CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 370 résultats pour « 1) architecte »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00937_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6033db4607073e8ccf741dea

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

[Y] [R] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1] décédé INTERVENANTE VOLONTAIRE Mme [Q] [B] veuve [R] agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de son mari feu [Y] [R] et de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6868b36d75a2d196dbc190c9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

COLAS FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 18] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c91a91f3eafe9fcf075ef4

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[I] [P] [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par Me Yves ROULLEAUX, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Sylvie MENNEGAND, avocat plaidant au barreau de Nancy Mme [M] [A] époouse [P] [

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

662b43e8fe25450008314ad2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 2 ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 (n° 161 , 11 pages) Numéro

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

60334a488cb8beba60d13179

Appel

26 juillet 2017

26 juillet 2017

Assistée de Me Emmanuel MOITIE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0428 DEMANDERESSE à SARL LACATON & VASSAL ARCHITECTES [Adresse 2] [Localité 1] SARL PUECH & SAVOY ARCHITECTES

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02451_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66878cb005d6f7f678d48f96

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, demeurant [Adresse 1] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS prise en la personne de ses représentants légaux domicilés ès qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentées par Me CHOPLIN substituant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de79676b73dd81b97344

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

architecture, ingénieurs, techniciens, experts et conseils.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

631c2adfbd7923fcb00af939

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

CONDAMNE la SARL [E] [G] ARCHITECTE à payer à la société FOUCAULT la somme de 1 500 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile CONDAMNE la SARL [E] [G] ARCHITECTE aux entiers dépens de la

Source officielle
CA

8ème chambre

63c8eed5dc5b777c90992f00

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

* * * * La sarl Sirac Architecte de vos emplois, présidée par M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165314

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

maire de Caen à sa demande de copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 01411816R036 accordé à la société BG Promotion pour la construction d'un ensemble immobilier de 42 logements situé 1

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68de07181bc19e7640ea3de7

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Par dernières conclusions notifiées le 17 décembre 2024, la société d'aménagement et de réalisations architecturales Sarea-[W] [VS] Architecture, et la Mutuelle des architectes français, en sa qualité

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60324338471da479661e9eb8

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

[Localité 1] représenté par Me Gilles LASRY de la SCP BRUGUES LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [D] [V] épouse [Q] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Gilles LASRY de la SCP

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01088_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Par jugement n° 1909046 du 10 février 2022, le tribunal administratif de Lyon a : 1°) d'une part, condamné solidairement les sociétés Gautier + Conquet et associés, Hors Les Murs Architecture, Edeis,

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d8c0a32182c005de24d21d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Maître [O] [K] a mis en cause le cabinet d'architecture François Blevin et Eric Pryen, devenu la société Atelier L'Échelle, et son assureur la Mutuelle des architectes français (MAF).

Source officielle
CA

Chambre Civile

6438f30da942a604f5e93706

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

STATUANT A NOUVEAU : Vu les dispositions des articles 1134, et 1792-1 du Code civil, Vu les dispositions de l'article L242-1 alinéa 1 du Code des assurances, CONFIRMER le jugement du Tribunal judiciaire

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cf107935f50008be4359

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, représentée par son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ INTIMÉES : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd8932f

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

ARCHITECTEUR, ... ... représenté par la SCP M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL20365_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 56 sur 519

← PrécédentSuivant →