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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 2
5fca5deaa7618740af4c0773
10 novembre 2020
Beau temps. [W]. Smecta. Toilette aussi bien que mal.
Cour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f7
28 février 2008
ayant pour avocat Me François MEUNIER, du barreau de POITIERS D'UNE PART INTIMÉS : BRIOCHERIE AMBOISIENNE pris en la personne de son liquidateur judiciaire Mr Gérard A...,...37270 SAINT MARTIN LE BEAU
Pôle 5 - Chambre 3
615e0e41c25a97f0381f5404
12 novembre 2014
réserve, reliée au rez-de-chaussée par un escalier depuis la grande salle sous verrière, -le sous-sol accessible depuis les parties communes de l'immeuble comprenant trois caves communicantes aux très beaux
8ème chambre
DCA_23PA02790_20240704
4 juillet 2024
A l'issue de l'appel à candidatures, l'ARCOM a retenu les candidatures des services Canal B, A Rennes et RCF Alpha en catégorie A, Beau soleil programme Alouette, Hit Ouest et A Caroline en catégorie B
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02119_20250701
1 juillet 2025
B... se prévaut du fait qu’il est entré en France à l’âge de deux ans et y a réalisé toute sa scolarité, et de la présence de sa mère, son beau-père, son frère et sa demi-sœur dans ce pays.
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03028_20240313
13 mars 2024
Il indique en outre être hébergé par sa sœur et son beau-frère en France, où il a suivi une scolarité depuis son arrivée.
ETRANGERS
6316e4efdd8d194f138d4d5a
24 août 2022
rétention, l'erreur d'appréciation au regard des garanties de représentation, compte tenu de la détention d'un passeport en cours de validité, de l'existence d'une adresse stable chez sa soeur et son beau-frère
Rétention_recoursJLD
64ba21d4354f98d9699d4f63
20 juillet 2023
Sur l'audience, Monsieur [Y] [I] déclare : - il ne veut pas quitter la France, car sa femme est enceinte, il n'a jamais été arrêté par des autorités, - il vit chez son beau-frère, avec sa copine qui
Rétentions
62e0d57ee8fd1e05797fa292
23 juillet 2022
J'habite à [Localité 4] au [Adresse 1], chez mon beau-père' L'avocat, Me [X] [O] [Z] développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé
Taxes et dépens
6736f4876344337a757c253a
18 janvier 2024
date du 14 décembre 2023, Mme [F] [C] veuve [V] précise que la transaction qui a permis de mettre fin au litige l'opposant à ses belles-filles à la suite du décès de son époux a été rédigée par son beau-frère
Pôle 4 - Chambre 13
6710aa62be64d7e5102450ae
16 octobre 2024
permettant de rattacher la prescription d'anxiolitiques au mois de septembre d'une année inconnue et le 22 octobre 2021 au délai déraisonnable de procédure, les attestations de son épouse et de son beau-père
Chambre sociale
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3 juillet 2024
lors que le matériel vendu correspond au matériel figurant sur le catalogue PSA Automobiles, et ce d'autant que Monsieur [U] [B] qui soutient que le matériel vendu proviendrait de la succession de son beau-frère
Chambre Premier Président
6690c76b0d808eb34e455784
11 juillet 2024
détention et le domicile familial ; - De son état psychologique comme en attestent les propos suicidaires et le suivi psychologique mis en place ; - De n'avoir pu se rendre en Chine pour y rencontrer ses beaux-parents
Chambre Commerciale
686f4a151cd28a275e6bd983
9 juillet 2025
Au titre de ses prétentions, il fait valoir qu'aucune faute ne peut être retenue à son encontre justifiant un quelconque partage de responsabilité ; que la condamnation de son beau-père, M.
1ère chambre civile A
6033ef08600cf69fc56d85b0
2 mars 2017
mesure d'obtenir sa signature sous la contrainte au bas d'un acte dont elle ignorait la portée, que rien ne permet d'exclure qu'elle ait remis un blanc-seing et qu'elle ait été abusée par son mari et ses beaux-parents
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03316_20230427
27 avril 2023
O K et Mme N K, beaux-frères et belles-sœurs de M.
Pôle 2 - Chambre 2
616246c8af0a1de0eb1b6540
9 mai 2014
Il soutient que les trois reconnaissances de dettes antidatées d'avril, juin et juillet 2009 et pré imprimées lui ont été extorquées sous la contrainte par ses beaux parents le 2 février 2011 ce qu'il
6e Chambre A
6162ec266c9bddc8258475ce
21 juin 2012
nullité du mariage et l'a condamnée au titre de l'article 700 et aux dépens, contrairement aux droits du mariage, reconnu le 13 septembre 2005 par la Cour Européenne des Droits de l'Homme, entre un beau-père
Pôle 5 - Chambre 9
61635154a2ead9ed860b6f60
9 décembre 2010
[D] [U], associé; que ce dernier a accepté et signé un prêt de 10.052 euros contracté par la société en avril 2003 auprès de la banque de Baecque Beau, qu'il avait la signature sur le compte principal
Pôle 3 - Chambre 1
615e0d36c25a97f0381f4c5b
10 décembre 2014
l'intéressée à lui payer la somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive ; Considérant que Mme [A] soutient, quant à elle, qu'elle avait peu de contact avec [L] [Z], son beau-fils
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