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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
65321ad29e4ea48318f5aca9
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Gilles SAINATI, président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6360ca8b3c369c7f7499701b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01376_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Par suite, elle ne peut être regardée comme un affouillement. 6.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64ae4665a1775905dba3ba1b
11 juillet 2023
11 juillet 2023
parcelles appartenant à Madame [C] [N] et louées au besoin avec le concours de la force publique au 1er avril 2024, - Parcelles sur la commune de [Localité 40] N° [Cadastre 23], [Cadastre 24],
Source officielleChambre civile 1-1
65a7867f8121050008662fc0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale CARIOU, Conseiller, faisant fonction de présidente, Madame Sixtine DU CREST, Conseiller, Mme Florence
Source officielleChambre 2-4
66177d9de5d80f0008c2e648
10 avril 2024
10 avril 2024
La parcelle [Cadastre 20] a été divisée en section [Cadastre 13] (dite 'PARCELLE A'), [Cadastre 15] (dite 'PARCELLE B'), [Cadastre 16] (dite 'PARCELLE C'), [Cadastre 17] (dite 'PARCELLE D'), [Cadastre
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b377
30 mai 2008
30 mai 2008
Pascal, à verser solidairement à Monsieur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c160
29 mai 2008
29 mai 2008
Pascal X... C / Christelle Y...
Source officielle1ère Chambre civile
62c52949a2c4236379079614
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Pascal BRILLET, Président de chambre, et Mme Vitalienne BALOCCO, greffier.
Source officielle3e chambre sociale
660e43110740db0008fa9425
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb5b
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Le compte rendu est ensuite ainsi rédigé : "... l'attitude de Pascal a été très mauvaise lors de la dernière réunion d'Europe occidentale. Il ne semblait pas très intéressé par la discussion.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616308025a67331bacec3c8a
7 mars 2011
7 mars 2011
superficie des parcelles en cause pour avoir la valeur des parcelles litigieuses.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d0
22 mai 2008
22 mai 2008
Pascal Y... Philippe Y... C / Jacki Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f895
12 juin 2012
12 juin 2012
Maurice A... ... 63122 ST GENES CHAMPANELLE représentés par Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) et assistés Me Pascal MURZEAU (avocat au barreau de PARIS, toque : C0793
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f435
4 avril 2012
4 avril 2012
No 11/ 00745 AFFAIRE : Pascal X...
Source officielleChambre 1-3
679484d45336e7e668efcd7f
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Compagnie d'assurance LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES Compagnie d'assurance LLOYD'S INSURANCE COMPANY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel GOUGOT Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13a
10 avril 2008
10 avril 2008
Pascal X..., assisté de l'ADTMP, son curateur C / Véronique Y...
Source officielleChambre 4-3
66878c7905d6f7f678d48ce9
4 juillet 2024
4 juillet 2024
L'association considère que la salariée, en sa qualité de membre du comité de direction, a commis une faute, en envoyant un message perçu comme une menace et qui avait vocation à troubler le personnel.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162b61647859723647202f9
16 mai 2012
16 mai 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président Madame Nathalie AUROY, conseiller Madame [R] BRUGIDOU, conseiller appelé
Source officielle5ème Chambre
6791dccfde5aa0323224da9c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[X] est non bâti et classé au PLU comme 'une parcelle d'aptitude défavorable des sols à l'assainissement autonome', - depuis 2013, ce terrain semble constructible mais M.
Source officiellePage 59 sur 1926
CABINET PASCAL COMTE AUDIT
30/06/2026
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CABINET PASCAL COMTE
30/06/2026
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CHEZ LUCHO, PASCAL COMTE
Acte sous seing privé en date du 10/02/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de LE PUY EN VELAY le 20/03/2026, Dossier 2026 00007026. Référence : 4304P01 2026 A 00412. Adresse de l'ancien propriétaire : Grenier 43380 SAINT-ILPIZE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
14/04/2026
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PASCAL COMTE
02/04/2026
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COMTET, Christophe, Pascal, COMTET
15/02/2026
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