CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 006 résultats pour « Pierre Reine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bca

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE REQUETE EN INTERPRETATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Mme Régine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c915bd3db21cbdd872c3

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

BP 64 Ë REIMS 51 053.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6787546e181ea8ef9c1d72ac

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La réitération de l'acte devait avoir lieu au plus tard le 7 décembre 2019. La Sci St Immo Capital a obtenu une lettre d'acceptation de prêt le 11 décembre 2019.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fc1fbbcdc6046d47e0bcfe

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[L] [N] approuvait le fauteuil fourni par [5] ; le 20 janvier 2020, le Médecin du travail ajoutait à ses préconisations antérieures « lui fournir un repose-pied » ; un repose-pied était commandé, puis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. CVL - COMPAGNIE DES VINS DU LEVANTc/S.A

6253ca1cbd3db21cbdd8a14c

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

ET MEDOT OM Formule exécutoire : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 22 OCTOBRE 2007 APPELANTE : d'un jugement

Source officielle
CA

Chambre civile et com.

679089a6a212a19f662df6ee

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le commissaire de justice désigné sur requête par le président du tribunal judiciaire de Reims indique : « on pénètre directement, en entrant, dans une grande pièce faisant office de cuisine, salle à manger

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FEDX Société SCCV LILOc/S.A

63c8ef3ddc5b777c909930f1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

jugement rendu le 18 janvier 2022 par le Tribunal de Commerce de REIMS Société SCCV LILO [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Arthur DEHAN de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de REIMS,

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0e48c25a97f0381f5465

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

vente sous conditions suspensives (bornage, étude de sols, résiliation par les vendeurs des baux ruraux en cours, obtention par l'acquéreur d'un permis d'aménagement) en cours de réalisation, la réitération

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FE2A S.A. MAAF ASSURANCESc/Syndic

63c8ef3edc5b777c909930f9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE VILLA EUGENIA Formule exécutoire le : à : la SELARL JACQUEMET SEGOLENE la SELARL PELLETIER ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FHGW S.A.R.L. LA NEUVILLE SARLc/S.A

65b21069c4cf860008dff64c

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

GENERALI IARD Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163d87e99a586c22d6d44a4

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

avocat au barreau de PARIS, toque : D 1667 INTIMEE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS (CPAM 02 - AISNE) [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Colette HYONNE, avocat au barreau de REIMS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943d0

Appel

12 février 2019

12 février 2019

-SCP ACG & ASSOCIESCOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 12 FÉVRIER 2019 APPELANT : d'un jugement rendu le 15 décembre 2017 par le tribunal de grande instance de REIMS, Monsieur

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6864bea4f8541312a816c478

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En l'espèce, si les pièces 1 et 76, rédigées en langue italienne et la pièce 31, en langue anglaise, sont accompagnées d'une traduction en langue française (pièce 1-1, 31 -verso-, 76-1 des appelantes),

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64f816760a9accd9695a4341

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

22/00040 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FDMH [Z] c/ [U] NÉE [I] [U] [U] [U] Formule exécutoire le : à : la SELARL RAFFIN ASSOCIES la SELAS FIDAL COUR D'APPEL DE REIMS

Source officielle
CA

Ch.1-JEX/2-Surendettement

68e74182ac880aa7ee21f22a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

HOTELIERE DE CHAMPAGNE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE CONTENTIEUX DU JEX ARRÊT DU 8 OCTOBRE 2025 ENTRE : LA Société N3B , agissant poursuite et diligences de

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6350e4da42150aadff23db6c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

ARRÊT N° /2022 SS DU 19 OCTOBRE 2022 N° RG 22/00541 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E557 Pole social du TJ de REIMS 21/00194 31 janvier 2022 COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facdabcdc6046d47bedb72

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

: 05 mai 2026 APDB Formule exécutoire le : à : la SELARL RAFFIN ASSOCIES la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87287

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

au sige social indiqu comme tant 3/6 boulevard du Val de Vesle BP 64 Ë REIMS 51 053.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdacf4fff013361b5e0c8a3

Appel

20 mai 2019

20 mai 2019

AFFAIRES ETRANGERES [Adresse 6] [Adresse 5] Représentés et assistés par Me Bernard GRELON de l'AARPI LIBRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0445 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE REIMS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90055

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

RG N : 12/ 00256 AFFAIRE : Jean Pierre X... C/ Alice Y...épouse Z..., tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Frédéric Z..., Fernand A..., Eric Z..., Régine Z... épouse B...

Source officielle

Page 56 sur 551

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC47 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PIERRE REINETTE CONSULTANT

SIREN 532689346Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRE REINETTE CONSULTANT

SIREN 532689346Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRE REINETTE CONSULTANT

SIREN 532689346Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRE REINETTE CONSULTANT

SIREN 532689346Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRE REINETTE CONSULTANT

SIREN 532689346Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

13/08/2026

Voir →