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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
C.E.S.E.D.A.
6574127bd0916383187adb88
28 juillet 2023
28 juillet 2023
inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [R] [V], né le 11 Juin 1991 à [Localité 2] (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Baudouin
Source officielle1ère chambre civile A
5fd9ad4e359a4da1e11d5877
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Un retard est survenu du fait des difficultés rencontrées par la société Baudin Chateauneuf pour sortir les portes de l'eau.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01098_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 juin 2025, Mme B..., représentée par Me Mathias Bauduin, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01099_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 juin 2025, Mme B..., représentée par Me Mathias Bauduin, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès
Source officielleChambre civile 1-5
6780b7a234dc79f9f0614f8a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
cour : Ordonnance rendue le 30 Janvier 2024 par le Président du TC de [Localité 7] N° RG : 2023R00648 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09.01.2025 à : Me Mathilde BAUDIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035eac049186b50b41621c4
29 janvier 2016
29 janvier 2016
[Adresse 4] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée sur l'audience par Me Patrick BAUDOUIN de la SCP SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL
Source officielleChambre 1-2
65a0e6a35bbe450008b2cbf2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° 2024/5 Rôle N° RG 22/15928 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKNCY [T] [U] C/ [C] [X] [M] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry BAUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923f2
13 mai 2015
13 mai 2015
G... au 309 avenue Baudin à Limoges, adresse de la SARL B2M Expertise.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a7
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Les consorts Z..., propriétaires des parcelles cadastrées AX 256 et AX 257 67 rue Basile BAUDIN à CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE, ont assigné leurs voisins Claude Y..., propriétaire des parcelles AX 253 et AX 255
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03501_20260204
4 février 2026
4 février 2026
B... dans la société B... et Associés, et n’a pas été remboursée par celui-ci, le débit ayant été soldé le 31 décembre 2014 par un virement de ce même montant au débit du compte d’associé de la SCI Baudin
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd8507d
27 juillet 2000
27 juillet 2000
BAUDRON, Président, Mme X..., Conseillère, M.
Source officielleAvis
CADA:20185611
6 juin 2019
6 juin 2019
communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le cadre d'une recherche personnelle, du procès-verbal n° 371 établi le 10 juin 1961 par la brigade de Baudens
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f61b26a7d96977b650
25 août 2023
25 août 2023
[Adresse 4] [Localité 9] représentée et assistée de Me Patrick BAUDOUIN de la SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME Z-REY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0056 substituée
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9411d
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Représentant : Me Alexis BAUDOUIN de la SCP D'AVOCATS TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : SAS BANSARD INTERNATIONAL [...] / FRANCE Représentant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02335_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le préfet du Var a déféré devant le tribunal administratif de Toulon l'arrêté du 6 février 2020 par laquelle le maire de la commune de Bauduen
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b9f99e8452800008b2b793
28 octobre 2023
28 octobre 2023
19/01195, ENTRE : SAS KOLYS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 502663 Représentée par Me Alexis BAUDOUIN
Source officielleC.E.S.E.D.A.
679875d55d0c5ebad4c05886
27 janvier 2025
27 janvier 2025
liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [G] [T] alias [N] [E], né le 1er Janvier 2001 à [Localité 1] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître Baudouin
Source officielle2e Chambre
615e0d5fc25a97f0381f4d0a
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleHospitalisation D'office
662b43bbfe2545000831483c
25 avril 2024
25 avril 2024
[Adresse 1] [Localité 3] MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été régulièrement communiquée à Mme BAUDOIN, Avocat général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 24 avril
Source officielleHospitalisation D'office
662b43bbfe2545000831483e
25 avril 2024
25 avril 2024
Localité 4] non comparant ET : INTIME : CENTRE HOSPITALIER [6] [Adresse 2] [Localité 7] non comparant MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été régulièrement communiquée à Mme BAUDOIN
Source officiellePage 6 sur 80