CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 3
66b5b10a1eb0145eaea82f2a
5 juillet 2024
- Pris l'initiative de prendre les manuels d'étude.
Chambre Sécurité Sociale
64acf3f703c09105db6c059c
4 juillet 2023
DÉBATS : A l'audience publique le 9 MAI 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Cour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b164
21 mai 2008
COUR D' APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 21 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) No de rôle : 06 / 00566 CT José Manuel X..
6253c927bd3db21cbdd876d0
23 juin 2005
1944 à FIGEAC (46100) demeurant 4 Chemin Adam 59600 BETTIGNIES représenté par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour ayant pour conseil Me Manuel DE ABREU, avocat au barreau de VALENCIENNES Madame Marie-Claude
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03162_20220927
27 septembre 2022
La clôture de l'instruction a été fixée au 16 mai 2022 par une ordonnance du 29 mars 2022.
Pôle 6 - Chambre 8
65321b4e9e4ea48318f5afe9
19 octobre 2023
Allister, -un groupe électrogène type Mercure, -un coupe carreau manuel 60 cm Point P en coffret vert, -une scie sauteuse Bosch en coffret noir, -une scie circulaire Mac Allister en coffret noir
3ème CHAMBRE FAMILLE
6979f06acdc6046d47f7e5a5
27 janvier 2026
De mars 2020 à février 2021, M. [X] [S] et M. [Y] [E] ont cohabité dans la maison de [Localité 17]. Début 2021, M. [S] a accepté de loger provisoirement M.
Chbre Sociale Prud'Hommes
63d0d58c81a7b805de12b4ec
24 janvier 2023
La lettre de licenciement du 12 mars 2019 fixant les limites du litige expose : Notre prestataire de maintenance nous a alertés le 2 mai 2019 car il a constaté des anomalies dans la création de tickets
Pôle 6 - Chambre 12
627f48e9551627057d32e0c2
13 mai 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 12 ARRÊT DU 13 Mai 2022 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 21
5e Chambre
6287339bc1d4e9057d6130d3
19 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Président, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller
4ème Chambre Section 3
67f8a24b40b8f5486fedd99c
10 avril 2025
La CPAM de la Seine-et-Marne a relevé appel de ce jugement par déclaration du 4 septembre 2023.
1ère Chambre
66a099142be3e083f4fad582
23 juillet 2024
[M] et [J] [E], le disant mal fondé, - débouter MM.
Avis
CADA:20142296
18 septembre 2014
voie électronique ou à défaut sur support papier, des documents suivants : 1) le procès-verbal de l'assemblée générale de la Commission internationale de l'état civil (CIEC), réunie à Strasbourg le 30 mars
CADA:20162121
23 juin 2016
Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 02 mai 2016, à la suite du refus opposé par le président du syndicat Mixte Baie de
DCA_23BX02308_20231222
22 décembre 2023
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 décembre 2023.
Sécurité sociale
6031f69685079a2f198ef348
22 mai 2018
Sécurité sociale ARRÊT DU 22 MAI 2018 APPELANT : A...
Rétentions
69e85b6acdc6046d47192910
21 avril 2026
SUR TROISIEME PROLONGATION DE RETENTION D'UN ETRANGER DANS UN ETABLISSEMENT NE RELEVANT PAS DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE dans l'affaire entre, D'UNE PART : Monsieur [R] [I] né le 01 Mai
2ème Chambre
64bf67638fb8a9d9693e1750
24 juillet 2023
FAITS ET PROCEDURE [G] [U] et [P] [F] se sont mariés le 22 mai 1958, sans contrat de mariage préalable. De leur union sont nés sept enfants : M. [A] [F], Mme [E] [F] épouse [Z], M.
6253cb88bd3db21cbdd8db69
19 janvier 2011
2010 ; Que le magistrat chargé d'instruire l'affaire a rendu le 12 mai 2010 une ordonnance de retrait de rôle ; Que par lettre datée du 21 mai réceptionnée au greffe le 25 mai 2010 le conseil de l'appelant
6162987b201c88caf8c4e248
15 mars 2013
Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 15 mars
Page 58 sur 17759
MONTPELLIER MANUELE, RENARD, Manuèle, Anne, Paule, Marie, Joséphe, MONTPELLIER
06/02/2009
Voir →