[N] a fait appel au cabinet d'architecte Territoires pour l'aménagement d'un local d'archives de son office notarial situé [Adresse 5] dans le [Localité 4].

Extra Muros et de la société Bombrun-[K] Architectures, représentant la maîtrise d'oeuvre.

architectes français à payer à la société Carpe diem la somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamne la Mutuelle des architectes français aux dépens

Considérant ce qui suit : 1.

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 2 ARRET DU 13 JUIN 2013 (n°416, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Elle a confié à la société Collectif d'Architectes, assurée auprès de la société Mutuelle des Architectes Français (MAF), une mission de maîtrise d''uvre complète.  

200 euros au titre de l'article L 761-1 du code de justice administrative.

mission incombant uniquement à l'architecte choisi par la SARL Duho Immobilier.

, de fourniture de 25 carrés de mousse végétale (1 229,17 euros HT), de 23 mètres de camélias synthétiques pour le décor à l'arrière du bar (1 897,50 euros HT) et d'un produit pour ignifugation (1 296,67

[J] [C] a mis en cause le cabinet d'architecture [B] [U] et [K] [O], devenu la société Atelier l'échelle, et son assureur la Mutuelle des architectes français (MAF).

ALMUNEAU ARCHITECTEURS C/ S.A.S.

contrat d'architecte signé entre M. et Mme [N] et M.

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 1er FEVRIER 2011 (no 60, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 24673 Décision déférée à la Cour : décision prise le 17 novembre

500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

architectes est soumise à une obligation de moyen, 'dire et juger qu'aucune prétendue faute n'est alléguée ni démontrée à l'encontre de la société 331 Corniche architectes par la SCI requérante concernant

16] Caducité à son égard prononcée par ordonnance du 3 juin 2025 Compagnie d'assurance MAIF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, [Adresse 1]

SAS DADISAL, SARL TIMBGFORT, SAS DESMAZIERES, SARL INTERCOIFF, SAS MIGEOLA, SAS ROSETTA, SARL SAN JULIAN, SARL SENJEAN, EURL SEROCLAIA, SELARL SUDACQS PHARMA C/ SAS ATELIER ARCHITECTURE

Par actes des 29 et 30 juillet 2024, la société Asnières lot B a fait assigner la mutuelle des architectes (MAF), ès qualités d'assureur de la société Atelier d'architecture Brenac et Gonzales & associés

à son secrétariat le 13 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Malaussène à leur demande de copie de documents relatifs au projet de destruction et de reconstruction de la mairie : 1)

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 19 JANVIER 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/05333 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCFVL [L] [X] C/ Société ELOW ARCHITECTE