organisateur du rallye n'a commis aucune faute susceptible d'engager sa responsabilité notamment par la décision de l'envoi d'un hélicoptère destiné à acheminer un médecin à proximité du spectateur blessé

Il a été blessé dans cet accident. Il a saisi le juge des référés qui, par ordonnance du 18 mars 2010, a prescrit une mesure d'expertise confiée à M.

Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.

Monsieur François FRANCHI, Président de chambre Madame Michèle PICARD, Conseillère Madame Christine ROSSI, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY

Victime d'une chute qu'elle imputait à la présence d'un chien, elle était blessée au niveau du crâne.

en utilisant un tord-nez' pendant que celle-ci effectuait un lavage utérin, ce qui a exposé la vétérinaire à 'des risque inconsidérés', en effet, la jument a réagi et 'tapé' et la vétérinaire a été blessée

R. 4312-7 du code de la santé publique, qui figure dans une section intitulée 'Devoirs généraux', énonce que 'l'infirmier en présence d'un malade ou d'un blessé en péril, ou informé qu'un malade ou un

[I] [U] a été blessé au poignet droit occasionné par un joueur de l'équipe adverse, M. [W] [L]. 2. Selon ordonnance de référé du 10 mai 2021, une provision de 2 800 euros a été allouée à M.

Il suffira de rappeler ici -que blessé le 30 octobre 2015 dans un accident de la circulation lorsque la moto assurée à la MACIF qu'il pilotait a heurté une automobile Suzuki assurée auprès de Groupama

ensuite «'saisi les ordinateurs, les chaises et autres mobiliers de bureau'» afin de les jeter sur lui'; qu'il a «'reçu l'ensemble des objets sur sa personne et en voulant écarter un ordinateur'», «'été blessé

Elle a quant à elle parfaitement respecté les consignes de sécurité reçues, peu important que les autres participants ne se soient pas blessés.

[O], qu'elle a soutenu que les opérations de déchargement à l'occasion desquelles ce salarié avait été blessé ne requérraient pas son intervention.

Par votre action, vous avez mis en danger vos collègues qui ont été blessé entrainant deux accidents de travail pour deux d'entre eux.

A R R E T, FAITS ET PROCEDURE : Le 3 mai 2019, [I] [P] [Z] ([P] [Z]) était blessé, au pied droit, par un navire, piloté par [J] [B], assuré auprès de la société QBE Insurance Internationale (QBE

-MOTIVATION Le 11 mars 2004, madame Y... a blessé madame A... à l'oeil gauche au cours d'une altercation, Par jugement du tribunal correctionnel du 28 janvier 2005, madame Y... a été reconnue coupable

Aux termes des articles 1er et 4 de la loi du 5 juillet 1985, le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur blessé dans un accident de la circulation a droit à une indemnisation des dommages qu'il a subis

[G] a été victime d'un accident du travail et s'est blessé au cinquième doigt.

Malgré l'absence de collision avec le véhicule Peugeot 107, [B] [Y] a été grièvement blessé.

main courante figurant en pièce n°19 du dossier de l'intimé, mentionnant : ° 8 h 03 : entre Société [6] pour récupérer les conteneurs informatiques ' 2 Agents sur place ; ° 8 h 40 : 1 agent s'est blessé

[W] [V], alors qu'il était âgé de 8 ans et demi et scolarisé à l'école élémentaire [9] à [Localité 10], a été blessé le 9 janvier 1995 lors d'un accident scolaire, un camarade de classe, M.