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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

63d37b47d1bc2605de4b4d6f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ainsi, au-delà des équipements de protection individuelle, que constituent les gants, les chaussures de sécurité, la chasuble et les bouchons d'oreilles et, en cas d'intervention suite à la fuite d'agents

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b47d1bc2605de4b4d71

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ainsi, au-delà des équipements de protection individuelle, que constituent les gants, les chaussures de sécurité, la chasuble et les bouchons d'oreilles et, en cas d'intervention suite à la fuite d'agents

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b4fd1bc2605de4b4d99

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ainsi, au-delà des équipements de protection individuelle, que constituent les gants, les chaussures de sécurité, la chasuble et les bouchons d'oreilles et, en cas d'intervention suite à la fuite d'agents

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6970d73fcdc6046d471d8198

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Soutenir en substance pour l'employeur que dès que le salarié lui a demandé des chaussures de sécurité et des bouchons d'oreille, il les a acquis est inopérant dans la mesure où la seule pièce qu'il verse

Source officielle
CA

Chambre sociale

66fe357891b69e88a370fe77

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Elle est tellement pressée que dans la précipitation et sans me demander elle m'a mise des gouttes dans les yeux qui étaient destinées à mes oreilles.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

687733017032dd17d194bb81

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

[E], le 11 juin 2021 d'un coup 'd'avertisseur de brume sonore sur son oreille gauche' et le 21 juin 2021, à l'occasion du piquet de grève, par un 'jet d'eau pendant plusieurs secondes sous les moqueries

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6881beb353f7f060d28c7875

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

(') elle me disait, tu sais moi ça rentre par une oreille, ça sort par une autre ».

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6791dffb1c87724b5e69d969

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ou indirectement, liées à l'hébergement (ménages, blanchisserie). 2.2 Easy Home met à disposition de chaque hébergement le linge et produits nécessaire : - draps housse, housse de couette, taies d'oreillers

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932fd69097fd849ae8ab2e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[X] et son compte Hiboutik sur lequel n'apparaissent pas les achats de 3 paires de boucles d'oreille payées en espèces à hauteur de 80 euros.

Source officielle
CA

17e Chambre

6162be8c99b588421c5e389e

Appel

3 juillet 2012

3 juillet 2012

personnellement du « bidon ») Profitant systématiquement de la dévotion et l'engagement de ses collègues successifs, ce qui occasionnait des tensions, pour les regarder faire, la tête baissée, le téléphone à l'oreille

Source officielle
CA

3ème chambre

6163ca1a76640886b9a725ab

Appel

27 mai 2010

27 mai 2010

l'indication du traitement donné à Mme [W] [N] épouse [A] est conforme, étant souligné que le dictionnaire Vidal 1987 précise, notamment, au titre de l'indication thérapeutique du [I] [G] : 'infection de l'oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d452

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

mise en garde au préalable sur l'importance de prioriser le développement de produits à fort impact économique, vous avez mené cette réunion sur des produits de faible importance (exemple : bouchons d'oreille

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

603752309724b1301be5bd5c

Appel

13 avril 2015

13 avril 2015

la dévitalisation de la dent 12 avec un remplacement prothétique; sur le plan ORL, d'une anosmie, d'une dysgueusie majeure, de sensations vertigineuses peu prononcées et d'une baisse perceptive de l'oreille

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63bd0ec70ab73d7c90739e60

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Lorsque cette dernière a tenté de communiquer avec vous, calmement, vous vous êtes alors bouché les oreilles en chantant, puis vous êtes repartie comme vous êtes venue, à la stupéfaction générale' Après

Source officielle
CA

2ème Chambre

627df8fc0d41e0057d43e4e8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

pour ce domicilié 1 Boulevard Haussmann - 75318 PARIS CEDEX 09 inscrite au registre du commerce et de l'industrie de PARIS sous le numéro 450 275 490 Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163a0a9accd9695a4201

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 06 juin 2023 sans opposition des parties devant Pascale FOUQUET, conseiller rapporteur, assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62848fe6498a54057d102db6

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

En effet, il ressort du dossier médical du salarié, produit par l'employeur, que dès le 13 mars 2001, le médecin préconise le port permanent de protections d'oreilles.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66b45f9bc979aae19b191c6e

Appel

7 août 2024

7 août 2024

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [N] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Chambre sociale

6711faf67603bf88a1884b59

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La pièce jointe n'est pas produite, - un courrier du docteur [H] du 30 octobre 2017 évoquant une hypoacousie de l'oreille gauche, - une attestation d'arrêt de travail du 05/06 au 24/06/2018 transmis

Source officielle
CA

2ème Chambre

6618cf127935f50008be43a9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

275 490 dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle

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SIREN 980404867Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

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SIREN 335049516Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

24/07/2026

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SIREN 107517286Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

22/07/2026

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Dépôts des comptes

ORIELEC

SIREN 908288699Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

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PHONE ORIELS

SIREN 851921593Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

02/07/2026

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