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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

625fa5858361df277dc599d2

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Le sol était mouillé, sa béquille a glissé, elle est venue se coincer sous la porte. Dans la chute, la béquille l'a blessé'.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814cd1fb03057d9a4f53

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

extrême et d'insécurité totale que, le 17 juin 2015, dans les environs de 15h15, alors qu'il allait vérifier que le montage de l'exposition respectait les règles relatives à l'accueil du public, il a glissé

Source officielle
CA

Première Présidence

634a4f3eacdcd6adff75a978

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

condamnait notamment la société MPI à verser à la société Uplex la somme de 88 638 euros soit 75 % de la somme de 118 184 euros correspondant au montant total due aux préjudices subis en suite du glissement

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236df8c924eadffcc489e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

que : - le basculement du mur de soutènement en béton armé d'une hauteur de deux mètres en entraîné le deuxième mur construit postérieurement, - la dalle de la terrasse des époux [B] a également glissé

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63ca42ea9066fd7c90fc26c5

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

: [G] [B] [W] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judiciaire de BOURGES ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 Minute n°16/2023 N° RG 21/01223 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GLGZ

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65321b229e4ea48318f5ae7f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

La SCI [Adresse 3] a répondu, le 23 septembre 2023, que dans ses écritures une erreur de plume s'était glissée et que la demande était faite uniquement en son nom, étant précisé qu'elle seule invoquait

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63be62a813ef607c90ab62b7

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Le 17 janvier 2014, de fortes intempéries se sont abattues sur le département des Alpes-Maritimes et un glissement de terrain s'en est suivi entre la propriété des époux [N], située en aval, et celle de

Source officielle
CA

1ère chambre

64a7b0883bcaf505db69680d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

PAR CES MOTIFS, LA COUR, Déclare recevable la requête en rectification erreurs matérielles ; Ordonne la rectification des erreurs matérielles qui se sont glissées dans l'arrêt du 9 février 2023

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

64364d5229c3df04f589a539

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[K] [V] nous a déclaré qu'en débranchant un circuit de lavage sur la zone C226, il a mis le pied droit sur une marche à terre, a glissé et s'est tordu la cheville'.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

64379e2e9477fe04f5cc65f9

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Sa collègue témoin des faits décrit qu'alors elle sortait un enfant de son corset siège, il s'est étiré et a glissé, que madame [P] s'est précipitée pour le retenir et s'est alors fait mal à l'épaule.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63660b68bb0cef7f7427935e

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

], salarié de la société [5], a été victime d'un accident du travail le 10 janvier 2016 et déclaré le 12 janvier 2016 par son employeur qui a décrit les circonstances suivantes : 'la victime aurait glissé

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

643a42a8d83dbd04f5fb2a74

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

2) séquelles de chirurgie bariatrique compliquée initialement réalisée en décembre 2009 au CHU de [Localité 6], après ablation d'un anneau modulable posé en 2002 qui s'avérait inefficace suite à glissement

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6274bc832799a9057d5dd077

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

L'huissier instrumentaire a constaté que certaines tuiles en ardoise fibro ciment ont été démontées que d'autres sont décrochées, ont glissé ou ont été arrachées, que la porte d'entrée a été forcée et

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

68f1cd802f77035fb0bf7ecc

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

caisse soutient que le rapport d'enquête mentionne le visionnage de la vidéo de caméra surveillance située au niveau des caisses 1 et 2, duquel il n'en ressortirait aucune violence : 'Mr [X] arrive se glisse

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab2521ba731fad7dd354d8

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Selon la déclaration d'accident de travail : « le 23/10/2012 en sortant du vestiaire en montant les escaliers pour rejoindre son service, Mme [T] a glissé et s'est blessée à la cheville et au genou droits

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65ab722336bfc00008d68c4a

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Je retiens la bûche que je m'apprête à lui passer mais avec la rotation, elle me glisse des mains et atteint son genou.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

69726085cdc6046d4750d48c

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par conclusions déposées au greffe le 25 avril 2025, Mme [E] [O] a demandé à la cour de : « - ORDONNER la rectification de l'erreur matérielles étant glissée dans le dispositif de l'ordonnance du Juge

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69736c01cdc6046d476a3e66

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[R] [L], salarié en qualité d'ouvrier agricole depuis le 2 février 2017, accident survenu le 7 février 2017 à 11h et ainsi décrit 'lors d'un chantier de taille, a glissé de la brouette et s'est blessé

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

670f583d4ad0d5ee7d7e5bc8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

La corde lui a glissé des mains. Celui-ci s'est cogné le genou contre une barre de fer et il est retombé sur le dos ».

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

67061e61fde28ee4207113d8

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

époux [C]-[U] ont fait installer sur leur toiture des panneaux solaires au cours de l'été 2013, et l'entreprise qui a réalisé cette prestation a modifié la structure de la toiture, provoquant le glissement

Source officielle

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