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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Premier Président
6708c055445a086e2bcee0bd
10 octobre 2024
création de chevêtres pour permettre le passage du conduit de fumée du foyer fermé, - la mise en place de garde-corps aux fenêtres à l'étage, - le calfeutrement et finition en périphérie des menuiseries
1ère Chambre
67f5ff36e523525b14ffda76
8 avril 2025
GROUPE AGENCEMENTS MENUISERIE AUVERGNE (GAMA) / E.U.R.L.
Pôle 4 - Chambre 1
6610e5eb74ef9f00086f65fc
5 avril 2024
extérieures d'origine non étanches, par des menuiseries en PVC étanche.
1ère Chambre A
5fdd2502bac3438e1f87a458
9 octobre 2018
) - plâtrerie: faux plafonds, - cloisons en plaques de plâtres, - menuiseries bois industrielles : menuiseries intérieures, fenêtres, - menuiseries aluminium industrielles: portes-fenêtres, volets
616307f75a67331bacec3c15
3 mai 2012
[L] [U] : doublages, isolation thermique par l'extérieur et menuiseries extérieures isolantes' ; que M.
Pôle 2 - Chambre 1
6163c2bc1a5f0a71dc3c9140
1 juin 2010
COMPAGNIE DES MENUISERIES ET ACCESSOIRES COMAG agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 3]) représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la
6163c2bc1a5f0a71dc3c9145
d'inscription au répertoire général : 08/14934 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Juin 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/18296 APPELANTE S.A.S ANTILLES BOIS MENUISERIES
Cour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d998
27 mai 2009
. & Fils, entreprise de menuiserie ayant deux sites d'exploitation, l'un à Villegailhenc (11), lieu de son siège social, l'autre à Trèbes (11).
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL20727_20240319
19 mars 2024
l'agriculture, l'alimentation et l'environnement à lui verser la somme de 68 470,59 euros toutes taxes comprises au titre des sommes restant dues dans le cadre du marché de l'exécution du lot n° 5 " menuiseries
Chambre Sociale
69e314eacdc6046d47a7ae3b
9 avril 2026
FAITS ET PROCÉDURE La société [1] est une société spécialisée dans la fabrication de trappes de visite, façades de gaines techniques, châssis fixes et menuiseries bois. M.
651d0338fe8d588318c1afed
3 octobre 2023
MA ARCHITECTURE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Olivier TOURNAIRE de la SELARL TOURNAIRE - MEUNIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMES DÉBATS
6ème Chambre
DCA_23PA01066_20231010
10 octobre 2023
E s'est prévalu de la durée de son séjour en France depuis le mois de novembre 2017 et fait valoir qu'il travaille comme " menuisier " depuis le mois de juin 2018 et qu'il est inséré socialement, l'intéressé
1ère Chambre civile
634f956cb5afe5adfff289da
18 octobre 2022
avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Cyrille CHARBONNEAU, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : La SCP [C] [J] ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SARL ALU BOIS FRANCILIENNE DE MENUISERIE
4ème Chambre
6274bd532799a9057d5dd26f
5 mai 2022
En l'espèce, c'est la conception des menuiseries qui est en cause. Elles seront donc déboutées de leur demande en garantie. 13.
642d1461cb8fa004f57da13f
4 avril 2023
extérieures et intérieures : la société Menuiserie Bois Décor (MBD), (liquidée judiciairement depuis), assurée par la société Allianz Iard ; ' lot 7 : occultations : la société Benier Frères ; ' lot
Chambre civile TGI
6688de90676b73dd81b97494
5 juillet 2024
Ils indiquent que l'expert n'a pas décelé un défaut d'entretien des menuiseries qui leur serait imputable.
1ère chambre
DCA_19TL01591_20221013
13 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'association Nouvelle Dynamique Mendoise a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la délibération du conseil communautaire
1ère chambre civile A
635b71edb201587f74be02ee
27 octobre 2022
raison de contestations sérieuses faisant échec à la compétence du juge des référés, A titre tout à fait subsidiaire, - rejeter toute demande excédant la reprise des défauts d'étanchéité des menuiseries
5ème Chambre
695f5ea6cdc6046d4797088c
7 janvier 2026
Ce rapport conclut, suite à une visite du 3 mai 2021, que les dommages se situent autour des menuiseries de la chambre RDC et de l'étage (peinture cloquée, présence de moisissures sur les embellissements
6901af40748a422ad953cb96
28 octobre 2025
[L], titulaire du lot menuiserie bois, la société Pro Decor, titulaire du lot peinture/sols souples/moquette et M. [F], enseigne Brc Revetement.
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