Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
60363cd28170cc9eb8ac4792
26 novembre 2015
26 novembre 2015
avocat au barreau de PARIS, toque : D0599 Madame [A] [T] épouse [P] née le [Date naissance 8] 1946 à [Localité 14] demeurant [Adresse 10] Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864b9
25 novembre 2002
25 novembre 2002
Statuant sur l'appel interjeté par Jean-Baptiste X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur des biens de Charlotte X..., sa fille mineure, Jeanne Y..., épouse Z..., Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd7c
11 septembre 2008
11 septembre 2008
A l'encontre de cette décision, la SAS Vins d'Alsace Jean-Baptiste ADAM Successeurs a formé le 27 février 2008 un recours déposé le 29 février 2008 au Greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f538
25 avril 2012
25 avril 2012
Nicolas 44, Boulevard Graziani 20200 BASTIA assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA, INTIMES : Monsieur Jean-Baptiste
Source officielleChambre 1-7
695cd3ca75782d5f06f26212
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[F] [D] Représentant : Me Baptiste CHAREYRE de la SELARL SELARL ARTURUS AVOCATS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [O] [D] Représentant : Me Baptiste CHAREYRE de la SELARL SELARL ARTURUS AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87713
25 mars 2005
25 mars 2005
C/ SA GROUPE PROGRES APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de ROANNE du 04 Mars 2002 RG : 200100168 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 MARS 2005 APPELANT : Monsieur Jean Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904b2
3 avril 2013
3 avril 2013
* * * Jean-Baptiste X... et son épouse Marie Dominique C... tous deux décédés ab intestat le 31 juillet 1978 et le 1er novembre 1986 ont laissé pour leur succéder chacun pour moitié leurs deux
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d43
14 août 2017
14 août 2017
DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 17/02743 No MINUTE : 17/36 Appel de l'ordonnance rendue le 27 Juillet 2017 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f689
10 mai 2012
10 mai 2012
Jean-Baptiste X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
663f0a6c77bd580008464b1d
2 avril 2024
2 avril 2024
ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 11-22-0007 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 08 Décembre 2023 Appelants : Monsieur [E] [I], représenté par Me Jean-baptiste
Source officielleChambre 1-9
688858fbd8cf5e00fc8987cd
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[X] [C] Représentant : Me Jean-baptiste DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Mme [V] [T] épouse [C] Représentant : Me Jean-baptiste DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat
Source officielleChambre 3-3
6618cef67935f50008be3fc5
11 avril 2024
11 avril 2024
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 23/04785 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLBT2 Ordonnance n° 2024/M70 Mme [U] [N] épouse [V] Représentée par Me Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c0
13 décembre 2007
13 décembre 2007
INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires 64 RUE JEAN-BAPTISTE PIGALLE 75009 PARIS représenté par son syndic, la SARL Cabinet GERARD RIBEREAU, ayant son siège social 10 bis rue Baron 75017 PARIS, représenté
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b4
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Société CFTI, prise en la personne de son représentant légal 169 avenue Georges Clémenceau 92735 NANTERRE Représentée par Me Fabrice GOSSIN (avocat au barreau de NANCY) INTIMES : Monsieur José Baptista
Source officielleChambre Sociale
6690c7660d808eb34e455750
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La société Chez Baptiste oppose à M. [B] les éléments suivants : M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4181
23 octobre 2025
23 octobre 2025
son gérant domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Caroline FABBRI de la SARL CAROLINE FABBRI, avocat au barreau de BORDEAUX, postulant et par Me Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa0f
18 février 2008
18 février 2008
Demande en reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur ou d'une personne substituée dans la direction, ou en réparation complémentaire pour faute inexcusable Affaire : Jean-Baptiste
Source officielleChambre 3-4
679336c2cc9763289b725206
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DBVB-V-B7F-BHFL7 [X] [L] C/ [X] [H] [R] [U] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : 23 Janvier 2025 à : Me Guillaume TATOUEIX Me Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f390
6 mars 2012
6 mars 2012
LE JARIEL, avocat au barreau de LYON Monsieur Louis Z... ... ... 83330 LE BEAUSSET représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté de Me Jean-Baptiste LE JARIEL,
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89474
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Haroum X... ... 69200 VENISSIEUX représenté par Me Baptiste BERARD, avocat au barreau de LYON substitué par Me FERREIRA, avocat au barreau de LYON Monsieur Naji X... Ayant droit de M.
Source officiellePage 6 sur 150