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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf22
21 mai 2008
21 mai 2008
Si elle admet avoir pris des drogues, elle conteste formellement avoir consommé des drogues dures, tant par voie nasale que par voie intraveineuse, et précise qu'en dehors du haschich il s'est agi seulement
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6785fda2e1c1941b1ee98087
9 janvier 2025
9 janvier 2025
décembre 2024 à 04h25 du Dr [G] [L] a établi la présence de menaces hétéro-agressives au domicile, à l'arme blanche ; de propos de persécution envers ses proches, de craintes que l'on administre des drogues
Source officielleChambre 4-1
66235ac0aec0e60008fe97f9
19 avril 2024
19 avril 2024
l'égard de deux collaboratrices, dont une tentative de force à deux reprises sur la même collaboratrice, tentative de photographie d'une collaboratrice sans son autorisation; -des propos déplacés : drague
Source officielleETRANGERS
6704cb942f5f3246ff381726
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Sous l'effet de ces substances, le consommateur de drogue n'a donc plus vraiment le sens du danger. Il n'a pas non plus les mêmes réflexes.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02341_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
n'exempte pas le préfet de l'examen du risque au titre de cet article 3 et de l'article L.721-4 de ce code ; il a établi avoir reçu des menaces de la part des amis de son frère, membres d'un réseau de drogue
Source officielle1ère chambre civile A
668397e78da90185712ea3df
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [T] [Y] exerçant son activité dans les locaux loués sous l'enseigne 'JEFF DE BRUGES et MARTIAL DRAGEES
Source officielleRétention Administrative
668cd22dbbc9a118c6c63e43
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Je me suis retrouvé avec des personnes qui vendaient des cigarettes et de la drogue. Ils ont maltraité cet oncle. J'avais un ami qui était policier. Je lui ai expliqué tout ça.
Source officielle4e Chambre A
60377991bb0f7555522f2fbd
19 mars 2015
19 mars 2015
par Me Henri ROBERTY avocat au barreau de Grasse INTIMÉ LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LES HAUTS DE SAINT-ANTOINE [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice, la SARL DRAGO
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162823d7a007b88ee156730
23 janvier 2013
23 janvier 2013
indique que la suspension est extraite avec le solvant et lavée avec de l'eau avant élimination du solvant ; Considérant, par ailleurs, que le procédé d'obtention de composés laxatifs à partir de drogue
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87950
25 août 2005
25 août 2005
Il éludait la question en disant qu'il n'avait rien vu, tout en disant qu'il pensait qu'il y mettait de la drogue. " Karim " lui aurait dit un an auparavant que Dragan trafiquait dans la drogue, important
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910d
6 mars 2007
6 mars 2007
tempête essuyée au large de l'ESPAGNE alors qu'au large d'Ouessant la mer était calme ; Monsieur I..., lui, affirme n'avoir su qu'à l'escale de PORTO que le bateau allait au MAROC embarquer de la drogue
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162c50e1e6e05567349085b
11 septembre 2012
11 septembre 2012
De plus vous aviez notamment assisté le 24 septembre 2007 à une formation dispensée dans l'entreprise sur les risques Alcool et Drogues.
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f4a
13 mai 2000
13 mai 2000
Il apparaissait que le convoyeur de la drogue pouvait être André MATTEI, marin à la S.N.C.M. travaillant à bord du navire Paglia Orba.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862bd
13 mars 2002
13 mars 2002
Il apparaissait que le convoyeur de la drogue pouvait être André A..., marin à la S.N.C.M. travaillant à bord du navire Paglia Orba.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1aa
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Tandis que Lyes S... précisait qu'il était chargé, à la demande de son comparse, de livrer la drogue à Abdelouahab I... mais que celui-ci ne s'était pas présenté au rendez-vous qui devait avoir lieu dans
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE00964_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 6 avril 2021, M. et Mme A, représentés par Me Drago, avocat, demandent à la Cour de rejeter la requête d'appel de la commune du Vésinet et de mettre à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed90
15 décembre 2011
15 décembre 2011
dangereuse addictive entraînant un risque pour elle même ou pour autrui ; Des prélèvements effectués le 24 octobre 2011 sont négatifs dans les recherches de toxiques (alcool-benzodiazépines) et de drogues
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b37a
28 mai 2008
28 mai 2008
Pour autant, il contestait s'être rendu dans le box souterrain, sans égard au fait que le masque de peinture, retrouvé dans ce local, à côté de la drogue portait son ADN.
Source officielleChambre des étrangers
650d304271dfcd8318200d3a
17 août 2023
17 août 2023
Son état tend à s'améliorer au fil des semaines en lien avec une abstinence aux drogues habituelles, une prise correcte des traitements, et un étayage suffisant en hospitalisation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163c2c11a5f0a71dc3c91cd
21 septembre 2010
21 septembre 2010
pouvant prendre le risque d'être accusées d'avoir toléré de telles pratiques' » L'employeur établit la réalité de la faute grave qu'il invoque par la production de courriels afférents à la vente de « drogue
Source officiellePage 5 sur 39