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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
61624d6bed30a8f5617382f9
10 avril 2014
FRANCE IARD ; Que les époux [R], propriétaires du terrain voisin situé [Adresse 2] se sont plaints de désordres apparus sur leur propriété, en l'occurrence l'écroulement d'un mur en meulières et un glissement
4ème chambre
DCA_21NT00145_20220408
8 avril 2022
Ce blocage entre les surfaces est suivi d'un glissement. ".
19e chambre
62c67cb4ca9bf26379030a55
6 juillet 2022
Vous m'avez alors répondu, en présence de vos collègues de travail, témoins de vos propos, 'je n'allais pas prendre le risque de glisser car vous n'en valez pas le peine', vos propos ont également été
2EME PROTECTION SOCIALE
626b8150d1fb03057d9a4f87
28 avril 2022
S'agissant des circonstances de cet accident, la déclaration d'accident du travail renseignée par l'employeur précise que, lors du remplissage du réservoir GNR, la cuve a glissé et est tombée sur M.
Chambre sociale
6352379d8c924eadffcc49f8
20 octobre 2022
Le pied du salarié appuyé sur le contrepoids a glissé et s'est coincé sous le contrepoids. Il a alors ressenti une douleur au niveau du talon ( talon gauche siège des lésions) ».
Ch.secu-fiva-cdas
635b71d4b201587f74be026e
27 octobre 2022
Le 5 décembre 2019, Mme [G] [O], agent des services hospitaliers au sein d'un EHPAD situé à [Localité 4] en unité Alzheimer a été victime d'une chute au cours de son service de ménage après avoir glissé
CHAMBRE CIVILE
69fc2fc9cdc6046d47e423ca
6 mai 2026
Des erreurs matérielles, de chiffre, se sont glissées dans l'arrêt susvisé.
Chambre 1-5
69f44ce7cdc6046d472f4ff2
30 avril 2026
connaissance de l'existence d'une telle servitude dont l'assiette n'est pas contestée puisqu'il est repris à leur acte d'acquisition en ces termes « OBSERVATION étant ici faite qu'une erreur s'est glissée
3e Chambre B
60377991bb0f7555522f2f61
19 mars 2015
l'entreprise a, au surplus, expressément reconnu la nature et la difficulté des travaux à effectuer et a accepté les supports sur lesquels elle a travaillé ; les fissures ne peuvent non plus provenir d'un glissement
Chambre civile 1-3
68df58965835300816d81562
2 octobre 2025
A cet effet, la société Chubb fait valoir : - qu'il résulte de documents parfaitement probants que Mme [C] a glissé sur « de la glace » ou sur « de la crème glacée » - cette précision étant indifférente
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
69739743cdc6046d476f560b
22 janvier 2026
[P] [O], engagé en qualité d'animateur avait été victime et qui était intervenu dans les circonstances suivantes : 'Le salarié a glissé sur une flaque d'eau, est tombé sur le genou.
5e chambre Pole social
63c79ba0da31367c908eb72b
17 janvier 2023
[B] [H] a glissé et s'est fait mal au dos'.
1ère Chambre
63c79bbfda31367c908eb7ff
, et ont pour ce faire emprunté un escalier dépourvu de marches qu'ils ont utilisé comme une échelle, en se tenant à ses rampes ; et que c'est dans cette manoeuvre que [D], en troisième position, a glissé
1re chambre sociale
63c8eee1dc5b777c90992f51
18 janvier 2023
Or, [K] [W] a pu accéder à plusieurs reprises à ce radiateur mural brûlant, ainsi que l'explique [E] [T] dans son rapport, puisque l'enfant n'avait de cesse de vouloir y glisser son jouet et qu'elle a
TROISIEME CHAMBRE
6528df30aaebb88318fda4d4
12 octobre 2023
Le même témoin indique en outre que la plaque de protection était positionnée dans le dos de la victime, dans des conditions compatible avec un glissement ayant provoqué la chute de Mme [V] alors qu'elle
Chambre civile TGI
652a31117ed1ea83181125d4
13 octobre 2023
En outre si l'état de péril imminent n'a pas été retenu, il ressort des documents sus-évoqués que des problèmes d'affaissement ou de glissement des bâtiments sont évoqués.
2ème chambre section B
64534cca37f394d0f8f66630
2 mai 2023
référé du 28 novembre 2022, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Nîmes a : - débouté le GFA du [Localité 8] de l'ensemble de ses demandes, - condamné le GFA du Mas du Gleize
64a50c7eb8594705dbfcca33
4 juillet 2023
Mme [X] [H], âgée au moment des faits de 79 ans, expose avoir glissé, alors qu'elle descendait la marche en plastique installée à côté de la table de massage, sur laquelle elle venait de se voir pratiquer
5e Chambre
64a7b2673bcaf505db696bd1
6 juillet 2023
salariés, Mme [J] [R] (la salariée), agent de service, dans les circonstances suivantes : 'Date : 19/05/2017 Heure 9H30 Activité de la victime lors de l'accident :d'après ses dires, elle aurait glissé
Pôle 6 - Chambre 13
64a8ffbf03029105dbedc2f6
7 juillet 2023
Ayant glissée, elle s'est blessée. Elle ressent une douleur forte à l'épaule et au bras gauche et une douleur aux genoux.
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