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4 086 résultats pour « Beaune »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 2

5fca5deaa7618740af4c0773

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Beau temps. [W]. Smecta. Toilette aussi bien que mal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1f7

Appel

28 février 2008

28 février 2008

ayant pour avocat Me François MEUNIER, du barreau de POITIERS D'UNE PART INTIMÉS : BRIOCHERIE AMBOISIENNE pris en la personne de son liquidateur judiciaire Mr Gérard A...,...37270 SAINT MARTIN LE BEAU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0e41c25a97f0381f5404

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

réserve, reliée au rez-de-chaussée par un escalier depuis la grande salle sous verrière, -le sous-sol accessible depuis les parties communes de l'immeuble comprenant trois caves communicantes aux très beaux

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02790_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

A l'issue de l'appel à candidatures, l'ARCOM a retenu les candidatures des services Canal B, A Rennes et RCF Alpha en catégorie A, Beau soleil programme Alouette, Hit Ouest et A Caroline en catégorie B

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY02119_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

B... se prévaut du fait qu’il est entré en France à l’âge de deux ans et y a réalisé toute sa scolarité, et de la présence de sa mère, son beau-père, son frère et sa demi-sœur dans ce pays.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03028_20240313

Admin. Appel

13 mars 2024

13 mars 2024

Il indique en outre être hébergé par sa sœur et son beau-frère en France, où il a suivi une scolarité depuis son arrivée.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6316e4efdd8d194f138d4d5a

Appel

24 août 2022

24 août 2022

rétention, l'erreur d'appréciation au regard des garanties de représentation, compte tenu de la détention d'un passeport en cours de validité, de l'existence d'une adresse stable chez sa soeur et son beau-frère

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64ba21d4354f98d9699d4f63

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Sur l'audience, Monsieur [Y] [I] déclare : - il ne veut pas quitter la France, car sa femme est enceinte, il n'a jamais été arrêté par des autorités, - il vit chez son beau-frère, avec sa copine qui

Source officielle
CA

Rétentions

62e0d57ee8fd1e05797fa292

Appel

23 juillet 2022

23 juillet 2022

J'habite à [Localité 4] au [Adresse 1], chez mon beau-père' L'avocat, Me [X] [O] [Z] développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé

Source officielle
CA

Taxes et dépens

6736f4876344337a757c253a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

date du 14 décembre 2023, Mme [F] [C] veuve [V] précise que la transaction qui a permis de mettre fin au litige l'opposant à ses belles-filles à la suite du décès de son époux a été rédigée par son beau-frère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6710aa62be64d7e5102450ae

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

permettant de rattacher la prescription d'anxiolitiques au mois de septembre d'une année inconnue et le 22 octobre 2021 au délai déraisonnable de procédure, les attestations de son épouse et de son beau-père

Source officielle
CA

Chambre sociale

66863d10b1dbbe3bae6003bc

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

lors que le matériel vendu correspond au matériel figurant sur le catalogue PSA Automobiles, et ce d'autant que Monsieur [U] [B] qui soutient que le matériel vendu proviendrait de la succession de son beau-frère

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6690c76b0d808eb34e455784

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

détention et le domicile familial ; - De son état psychologique comme en attestent les propos suicidaires et le suivi psychologique mis en place ; - De n'avoir pu se rendre en Chine pour y rencontrer ses beaux-parents

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

686f4a151cd28a275e6bd983

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Au titre de ses prétentions, il fait valoir qu'aucune faute ne peut être retenue à son encontre justifiant un quelconque partage de responsabilité ; que la condamnation de son beau-père, M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6033ef08600cf69fc56d85b0

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

mesure d'obtenir sa signature sous la contrainte au bas d'un acte dont elle ignorait la portée, que rien ne permet d'exclure qu'elle ait remis un blanc-seing et qu'elle ait été abusée par son mari et ses beaux-parents

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03316_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

O K et Mme N K, beaux-frères et belles-sœurs de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616246c8af0a1de0eb1b6540

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

Il soutient que les trois reconnaissances de dettes antidatées d'avril, juin et juillet 2009 et pré imprimées lui ont été extorquées sous la contrainte par ses beaux parents le 2 février 2011 ce qu'il

Source officielle
CA

6e Chambre A

6162ec266c9bddc8258475ce

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

nullité du mariage et l'a condamnée au titre de l'article 700 et aux dépens, contrairement aux droits du mariage, reconnu le 13 septembre 2005 par la Cour Européenne des Droits de l'Homme, entre un beau-père

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61635154a2ead9ed860b6f60

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

[D] [U], associé; que ce dernier a accepté et signé un prêt de 10.052 euros contracté par la société en avril 2003 auprès de la banque de Baecque Beau, qu'il avait la signature sur le compte principal

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

615e0d36c25a97f0381f4c5b

Appel

10 décembre 2014

10 décembre 2014

l'intéressée à lui payer la somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive ; Considérant que Mme [A] soutient, quant à elle, qu'elle avait peu de contact avec [L] [Z], son beau-fils

Source officielle

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