Localité 48] : - 60 000 euros pour la maison sise [Adresse 6] ; - 15 000 euros pour la grange sise [Adresse 52] cadastrée lieudit [Localité 53] Section E n° [Cadastre 14] ; - 10 000 euros pour le hangar

NOUVELLE SANIEZ CONSTRUCTION [Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE représentée par Me Hervé MORAS, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me Julie VALLEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES

de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; Vu l'ordonnance de clôture du 6 octobre 2014 ; M O T I V A T I O N Il résulte des pièces produites que dans le cadre de la construction d'un hangar

[J] [B] interprète en langue anglaise inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [M] [F], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Maud HAMZA

Le 25/03/2000, Mme [Y] a acquis une parcelle de terre attenante, sur laquelle est édifié un hangar de 200 m² environ au prix de 75.000 francs.

[E] [Y], interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [S] [T], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Maud HAMZA,

Marie-Claude B... ont fait l'acquisition successive des parcelles cadastrées section [...], [...], [...], [...], [...] et [...] [...], sur lesquelles sont édifiés leur maison d'habitation, une écurie et un hangar

redevance dus en application de la convention conclue le 1er juin 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'occupation d'un local à usage de bureau de 31 m² ainsi que d'un hangar

Montpellier d'annuler la décision du 10 mars 2020 par laquelle le maire de Saint Nazaire d'Aude a retiré le permis de construire qui lui avait été délivré le 29 janvier 2020 pour la construction d'un hangar

anonyme Orange une autorisation d'occuper une surface de 18 m² sur la parcelle cadastrée section AL n° 244 (rue du champ Florin) sur le territoire de cette commune, sur laquelle est également aménagé un hangar

031 383 24 Z0007 du 11 juillet 2024 par lequel le maire de Montjoire a délivré au groupement agricole d’exploitation en commun (GAEC) des Chaumières un permis de construire pour la réalisation d’un hangar

FAITS ET PROCÉDURE La société [G] a confié à la société GCM des travaux pour la construction d'un hangar et de bureaux.

[M] pour une durée de 32 ans à compter du 12 janvier 2018, portant sur : ' un hangar, ' un logement ouvrier, ' diverses parcelles en nature de bois, taillis, vergers, oliviers ainsi que des terres en

[Localité 4] lieudit [Adresse 4] cadastrée section ZM [Cadastre 2] - 13 615 euros, 3) Parcelle de bois sise à [Localité 5] Lieudit [Adresse 5], cadastrée section D [Cadastre 3] - 730 euros, 4) Hangar

venant aux droits de Monsieur [U] et de la société France Acheminement, étaient liées par un bail commercial en date du 29 novembre 1993 portant sur des locaux situés à [Adresse 4], portant sur un hangar

NOUVELLE SANIEZ CONSTRUCTION [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Julie VALLEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES de la SCP LEMAIRE-MORAS & ASSOCIÉS INTIMÉ : M.

E remettre un objet à un codétenu, lequel, à l'occasion d'une fouille effectuée cinq minutes après cet échange, a été retrouvé en possession d'un sachet contenant 24 grammes d'herbe de cannabis.

C et Mme D un permis de construire pour la transformation d'un hangar existant en maison d'habitation sur une parcelle située 81 rue Ville Pépin, ainsi que la décision rejetant son recours gracieux.

du 3 février 2022 par lequel le maire de Fleury-sur-Orne a délivré à la SAS Normandie Réalisations un permis de construire 30 logements collectifs répartis en trois bâtiments, après la démolition de hangars

saisi sur le fondement de l'article L.521-3 du code de justice administrative, de constater que les mesures prescrites par les deux ordonnances rendues le 4 mai 2023 sous le n° 2302031 s'agissant du hangar