[X] [E] en soulignant que les examens pratiqués avaient révélé un accident vasculaire cérébral (AVC), et que le malaise de M.

du travail du 13 février 2018, - que l'expert désigné unilatéralement par la caisse n'avait pas la spécialisation requise (rhumatologie) ni la notion juridique et médicale de l'état antérieur révélé

[W] des suites de son accident du travail du 13 janvier 2017, inscrit à son compte employeur à hauteur de 185 jours.

atteinte sur l'activité professionnelle de la victime ou la gêne qu'elle entraîne dans l'exercice de son métier, - dans l'hypothèse d'un état pathologique antérieure, mentionner si cet état était révélé

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur l'accident de travail : La CPAM soutient qu'en l'espèce les causes et circonstances de l'accident ne permettent pas de caractériser la survenance d'un fait accidentel

Le certificat médical initial rédigé le jour même de l'accident et les éléments médicaux correspondent parfaitement aux conséquences du fait accidentel décrit sur la déclaration d'accident du travail.

L'arthrose cervicale était antérieure à l'accident mais semble avoir été révélée par lui.

ailleurs, l'arrêt de travail doit avoir un lien direct et certain avec la pathologie prise en charge (civ.2e 7 mai 2015 n° 14-14064), ce lien disparaissant lorsqu'un état pathologique antérieur, même révélé

Il ne peut en être ainsi lorsque l'état antérieur était muet et qu'il a été révélé par l'accident, la présomption s'appliquant jusqu'à la consolidation Dès lors, la disproportion entre la longueur des

de l'accident du 2 novembre 2012 est à l'origine d'une partie des arrêts de travail, ' dans l'affirmative, dire si l'accident du 2 novembre 2012 a pu aggraver ou révéler cette pathologie ou si, au contraire

compte et indépendante de l'accident du travail est à l'origine d'une partie des arrêts de travail Dans l'affirmative, dire si le mécanisme accidentel décrit a pu aggraver ou révéler cette pathologie

22 mars 1990, pourvoi n° 88-11.501 ainsi que Soc., 14 mars 2002, pourvoi n° 00-14.857 qui censure un arrêt d'appel ayant retenu qu'il convenait d'indemniser une pathologie dégénérative silencieuse révélée

Il peut arriver qu'un état pathologique antérieur absolument muet soit révélé à l'occasion de l'accident de travail ou de la maladie professionnelle mais qu'il ne soit pas aggravé par les séquelles.

composante du taux d'incapacité permanente partielle découlant de l'accident du travail.

Il y conclut que le taux d'IPP en lien avec l'accident du travail du 09 mars 2016 doit être fixé à 8%.

L'arrêt de travail doit avoir un lien direct et certain avec la pathologie prise en charge (Civ. 2ème, 7 mai 2015 pourvoi n° 14-14.064), ce lien disparaissant lorsqu'un état pathologie antérieur, même révélé

l'arrêt de travail doit avoir un lien direct et certain avec la pathologie prise en charge (civ.2e 7 mai 2015 pourvoi n° 14-14.064), ce lien disparaissant lorsqu'un état pathologique antérieur, même révélé

- fixer la durée des arrêts de travail et des soins en relation directe et exclusive avec ces lésions - dire si l'accident a seulement révélé ou si elle a temporairement aggravé un état indépendant

ont été révélées par l'accident ; - la perte de gains professionnels futurs subie par M.

radiographies ne mettent pas en évidence un positionnement anormal des pièces prothétiques et que généralement les douleurs sont en rapport avec l'utilisation du genou et n'apparaissent pas dès le réveil