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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a3
17 juin 2008
C'est à juste titre que le tribunal correctionnel a relaxé A... du chef de violences volontaires sur les personnes de l'adjudant C..., qui n'a pas été blessé, et du gendarme F..., dont la blessure n'a
6253cde5bd3db21cbdd94e34
22 février 2021
changement de poste ou d'emploi apparaît lié aux séquelles, 16) décrire les souffrances physiques, psychique sou morales endurées pendant la maladie traumatique (avant consolidation) du fait des blessures
Chambre 1-4
68676d756cbb391a608a185b
3 juillet 2025
' Il est constant que Monsieur [R] [X], gendarme de carrière, a été victime le 2 septembre 2011 d'une agression avec blessures par balle dans le cadre de son activité professionnelle.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6780be1b780de3a214879e30
9 janvier 2025
Cette action a occasionné une blessure importante sur vos annulaire et majeur de la main droite, nécessitant une intervention chirurgicale.
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Raphaël X
6253c9c4bd3db21cbdd892ec
29 novembre 2007
Le 28 avril 1985 Monsieur Raphael X... a été victime de blessures à l'arme blanche occasionnées par Madame Pierrette Y... ; par jugement du Tribunal Correctionnel de BORDEAUX en date du 1er juillet 1987
6253ca16bd3db21cbdd8a03e
6253ca26bd3db21cbdd8a381
22 février 2008
coupable de blessures volontaires à l'encontre de Loïc Y... dont il est résulté une maladie ou une incapacité totale de travail personnel n'excédent pas 8 jours, et l'a condamné sur l'action publique à
9ème Chambre
DCA_24PA03419_20250523
23 mai 2025
F... a été réformé définitivement en raison d’une infirmité reconnue imputable au service, évaluée au taux d’invalidité de 40 % définitivement fixé, résultant d’une blessure reçue le 14 octobre 2017 au
Chambre sociale
644b6383c51457d0f882dc8c
27 avril 2023
SUR LA FAUTE INEXCUSABLE Mme [X] soutient que son employeur a commis une faute inexcusable aux motifs que : - le boitier "doit pouvoir être placé à un endroit où il ne blessera pas le personnel soignant
Rétention_recoursJLD
68edd8f987178132e19350e6
13 octobre 2025
Il produit également plusieurs documents médicaux attestant qu'il a été pris en charge au CHU de [Localité 4] en décembre 2024 pour une blessure à la jambe liée à une blessure par balle le 28 décembre
1ère Chambre
6448c0d85ca6d8d0f8ef69de
25 avril 2023
Mme [R] a été blessée et s'est alors rapprochée des MMA pour obtenir son indemnisation au titre de la garantie 'responsabilité civile professionnelle'.
Ch.secu-fiva-cdas
63b91ac5b63d827c909cac67
6 janvier 2023
Par ailleurs, la société se prévaut de la relaxe des chefs de blessures involontaires et de mise à disposition de matériel sans information ni formation, le dossier pénal ayant démontré que la machine
642d1452cb8fa004f57da0fb
4 avril 2023
[F] [K], les deux conducteurs ayant été blessés.
Pôle 6 - Chambre 13
65ab75df36bfc00008d68ded
19 janvier 2024
été victime d'un second accident survenu dans les conditions suivantes : « à l'arrêt les prévoyants, un tiers non content de ma demande de déplacer son véhicule, m'a violemment frappé à l'abdomen et blessé
3ème chambre
678b43a8c6ad78dd9cf0d402
17 janvier 2025
élaborés de la vie quotidienne ; * après discussion contradictoire en cas de divergence entre les déclarations ainsi recueillies et les documents produits, ** indiquer précisément le mode de vie du blessé
2EME PROTECTION SOCIALE
64acf39103c09105db6c0416
4 juillet 2023
Or, la caisse qui se prévaut de l'avis de son médecin conseil ne fournit pas d'argument contraire à la fixation de la date de guérison des blessures résultant de l'accident de travail du 2 janvier 2018
6253c917bd3db21cbdd87345
6 octobre 2004
La voiture est passée sur son corps, lui occasionnant de graves blessures. M. X... a recherché l'indemnisation de son préjudice auprès de l'assureur de la commune.
Chambre des Rétentions
66b30e042f025c562a98892f
6 août 2024
Cette blessure fait suite à une mise à l'isolement du 21 juillet 2024, justifiée par des insultes adressées aux policiers de la garde.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3e08d6ea26f688da74f
1 octobre 2024
Il convient ici, compte tenu des blessures dont a souffert M.
Chambre civile
66878cdb05d6f7f678d4917e
4 juillet 2024
électrique [Adresse 5] à [Adresse 7] (87), a été percuté par l'automobile conduite par Mme [B] [J], assurée auprès de la GMF, qui quittait son emplacement de stationnement à contresens, et il a subi des blessures
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