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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

61624d6bed30a8f5617382f9

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

FRANCE IARD ; Que les époux [R], propriétaires du terrain voisin situé [Adresse 2] se sont plaints de désordres apparus sur leur propriété, en l'occurrence l'écroulement d'un mur en meulières et un glissement

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT00145_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

Ce blocage entre les surfaces est suivi d'un glissement. ".

Source officielle
CA

19e chambre

62c67cb4ca9bf26379030a55

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Vous m'avez alors répondu, en présence de vos collègues de travail, témoins de vos propos, 'je n'allais pas prendre le risque de glisser car vous n'en valez pas le peine', vos propos ont également été

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b8150d1fb03057d9a4f87

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

S'agissant des circonstances de cet accident, la déclaration d'accident du travail renseignée par l'employeur précise que, lors du remplissage du réservoir GNR, la cuve a glissé et est tombée sur M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379d8c924eadffcc49f8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le pied du salarié appuyé sur le contrepoids a glissé et s'est coincé sous le contrepoids. Il a alors ressenti une douleur au niveau du talon ( talon gauche siège des lésions) ».

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

635b71d4b201587f74be026e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Le 5 décembre 2019, Mme [G] [O], agent des services hospitaliers au sein d'un EHPAD situé à [Localité 4] en unité Alzheimer a été victime d'une chute au cours de son service de ménage après avoir glissé

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69fc2fc9cdc6046d47e423ca

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Des erreurs matérielles, de chiffre, se sont glissées dans l'arrêt susvisé.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69f44ce7cdc6046d472f4ff2

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

connaissance de l'existence d'une telle servitude dont l'assiette n'est pas contestée puisqu'il est repris à leur acte d'acquisition en ces termes « OBSERVATION étant ici faite qu'une erreur s'est glissée

Source officielle
CA

3e Chambre B

60377991bb0f7555522f2f61

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

l'entreprise a, au surplus, expressément reconnu la nature et la difficulté des travaux à effectuer et a accepté les supports sur lesquels elle a travaillé ; les fissures ne peuvent non plus provenir d'un glissement

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

68df58965835300816d81562

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

A cet effet, la société Chubb fait valoir : - qu'il résulte de documents parfaitement probants que Mme [C] a glissé sur « de la glace » ou sur « de la crème glacée » - cette précision étant indifférente

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69739743cdc6046d476f560b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[P] [O], engagé en qualité d'animateur avait été victime et qui était intervenu dans les circonstances suivantes : 'Le salarié a glissé sur une flaque d'eau, est tombé sur le genou.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

63c79ba0da31367c908eb72b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[B] [H] a glissé et s'est fait mal au dos'.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bbfda31367c908eb7ff

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

, et ont pour ce faire emprunté un escalier dépourvu de marches qu'ils ont utilisé comme une échelle, en se tenant à ses rampes ; et que c'est dans cette manoeuvre que [D], en troisième position, a glissé

Source officielle
CA

1re chambre sociale

63c8eee1dc5b777c90992f51

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Or, [K] [W] a pu accéder à plusieurs reprises à ce radiateur mural brûlant, ainsi que l'explique [E] [T] dans son rapport, puisque l'enfant n'avait de cesse de vouloir y glisser son jouet et qu'elle a

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6528df30aaebb88318fda4d4

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le même témoin indique en outre que la plaque de protection était positionnée dans le dos de la victime, dans des conditions compatible avec un glissement ayant provoqué la chute de Mme [V] alors qu'elle

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

652a31117ed1ea83181125d4

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

En outre si l'état de péril imminent n'a pas été retenu, il ressort des documents sus-évoqués que des problèmes d'affaissement ou de glissement des bâtiments sont évoqués.

Source officielle
CA

2ème chambre section B

64534cca37f394d0f8f66630

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

référé du 28 novembre 2022, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Nîmes a : - débouté le GFA du [Localité 8] de l'ensemble de ses demandes, - condamné le GFA du Mas du Gleize

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50c7eb8594705dbfcca33

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme [X] [H], âgée au moment des faits de 79 ans, expose avoir glissé, alors qu'elle descendait la marche en plastique installée à côté de la table de massage, sur laquelle elle venait de se voir pratiquer

Source officielle
CA

5e Chambre

64a7b2673bcaf505db696bd1

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

salariés, Mme [J] [R] (la salariée), agent de service, dans les circonstances suivantes : 'Date : 19/05/2017 Heure 9H30 Activité de la victime lors de l'accident :d'après ses dires, elle aurait glissé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64a8ffbf03029105dbedc2f6

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Ayant glissée, elle s'est blessée. Elle ressent une douleur forte à l'épaule et au bras gauche et une douleur aux genoux.

Source officielle

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