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3 441 résultats pour « Vincent RIEU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02076_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Ce désistement étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908df

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

C/ Me Vincent Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c61e

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

qualités de curatrice de Mme X... 2 Rue de Mulhouse 26000 VALENCE représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Michel DURAND, avocat au barreau de VALENCE INTIME : Monsieur Vincent

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03309_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Article 2 : Le présent arrêt sera notifié à la société TotalEnergies Electricité et Gaz de France et au Lycée Vincent d’Indy.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8562b

Appel

27 février 2001

27 février 2001

Vincent C/ CGEA IDF EST, Maître MOYRAND ès-qualités. Jugement du C.P.H. LAVAL du 08 Septembre 1998. ARRÊT RENDU LE 27 Février 2001 APPELANT : Monsieur Vincent X...

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fde9950dcd8896d8a16ff06

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Vincent X... a interjeté appel le 10 octobre 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f8e

Appel

20 février 2006

20 février 2006

VINCENT DE BERNY ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88ab5

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

ALBERTI, Avocats de Vincent X..., ont eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bba

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

née le 17 novembre 1961 à VINCENNES (94300) demeurant ... Représentée par Me Audrey BOUANICHE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 224 Madame ROSE Y...

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b9cb8fa004f57da2b9

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

FAITS ET PROCEDURE L'EARL Vincent Grégoire exploite des vignes aux fins de production de vin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d92f

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Dans l'attente de vous lire, Bien cordialement, Vincent Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89232

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Vincent X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b4f

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

DES VICTIMES DES ACTES TERRORISTES ET D'AUTRES INFRACTIONS géré par le FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DES DOMMAGES, avec le sigle FGAO, dont le siège social est 64 rue Defrance 94080 Vincennes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae4bd3db21cbdd8c695

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

Vincent X... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db6f

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Deux enfants sont issus de leur union : Nicolas, né le 11 septembre 1997, Vincent, né le 7 février 2001.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7C-KJWF SA ALLIANZc/EURL OPTIQUE DE L'HOTEL DE VILLE

5fca61d5eb012b49a0aa0459

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

A... le Procureur de la République, le 13 Mars 2001c/Monsieur Y

6253c8dcbd3db21cbdd86766

Appel

2 décembre 2002

2 décembre 2002

Une enquête de voisinage se révélait infructueuse, personne n'ayant rien remarqué d'anormal avant les faits.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

696f4bd9cdc6046d47f6d89b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

JEAN PIERRE MICHEL -LOIC RIOU [Adresse 4] [Localité 5] - [Localité 10] MINISTERE PUBLIC, représentée par Mme Françoise TOILLON, avocate générale près la chambre d'appel de [Localité 11] DÉBATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a396

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS géré par le FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DES DOMMAGES, avec le sigle FGAO, dont le siège social est 64, rue Defrance,94080 VINCENNES

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA03224_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3. Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de M.

Source officielle

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