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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre sociale

64c35c35f01612d969defec3

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

certificat médical en date du 24 février 2023 établi par le docteur [F] indiquant qu'en 2022, il a été découvert qu'il souffrait d'un tassement de la lombaire L1 avec une listhésis, c'est à dire un glissement

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c8fe25450008314906

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Sur la rectification du montant de l'apport personnel des époux [V] Une erreur s'est effectivement glissée dans la mention relative au montant de l'apport personnel des époux [V], chiffré à 63 122 euros

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

662b4404fe25450008314d0a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le rapport poursuit en indiquant qu'en se déplaçant la victime a mis le pied sur une planche non fixée et calée entre deux autres planches, celle-ci a glissé dans le trou, elle a perdu l'équilibre et s'est

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

69726088cdc6046d4750d4d3

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par conclusions déposées au greffe le 25 avril 2025, Mme [N] [C] a demandé à la cour de : « - ORDONNER la rectification de l'erreur matérielle s'étant glissée dans le dispositif de l'ordonnance du

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4dbe64d7e510244f5e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

EXPOSÉ DU LITIGE Le 9 juin 2015, Mme [O] [Z], agente de service employée par la société [6], a glissé sur une marche à la sortie d'un local et s'est tordu la cheville gauche, selon une déclaration

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661e14d40f653b0008df2a91

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

[D] relate les circonstances de l'accident en ces termes : « pendant l'opération de changement d'anode en effectuant le jaugeage et en descendant de la jauge en arrière mon pied droit a glissé entre les

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e2836fac7141b7e913

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

en qualité de conducteur routier par la SASU [4] depuis le 27 juin 2017, a été victime d'un accident du travail ainsi décrit dans la déclaration afférente : « En rabattant ses rétros, le salarié a glissé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669218a4f3a19d0db6b712eb

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Mme [D] soutient que le jour de l'accident, elle empruntait un chemin pentu et accidenté longeant le bâtiment du Greta qu'elle venait de quitter ; qu'elle a glissé en raison de l'absence d'éclairage sur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b281f73c18b33b338bf9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

les circonstances de l'accident n'étaient pas indéterminées puisqu'elles résultaient du fait que deux grilles, dont celle qui est tombée, n'étaient pas asservies au bâti de sorte qu'elles pouvaient glisser

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

688311274d9076bf079c2291

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Dans ses dernières conclusions notifiées le 19 mai 2025, en soulignant qu'une erreur semble s'être glissée sur les chiffres dans les conclusions adverses, l'EURL 2BL demande à la cour de : Vu l'accord

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189499d8ceca1cd701906c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

survenu le 2 juillet 2019 à 7h00, au préjudice de sa salariée, dans les circonstances suivantes : « le salarié déclare : « en voulant rattraper des bacs sur un rolls qui allaient tomber au sol, j'ai glissé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67ef6afa66129746fdd69cd1

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

HOTEL MONTMARTROIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Céline GLEIZE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0047 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6610e5e374ef9f00086f64cc

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

l'instauration d'une expertise médicale En l'espèce, il résulte de la déclaration d'accident du travail (pièce 1 de l'appelant) et d'un courrier du salarié (pièce 2 de l'appelant) que ce dernier a glissé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65a77f3a8121050008662c69

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[O]] en descendant de l'étage a glissé sur la première marche et il est tombé dans le reste des escaliers finissant sa chute dans la porte des toilettes en bas des escaliers ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65a77f4e8121050008662c73

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

octobre 2013, l'EHPAD [9] (l'employeur, l'association), a établi une déclaration d'accident du travail survenu le 21 octobre 2013, à 13h30, au préjudice de Mme [V], victime d'une chute après avoir glissé

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fca5e3998640d4327984883

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

En second lieu, [C] [S] verse l'attestation de monsieur [K] [T] qui, s'il a pu être témoin de sa chute, comme il l'indique après qu'elle a « glissé sur le sol mouillé et glissant », ne fait que rapporter

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdc2ef950cc02530a7dd296

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

demandes relatives à la rupture du contrat de travail: -sur l'origine de l'inaptitude La déclaration d'accident de trajet mentionne : « à la fin de son service, sur le trajet travail domicile, ()a glissé

Source officielle
CA

6e chambre

6036bf550d2d2e5f38c3873e

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

les soins et de reporter à plus tard la rédaction du constat de chute" ; - Mme [U], qui aurait dû établir un rapport de chute, ne l'a pas fait, précisant que Mr [N] lui aurait dit : "tu dis elle a glissé

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA05131_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

collègues qui indique avoir été enfermé dans la laverie de l'hôpital parce qu'il refusait de se porter gréviste ce jour-là ont été confirmés par un autre collègue indiquant s'être blessé après avoir glissé

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00989_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

A, que la chute de l'intéressé est imputable à la présence sur les escaliers d'une flaque, d'eau ou d'urine, sur laquelle il a glissé. Toutefois, M.

Source officielle

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