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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_23TL02465_20260311
11 mars 2026
C..., représentée par la SCP BCEP Avocats Associés, agissant par Me Callens, demande à la cour : 1°) d'annuler l’ordonnance n° 2303317 du 20 septembre 2023 ; 2°) d’annuler la décision du 19 juillet
Cour d'Appel
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5 décembre 2014
X... est certes calme ; que toutefois, il manque de cohérence dans le récit des événements ; qu'il dénie les troubles dont il est atteint, se sent menacé par tout le monde, accuse son entourage d'être
6253cc2ebd3db21cbdd8f648
17 février 2012
Calle 2, no87-15 Hangar 72 MEDELIN COLOMBIE représentée par Me Alain MAINVILLE de la SELARL AMCOR JURISTES & ASSOCIÉS, avocats au barreau de FORT-DE-FRANCE Maître X..., es qualité de mandataire
Chambre des étrangers-JLD
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13 juillet 2022
Il ressort du rapport que celui-ci adopte une attitude plus calme et semble organiser un discours cohérent, bien qu'il soit encore frappé par des éléments délirants mystiques et par une instabilité psychomotrice
6253cdecbd3db21cbdd94faf
11 août 2021
Il est calme et adapté au niveau du comportement, moins envahi par son activité délirante habituelle.
Pôle 1 - Chambre 12
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22 avril 2022
Calme sur le plan psychomoteur ; la thymie est neutre. Le discours est 'uide. Pas d'éléments de désorganisation psycho comportemental.
Chambre Premier Président
626b818ad1fb03057d9a52b7
28 avril 2022
A l'audience, Mme [F] s'explique calmement et comme relevé par son conseil, on ne constate ni rires immotivés, ni contact étrange.
2ème chambre civile - HSC
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29 avril 2022
2022, le docteur [E] note que la situation clinique reste inchangée par rapport à la visite du 25 avril 2022, à l'occasion de laquelle avait été relevé un bon contact, un moral neutre, un comportement calme
6350e50e42150aadff23dcd8
19 octobre 2022
Le certificat de situation du 14 octobre 2022 du Docteur [E] [N] constate que Mme [L] [M] et calme mais reste très délirante, le traitement ne faisant pour le moment pas effet.
634113ff58bc223e2e3f09cb
7 octobre 2022
[Y], dans un certificat médical du 12 septembre 2022, décrivait un patient calme avec une irritabilité et une sub-exaltation avec des idées mégalomaniaques ; le discours est loghorréique avec une fuite
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12 octobre 2022
Enfin, le 21 septembre 2022, le docteur [L] [T] faisait état d'un patient plus calme, capable d'expliquer plus facilement les évènements qui l'ont conduit à la décompensation avec cependant persistance
Chambre 17 (SC)
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2 octobre 2025
Le praticien en question a constaté que l'intéressé est calme mais réticent, refusant de répondre aux questions sur sa biographie et son parcours de soins.
6528dfc0aaebb88318fda812
12 octobre 2023
Il ressort du certificat médical de situation du 04 octobre 2023 que le patient se montre légèrement plus calme mais se plaint des effets secondaires de son traitement.
Rétention Administrative
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14 avril 2023
centre de rétention à notre demande confirme l'existence d'un incident survenu le 7 avril au centre de rétention avec Monsieur [T] [X] qui aurait insulté un policier adjoint et aurait dû être maîtrisé et calmé
Chambre 1-11 HO
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25 avril 2023
Il ressort ensuite du certificat établi le 24 avril 2023 que le patient est calme, le comportement globalement adapté, le discours organisé avec des éléments délirants n'altérant pas le fonctionnement
Première Présidence
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4 juillet 2023
Depuis son admission dans notre unité et la mise en place d'un traitement antipsychotique, Monsieur [S] est de meilleur contact, son discours est plus cohérent et il reste calme et coopérant.
Recours Hospitalisation
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l'ensemble des mesures alternatives à l'isolement mises en oeuvre à titre préalable et justement rappelées par le juge des libertés et de la détention , soit: une intervention verbale, désescalade, temps calme
643106fe28558704f52e6cb2
7 avril 2023
Au demeurant, si l'avis motivé du 30 mars 2023 mentionne que cette dernière est dorénavant calme, sans instabilité psychomotrice, ni animosité ou hostilité, il retient encore que le contact est lointain
Jurid. Premier Président
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17 août 2023
difficulté à trouver ses mots, passage du coq à l'âne, agressivité, propos délirants à type de persécution, dans le déni complet de ses troubles et la réticence aux traitements ; qu'à ce jour, elle est plus calme
20e chambre
650d319471dfcd8318201628
21 août 2023
établi ce jour par le même médecin indique que 'depuis vendredi [18 août 2023] le patient a été informé de la levée de la mesure de contrainte', et précise que 'ce jour [21 août 2023], il se présente calme
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