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1 703 résultats pour « Pauliat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-2

660f9520a40f8b0008cb7a7b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Que lui n'avait pas peur de [A] qu'il était le seul à lui parler comme ça (en criant) parce que les autres avaient peur de [A] tout en étant vraiment très agressif il parlait vraiment très fort que [S]

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616343f388dc29ccde27f095

Appel

6 décembre 2010

6 décembre 2010

résultats du test ; Attendu que [KB] [YF] est née à ROLLEGEM en Flandre belge où elle a vécu jusqu'à ses 21 ans, qu'elle s'est mariée avec [T] [W] lui-même né en Flandre à [Adresse 39] et qu'elle parlait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7cd

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

découvert chez Aurélie X... une personnalité fragile avec difficulté d'élaboration mentale, froideur affective et défense psychique sur le mode de l'agir impulsif ; Qu'il a pu relever que celle-ci parlait

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

634a4f9cacdcd6adff75aac5

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

côté de [T] [[M]] comme s'il n'existait pas, s'il avait pas [sic]lui marcher dessus il l'aurait fait, du mépris': il tenait des propos rabaissant [sic] au sujet de [T] à qui voulait bien l'écouter et parlait

Source officielle
CA

Chambre 4 A

634507af3d3abfadff7c7932

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Elle écrit notamment qu'il ne l'aimait pas, qu'elle était trop lente, qu'elle prenait trop de pauses, qu'il se moquait d'elle " de sa coupe de cheveux ", " lorsqu'elle parlait au micro ", qu'il critiquait

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69d0a44dcdc6046d47112ae4

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Madame la Présidente : Dans la salle d'audience au tribunal ' Madame [B] : C'était une salle de soins où on parlait de mon jugement.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6973a565cdc6046d4770f58a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Elle conteste l'acquisition d'une quelconque prescription trentenaire ainsi que tout droit de préemption et invoque la fraude paulienne.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69749e09cdc6046d47894ce4

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Une fois, le ton montant, en plein milieu de l'atelier, [C] s'est adressée à elle [la piqueuse] en pointant son index sur elle en lui disant de décroiser les bras et de lever les yeux quand elle lui parlait

Source officielle
CA

3e chambre

64422a16d2fa6fd0f8040642

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Elle m'en parlait tout le temps. (..) J'étais vraiment inquiète pour elle. Je lui demandais le 14 janvier 2015 de prendre rendez-vous avec un serrurier.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64437ba9823e6dd0f8bf8070

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

de [T] [B]  ; que ces relations sont également établies par le témoignage d'une amie de [T] [B], Mme [HT], qui a déclaré que Mme [AJ] faisait le ménage dans la maison de [T] [B] et que celle-ci lui parlait

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

626cd368bd20aa057d9f393c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

clairement défini à l'endroit de l'accident ; qu'il était demandé aux ouvriers de signer des papiers écrits en anglais, sans que le sens de ces documents ne leur soient expliqué ; que lui-même ne parlait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

627ca8744781dc057dee7c7a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Madame [V] indique : 'Il parlait sèchement aux gens, il créait des tensions dans l'équipe. J'ai pu constater cela. Il lançait des piques devant les patients aux infirmières'.

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

62e226ae3de91be2e9f7eac3

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[P], qui selon elle lui parlait de sexe lorsqu'elle était seule avec lui et faisait des plaisanteries obscènes, de propos désagréables et dévalorisants de sa part, de son stress et des effets sur sa santé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb943b00e05d4fac7ab

Appel

11 août 2022

11 août 2022

[AZ] à ses obsèques parlait de manière évidente de leur relation intime Mme [G] était active (repas, jardin, tâches administratives, courrier) et se mouvait..

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CA

Chambre des étrangers

66a33c1d02a12a235bae6cb8

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Celui du 21 juin 2024 relevait toutefois déjà que Madame [H] se montrait persécutée par son voisinage, avec une tension psychique lorsqu'elle en parlait, qui redescendait ensuite.

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CA

Rétention Administrative

665968d33780990008865619

Appel

20 janvier 2024

20 janvier 2024

Il parlait et comprenait le français. En tout état de cause, il doit contester cette notification devant le TA. Pour les éléments concernant sa vie familiale, il a indiqué qu'il était célibataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

696a1028cdc6046d47815b73

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

échangeaient à la fois sur les difficultés de Madame [C] lors de sa formation à la [5] ainsi que sur ses problèmes personnels, que Monsieur [L] lui prodiguait des conseils sur les deux registres et parlait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

66fe357591b69e88a370fe4f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Madame [U] produit une attestation de Madame [M], assistante commerciale et déléguée du personnel, qui déclare que Madame [G] parlait à ses collaborateurs sur un ton agressif et désagréable mais que la

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

6639c3c99413110008238637

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[R] lui parlait comme ça et qu'il lui avait déjà mis un coup de pied au derrière.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653f9f40b42a26419d02

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Mme [P] parlait de Mme [L] en disant 'la grosse là', 'elle va la fermer la grosse', 'j'en peux plus de la grosse'.

Source officielle

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