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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
65a8d41ae12c85000874af58
17 janvier 2024
toute la journée, il parle de sexe en tems de travail », de « sa vie intime », « de sa vie privée et de sex » et que cela les dérange, la première salariée en situation de handicap précisant qu'elle se sent
RETENTIONS
653760fe974d258318455135
21 octobre 2023
Il souhaite quitter le centre de rétention où il ne se sent pas en sécurité. Il a compris qu'il ne peut pas rester sans papiers et se prévaut du soutien de ses proches.
Pôle 1 - Chambre 12
65376128974d258318455221
23 octobre 2023
notamment lors des débats qu'elle a appris très recemment que l'hospitalisation avait été réalisée à la demande de son père, pensant que la décision avait été prise par le service des urgences et qu'elle se sent
Chambre Sociale
65b9f3288452800008b2b4a1
20 octobre 2023
qu'alors qu'elle ne présentait initialement 'aucune vulnérabilité psychiatrique, elle a présenté un état d'épuisement émotionnel suite à des stresseurs professionnels avec des situations où elle s'est sentie
ETRANGERS
654b381156298f8318387d83
4 novembre 2023
Le procès-verbal mentionne que la mesure de garde à vue ne lui est pas notifiée car il est en complet état d'ivresse, titube, est agité, sent l'alcool, tient des propos confus, refuse de souffler dans
Chambre civile 1-7
6a1fb59acdc6046d47e86a6b
2 juin 2026
Le procès-verbal établi indique ensuite que [I] sent fortement l'alcool et ne semble pas comprendre notre langue, puis nous transportons très rapidement à l'hôpital de [Localité 5] pour une prise en charge
Pôle 6 - Chambre 12
5fd9b80f695925ade68b69d7
6 décembre 2019
Le 3 novembre 2011, elle a complété une déclaration d'accident du travail en ces termes : "Elle s'est sentie mal, a craqué dans nos locaux, suite à une accumulation d'évictions dû à des personnes de sa
2ème chambre
DCA_20TL21332_20221129
29 novembre 2022
d'une délégation avant le signataire de la décision : le jugement est entaché d'irrégularité sur ce point ; - elle est entachée d'incompétence négative en ce que l'autorité administrative s'est sentie
4ème chambre
DCA_23PA01661_20240705
5 juillet 2024
conséquences un risque de passage à l'acte suicidaire ou de raptus anxieux, alors que le rapport rédigé par le médecin instructeur de l'OFFI mentionne " des ruminations ", indique que l'intéressé se sent
9ème Chambre
DCA_23PA04905_20240426
26 avril 2024
A soutient qu'il se sent en danger en Italie, il n'assortit son moyen d'aucune précision permettant d'en apprécier le bien-fondé.
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20777_20220523
23 mai 2022
L’un des certificats médicaux versés au dossier en date du 17 mai 2021 et établi par la psychiatre qui assure son suivi atteste que « le renvoi dans son pays d’origine où il se sent en insécurité depuis
Cour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868a3
17 avril 2003
mademoiselle C..., salariée de la société APC, se plaignait du comportement de Monsieur X... qu elle considère despotique et préoccupé seulement de ses affaires personnelles, ajoutant qu'elle ne se sent
6253c930bd3db21cbdd8783d
10 novembre 2005
concerne la peine, Condamne Jean Claude X... à la peine de 3 mois d'emprisonnement avec sursis, Constate que l'avertissement prévu par l'article 132-29 du Code Pénal a pu être donné au prévenu sent
6253c975bd3db21cbdd8862b
21 septembre 2006
II - Motifs de la décision Sur le licenciement Attendu que Mme B..., infirmière, présente, sans son attestation, Madame X... comme "une personne qui se sent engagée et responsable faisant preuve d'une
6253c996bd3db21cbdd88b97
4 octobre 2006
fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 20 avenu André Prothin Tour Europlaza 92927 PARIS LA DEFENSE représentée par l SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Jacques SENTEX
6253c9c5bd3db21cbdd89312
6 décembre 2007
Avis a pu être donné au prévenu sent, qu'en application des dispositions de l'article 707-3 du Code de Procédure Pénale, le paiement de l'amende dans le délai d'un mois à compter de la présente décision
6253c9d4bd3db21cbdd8950e
31 octobre 2007
X... tendant à l'exclusion de la présente condamnation au bulletin no 2 de son casier judiciaire, Constate que l'avertissement prévu par l'article 132-29 du Code Pénal a pu être donné au prévenu sent
6253cac6bd3db21cbdd8c087
22 mai 2008
Cette faute ressort non seulement de l'envoi anonyme de nombreux courriers mais également de leur contenu particulièrement ordurier pour Madame Y... qui, à très juste titre, s'est sentie injuriée et avilie
Monsieur le Procureur de la République, le 14 janvier 2008c/Marie-Christine X
6253caddbd3db21cbdd8c580
31 octobre 2008
Constate que la notification prévue par l'article 132-40 du Code Pénal a pu être donnée au prévenu sent lors du prononcé de l'arrêt.
6253caddbd3db21cbdd8c583
12 septembre 2007
d'emprisonnement dont trois mois avec sursis assorti d'une mise à l'épreuve pendant dix-huit mois, Constate que la notification prévue par l'article 132-40 du Code Pénal a pu être donnée au prévenu sent
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