juillet 2016
8 juillet 2016
Invoquant une faute du 'starter' qui aurait lâché tardivement les élastiques alors que les chevaux étaient déjà au galop et que cette manoeuvre se fait d'ordinaire quand les chevaux sont encore au pas,
Source officielleChambre 1-9
680b1dab2c124f4fd8d672b4
24 avril 2025
24 avril 2025
183 N° RG 24/06521 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNB35 [P] [G] C/ [S] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nizar BEN AYED, Me Carole BIOT-STUART
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60329c9cc4a4b61105ad2c20
20 décembre 2017
20 décembre 2017
procédure civile, à laquelle il a été partiellement fait droit par ordonnance du 14 décembre 2016 désignant un huissier de justice aux fins de réaliser une mesure d'instruction au siège de trois sociétés, Stuart
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01722_20230227
27 février 2023
27 février 2023
II– Sous le n° 22MA01756, par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 juin et 6 décembre 2022, la commune de Calenzana, représentée par Me Stuart, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01284_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
A, représenté par Me Stuart, demande à la Cour : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 811-15 du code de justice administrative, le sursis à l'exécution du jugement rendu
Source officielle2ème chambre section C
67f8aa983b6868ad1f983776
10 avril 2025
10 avril 2025
plus que sérieuses l'obligation de la société A+ Energies au bon fonctionnement de l'installation qui ne saurait être paramétrée en l'état, à défaut de présence d'un groupe électrogène muni d'un auto start
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6719e5065857dd64cbdaa5dc
23 octobre 2024
23 octobre 2024
La Société générale conteste la qualité de start up de la société Gironac comme la crédibilité de l'information résultant de l'article de presse 'Rain Makers et partners' versé aux débats par les appelants
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6780bacdf25437b69df75a34
9 janvier 2025
9 janvier 2025
l'analyse des relevés de compte produits aux débats faisait apparaître que l'intéressé avait le 1er juillet 2022, investi une somme de 1 003,86 euros dans le cadre d'un investissement financier auprès d'une start
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63c79ba9da31367c908eb773
17 janvier 2023
17 janvier 2023
une offre en partenariat avec des start-up développant une technologie numérique innovante pour optimiser un service financier.
Source officielle4eme Chambre Section 2
63cb93909c02507c9078df1f
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Le seul exemple donné à ce titre tient à une manifestation dite Start Path à Barcelone. Or, ce grief est très manifestement prescrit.
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8865e
29 septembre 2006
29 septembre 2006
John Stuart A... que l'escalade des murs pour aller chercher des balles de squash coincées par les responsables de l'association sportive, Il résulte par ailleurs des procès-verbaux d'audition par les
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01343_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Par une requête enregistrée le 30 mai 2024, la SCI La Source, représentée par Me Stuart, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulon du 29 mars 2024 ; 2°)
Source officielle4eme Chambre Section 2
63c257100bfda47c900761c8
13 janvier 2023
13 janvier 2023
résulte d'un échange de courriers électroniques du 3 août 2018 que la directrice générale indiquait attendre à la fois la lettre de démission et le contrat, qui ne pouvait être que celui conclu avec Start
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04431_20220613
13 juin 2022
13 juin 2022
Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Stuart, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d71
12 octobre 2017
12 octobre 2017
C/ Jonathan Hamilton STUART, Catrin Elin THOMAS épouse Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_24MA00239_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Portail, juge des référés ; - et les observations de Me Stuart, représentant la commune de Grans. Considérant ce qui suit : 1. Par arrêté du 24 août 2023, le maire de Grans a délivré à M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02923_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Guillaumont, rapporteur public, -et les observations de Me Stuart, substituant Me Susini, représentant la SARL Porto-Vecchio Marine et M. B.
Source officiellePage 5 sur 28