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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre pôle social

6618cf1a7935f50008be44d9

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[K] a été victime d'un accident du travail en ce que, lors d'une livraison de gaz, il a glissé sur les marches verglacées d'un escalier permettant d'accéder au branchement de la cuve.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6690c7720d808eb34e4557e6

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

A l'appui de sa demande de confirmation du jugement, la CPAM rappelle que Mme [N] a déclaré avoir glissé dans les escaliers alors qu'elle intervenait au domicile de Mme [Y], que celle-ci a appelé les pompiers

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676113c173dff6a7933670

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En l'espèce, le 8 février 2018, l'assurée, qui se rendait sur son lieu de travail, a glissé sur une plaque de verglas et a chuté sur le coude, lui occasionnant une fracture du radius gauche.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6780bc737876e75543d1c5b2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Les faits et la procédure antérieure : Le 2 décembre 2017, à 10 heures 50, Mme [K] [H] a glissé sur une plaque de verglas située dans l'allée de garage de Mme [O] [M], laquelle a déclaré le sinistre

Source officielle
CA

RETENTIONS

686ca6f9ab48d770a9cb5e82

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de garde à vue et un procès-verbal dressé le 02 juillet 2025 ; Que le procès-verbal du 02 juillet 2025 établit que suite à un dysfonctionnement des logiciels GAV et LRPPN, des erreurs se sont glissées

Source officielle
CA

Chambre Sociale

687733017032dd17d194bb7d

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Un second roll a glissé, la victime a voulu le retenir, mais celui-ci a tapé sur la main droite qui s'est retrouvée coincée entre les 2 rolls'; - siège des lésions': majeur de la main droite'; - nature

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

680b1db12c124f4fd8d67302

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

mettant pas en oeuvre une procédure de déblocage du système d'encapsulage sécurisée pour ses salariés, en mettant à leur disposition un outil adapté pour permettre le déblocage des capsules et évitant de glisser

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

680c6bd28eda960fba78b293

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

l'étude du dossier, il ressort des éléments constitutifs de facteurs de risques psycho-sociaux': augmentation de la charge de travail, inadéquation entre les objectifs fixés et les moyens de formation, glissement

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f951ea40f8b0008cb7a41

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Lorsqu'elle s'est penchée vers l'extérieur, son pied a glissé de la pédale de frein et sa poitrine a heurté un pilier lorsque le chariot a redémarré ».

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6598fb582cd0ee00081f42f9

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

la résidence est fermée depuis de nombreuses années en raison d'un problème de sécurité juridique mettant en danger la vie des personnes : non tenue du talus arrière qui menace la résidence d'un glissement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e37009f81000890dbc8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[Y] a indiqué que, le 31 janvier 2019 à 16h00 dans le garage où il travaillait, alors qu'il effectuait des travaux sur un camion, il a glissé sur du fuel répandu au sol.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65b0b9658d0ccf000877e449

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

compte ouvert au nom de la société JM [E] et fils, d'un montant de 12 632,42 €, qu'elle a été admise à titre chirographaire et qu'il importe peu que dans la déclaration de créance de la banque se soit glissée

Source officielle
CA

Expropriation

65b20c69c4cf860008dff464

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Par arrêté du 25 juin 2014, le préfet de la Martinique a déclaré cessibles au profit de l'État les dits immeubles pour cause de risque naturel majeur, lié à un potentiel glissement de terrain.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b36bba8c0355000835f694

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

le lieu de travail habituels, avait été déclaré à l'employeur le jour même, à 10h30, par la victime, les circonstances en étant les suivantes : «travail habituel-légère manutention-en voulant faire glisser

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68f1d90d9abd0e067a2193e3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[L] [R], fidèle de la synagogue, habitant [Adresse 3] a glissé sur une marche qui était mouillé'.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68f9b8300a84a5e5f0021695

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Alors que [G] [X] s'était éloigné pour vérifier que les branches ne tombaient pas sur la maison, le véhicule manitou sur lequel [M] [S] était monté pour couper les branches, mal stabilisé, a glissé entrainant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192018cdc6046d4752a8a3

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

avait en outre parfaitement connaissance pendant l'exécution de son contrat de travail que cette clause ne pouvait être appliquée et était tout à son avantage suite à une erreur matérielle qui s'était glissée

Source officielle
CA

5e Chambre

5fca6af2d9a55e5540fef457

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

2010, dans les termes suivants : ' Lieu de l'accident : lieu habituel, boulangerie, Circonstances détaillées de l'accident : la salariée, en mi-temps thérapeutique suite à une opération du genou, a glissé

Source officielle
CA

18e Chambre

6032aea97374c02633f2260b

Appel

8 décembre 2017

8 décembre 2017

de TOULON INTIMEE POLE EMPLOI INTERVENANT AUX DROITS DE L'ASSEDIC DU VAR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Yves TALLENDIER, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Maëva GLEIZE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6031eed33de78027b98425ea

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

, fondées sur le dol'; Sur le montant de la réduction de prix consécutive au défaut de stabilité des structures de la maison Les désordres liés aux mouvements de terrain qui entraînent un glissement

Source officielle

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