RG N : 11/ 00615 AFFAIRE : André X..., Yvette Y... épouse X... C/ SA Z...

THALAMAS de la SELARL SELARL T & L AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [E] [D] 1 rue de la Caussade 31240 L'UNION Représenté par Me André THALAMAS de la SELARL SELARL T & L AVOCATS,

APPELANTS Monsieur [V] [W], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Paul André GYUCHA, avocat au barreau de GRASSE

AJACCIO (20000) ... 20166 PORTICCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Doumé FERRARI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur André

Il résulte de ce qui précède qu'il y a lieu de rejeter les conclusions des requêtes de la SAS André BTP. Sur les frais liés à l'instance : 5.

CPAM DU GARD COMPAGNIE D'ASSURANCES GERLING KONZERN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2007 APPELANT : Monsieur André X... ...

né le 26 Avril 1937 de nationalité Française ... 05350 MOLINES EN QUEYRAS Monsieur André C... ... 05350 CHATEAU VILLE VIEILLE Monsieur Emile C...

André Majoie X... ; Entendus Me Josée ISRAËL avocat au barreau de PARIS représentant M. André Majoie X..., Me C.

André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Y...le 8 juin 2010, - dit nulle l'offre de prêt souscrite par Monsieur André Y...auprès de la banque aux fins d'acquisition d'un véhicule Chrysler 300 C, - dit que Monsieur André Y...devra restituer

Le 8 février 1999, la Société GUIBBERT ANDRE a répondu à M.

Madame Nicole X..., leur fille, était également locataire de la SCI DOMAINE IDF-MAIL d'un appartement situé 9, Place André Malraux à VILLENEUVE LA GARENNE.

Monsieur André X...

veuve A... ... 20100 SARTENE représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE INTIMES : Monsieur André

IMPRIMERIE LA RENAISSANCE ZI les Ecrevolles 10150 PONT SAINTE MARIE Représentée par la SCP LEMOULT-GRIVIAU, avocats au barreau de l'AUBE, INTIMÉE : Madame Hélène X... ... 10120 SAINT ANDRE

André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.

André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.

André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.

de Grande Instance de MELUN - RG n° 15/01193 APPELANTE Madame [F] [I] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] (Sénégal) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Luc

TRANSPORTS LAMBERT Zone Industrielle Rue de l'Ebeaupin 49070 BEAUCOUZE représentée par Maître LUCAS, substituant Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS, INTIME : Monsieur Antoine