CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre sociale
64c35c35f01612d969defec3
27 juillet 2023
certificat médical en date du 24 février 2023 établi par le docteur [F] indiquant qu'en 2022, il a été découvert qu'il souffrait d'un tassement de la lombaire L1 avec une listhésis, c'est à dire un glissement
3e chambre civile
662b43c8fe25450008314906
25 avril 2024
Sur la rectification du montant de l'apport personnel des époux [V] Une erreur s'est effectivement glissée dans la mention relative au montant de l'apport personnel des époux [V], chiffré à 63 122 euros
4ème Chambre Section 3
662b4404fe25450008314d0a
Le rapport poursuit en indiquant qu'en se déplaçant la victime a mis le pied sur une planche non fixée et calée entre deux autres planches, celle-ci a glissé dans le trou, elle a perdu l'équilibre et s'est
Chambre civile Section 2
69726088cdc6046d4750d4d3
21 janvier 2026
Par conclusions déposées au greffe le 25 avril 2025, Mme [N] [C] a demandé à la cour de : « - ORDONNER la rectification de l'erreur matérielle s'étant glissée dans le dispositif de l'ordonnance du
Ch.secu-fiva-cdas
6710aa4dbe64d7e510244f5e
15 octobre 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Le 9 juin 2015, Mme [O] [Z], agente de service employée par la société [6], a glissé sur une marche à la sortie d'un local et s'est tordu la cheville gauche, selon une déclaration
2EME PROTECTION SOCIALE
661e14d40f653b0008df2a91
15 avril 2024
[D] relate les circonstances de l'accident en ces termes : « pendant l'opération de changement d'anode en effectuant le jaugeage et en descendant de la jauge en arrière mon pied droit a glissé entre les
6700d6e2836fac7141b7e913
4 octobre 2024
en qualité de conducteur routier par la SASU [4] depuis le 27 juin 2017, a été victime d'un accident du travail ainsi décrit dans la déclaration afférente : « En rabattant ses rétros, le salarié a glissé
Chambre Sociale
669218a4f3a19d0db6b712eb
12 juillet 2024
Mme [D] soutient que le jour de l'accident, elle empruntait un chemin pentu et accidenté longeant le bâtiment du Greta qu'elle venait de quitter ; qu'elle a glissé en raison de l'absence d'éclairage sur
6868b281f73c18b33b338bf9
4 juillet 2025
les circonstances de l'accident n'étaient pas indéterminées puisqu'elles résultaient du fait que deux grilles, dont celle qui est tombée, n'étaient pas asservies au bâti de sorte qu'elles pouvaient glisser
Chambre Commerciale
688311274d9076bf079c2291
24 juillet 2025
Dans ses dernières conclusions notifiées le 19 mai 2025, en soulignant qu'une erreur semble s'être glissée sur les chiffres dans les conclusions adverses, l'EURL 2BL demande à la cour de : Vu l'accord
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189499d8ceca1cd701906c
22 octobre 2024
survenu le 2 juillet 2019 à 7h00, au préjudice de sa salariée, dans les circonstances suivantes : « le salarié déclare : « en voulant rattraper des bacs sur un rolls qui allaient tomber au sol, j'ai glissé
Pôle 6 - Chambre 9
67ef6afa66129746fdd69cd1
3 avril 2025
HOTEL MONTMARTROIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Céline GLEIZE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0047 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805
6610e5e374ef9f00086f64cc
5 avril 2024
l'instauration d'une expertise médicale En l'espèce, il résulte de la déclaration d'accident du travail (pièce 1 de l'appelant) et d'un courrier du salarié (pièce 2 de l'appelant) que ce dernier a glissé
65a77f3a8121050008662c69
16 janvier 2024
[O]] en descendant de l'étage a glissé sur la première marche et il est tombé dans le reste des escaliers finissant sa chute dans la porte des toilettes en bas des escaliers ».
65a77f4e8121050008662c73
octobre 2013, l'EHPAD [9] (l'employeur, l'association), a établi une déclaration d'accident du travail survenu le 21 octobre 2013, à 13h30, au préjudice de Mme [V], victime d'une chute après avoir glissé
5e chambre civile
5fca5e3998640d4327984883
10 novembre 2020
En second lieu, [C] [S] verse l'attestation de monsieur [K] [T] qui, s'il a pu être témoin de sa chute, comme il l'indique après qu'elle a « glissé sur le sol mouillé et glissant », ne fait que rapporter
17e Chambre B
5fdc2ef950cc02530a7dd296
13 décembre 2018
demandes relatives à la rupture du contrat de travail: -sur l'origine de l'inaptitude La déclaration d'accident de trajet mentionne : « à la fin de son service, sur le trajet travail domicile, ()a glissé
6e chambre
6036bf550d2d2e5f38c3873e
8 septembre 2015
les soins et de reporter à plus tard la rédaction du constat de chute" ; - Mme [U], qui aurait dû établir un rapport de chute, ne l'a pas fait, précisant que Mr [N] lui aurait dit : "tu dis elle a glissé
8ème chambre
DCA_23PA05131_20250204
4 février 2025
collègues qui indique avoir été enfermé dans la laverie de l'hôpital parce qu'il refusait de se porter gréviste ce jour-là ont été confirmés par un autre collègue indiquant s'être blessé après avoir glissé
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00989_20220630
30 juin 2022
A, que la chute de l'intéressé est imputable à la présence sur les escaliers d'une flaque, d'eau ou d'urine, sur laquelle il a glissé. Toutefois, M.
Page 50 sur 103
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.