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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fd4

Appel

3 avril 2002

3 avril 2002

avoué assistés de Me Gilbert UGO, avocat DEFENDEURS D'autre part, - 2 - a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique et solennelle tenue en robes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92ca3

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Ainsi, elle la reçoit très régulièrement à domicile malgré son handicap et veille à tous ses besoins comme sa santé ou le choix de sa garde robe.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00342_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

Mme B, ressortissante éthiopienne née le 10 février 1998 à Bale Robe (Ethiopie), déclare être entrée en France le 6 novembre 2023.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02484_20240124

Admin. Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La SCI Rony est propriétaire d'un immeuble situé 27, rue de Nozière à Pointe-à-Pitre, dans lequel la SARL Maxi Boutique exploite un commerce de vente de costumes, robes de mariées et vêtements de cérémonie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f07c

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6312f093ef56904f13d44e4f

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

PAR CES MOTIFS : LA COUR, ORDONNE la réouverture des débats de l'affaire inscrite sous le numéro RG: 19/06760 du role, ORDONNE le renvoi de l'affaire à l'audience du : Vendredi 27 janvier

Source officielle
CA

8ème chambre

697b0945cdc6046d47121984

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

syndic de l'immeuble [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Nathalie ROSE

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

650d31ea71dfcd831820180a

Appel

22 août 2023

22 août 2023

ML CONSEILS SELARL ML CONSEILS prise en la personne de Maître [D] es qualité de liquidateur judiciaire de la société VACOS TRANS, représentant : Me Christel ROSSE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6622095c9ce14200083895c3

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 18 AVRIL 2024 N°2024/ MS/KV Rôle N° RG 22/07607 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJO4A S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère chambre

67908b3a4143037ceabfc025

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 11] 1ère chambre ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE (Art. 382 et 383 C.P.C.)

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

67134bee208351cec65865b3

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Décision Au fond, origine Institut [7] de [Localité 5], décision attaquée en date du 30 Mai 2023, enregistrée sous le n° OP22-2132 Madame [L] [K] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Nathalie ROSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94098

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

de la SCP SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 INTIMÉS Monsieur Jean-Marc Z... né le [...] à ARGENTEUIL et Madame Laurence A... épouse Z... née le [...] à L'HAY LES ROSES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec1f

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f416

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 janvier 2012, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May

Source officielle
CA

5e Chambre

62c7cb6bcb8dca058e3e8105

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May

Source officielle
CA

5e Chambre

62c7cb6ecb8dca058e3e8121

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May

Source officielle
CA

5e Chambre

63ca43509066fd7c90fc2997

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d0d5af81a7b805de12b55b

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette

Source officielle
CA

5e Chambre

63c10a74bf9fd47c90a13efc

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Octobre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May

Source officielle
CA

5e Chambre

642fb7d0cece1704f5747af4

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May

Source officielle

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ROBESPIERRE

SIREN 879016624Greffe du Tribunal Judiciaire de metz

19/08/2026

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Dépôts des comptes

ALIMENTAIRE CENTRE ROBESPIERRE

SIREN 431927177Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

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Ventes et cessions

PHARMACIE BOUAPHARMA, SELAS PHARMACIE ROBESPIERRE

SIREN 108476821Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

Cession sous acte authentique en date du 24/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 62 Rue Maximilien Robespierre 93600 Aulnay-sous-Bois

16/08/2026

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Radiations

ragupathy, robeshan

SIREN 101407450Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

13/08/2026

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Dépôts des comptes

RETOUCHE ROBES

SIREN 500707724Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

09/08/2026

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