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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b905
5 mai 2008
5 mai 2008
BENOIT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Z. I. DE Montbertrand B.
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7df
27 mai 2008
27 mai 2008
ECONOMIQUE ARRET DU 27 MAI 2008 RG : 06 / 01414 JUGEMENT DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX de PERONNE EN DATE DU 27 février 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Benoît
Source officielle3ème chambre
67908997a212a19f662df630
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La Selarl Benoit & associés, liquidateur de la société GSJD, fait valoir que contrairement à ce que soutient la société bailleresse, la société Maison B est seule locataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88164
26 janvier 2006
26 janvier 2006
LE TRIBUNAL A rejeté l'exception de nullité de la procédure soulevée.
Source officielleChambre sociale
627df84f0d41e0057d43e37c
12 mai 2022
12 mai 2022
FER ET TRADITIONS Représentée par Me Christian BENOIT de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMEE Véronique DESIRAT Représentée par Me Sylvie COTILLOT de la SCP COTILLOT-MOUGEOT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fdc6c1fb64a208fb1eabb15
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Benoît X... Mme Catherine Y... épouse X...
Source officielle1ere Chambre Section 1
662b4406fe25450008314d36
25 avril 2024
25 avril 2024
COLAS FRANCE SAS Demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Jean FABRY de la SELARL DUCO-FABRY, avocat au barreau de TOULOUSE Société SMABTP société d'assurance mutuelle à cotisations variables,
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c96
23 octobre 2007
23 octobre 2007
La SAFER les a mis en relation avec Madame Anne Y...et Monsieur Benoît X..., et des promesses unilatérales, l'une de vente l'autre d'achat, ont ainsi été signées le 1er février 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a990
8 février 2008
8 février 2008
Ferhat X... et des époux Benoît Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6799c775d0369362bfa17b1a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Qu'en l'espèce,la Société [5] par courrier de son Conseil, la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocats au barreau de LYON en date du 20 janvier 2025, se désiste sans réserve de l'appel interjeté le
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be8c
12 juin 2008
12 juin 2008
cariste par la Société ADECCO a été victime d'un accident du travail.
Source officielle1ère ch. civile
65a8d7abe12c85000874b116
17 janvier 2024
17 janvier 2024
N° RG 23/00036 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JIGL Affaire : Jugement du tribunal judiciaire d'Evreux en date du 19 décembre 2022 Monsieur [R] [I] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Joseph BENOIT
Source officielle2ème chambre
670f58634ad0d5ee7d7e5dec
15 octobre 2024
15 octobre 2024
En 1996 elle a signé un «contrat partenaire » avec la société Cellcorp, filiale de la société SFR dont l'objet était la diffusion des services de radiotéléphonie publique exploitée par la société SFR.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85993
29 juin 2001
29 juin 2001
Le 20 août 1999, Monsieur BENOIT X... a interjeté appel.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f798121050008662c89
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DESISTEMENT CHAMBRE DU CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE R.G : N° RG 22/07973 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OUNW Société [4] C/ [5] APPEL D'UNE DECISION DU : Pole social du TJ de
Source officielleChambre 1-5
5fd9b6064721f4aba3d72c3c
21 novembre 2019
21 novembre 2019
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 21 NOVEMBRE 2019 mfb N°2019/ 674 Rôle N° RG 18/07004 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCKSU Société D'ADMINISTRATION ET DE GESTION (SAG
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67f0ba60ea6533065f551eae
4 avril 2025
4 avril 2025
euros et 40 euros, condamné solidairement la société Benoît & associé en sa qualité de liquidateur de la société Olicopie et la société NBB Lease à payer la somme de 2.500 euros à la société Pompes funèbres
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d46
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Benoît X..., Mme Laurence X..., épouse Z..., Mme Agnès X..., M. Denis Y..., Mme Solène Y... et Elodie Y..., mineure représentée par son père, M.
Source officielle2ème chambre
63bfb39e5e2fbe7c90043aa3
11 janvier 2023
11 janvier 2023
BENOIT ET Associés Mandataire judiciaire de la société SARL OLICOPIE Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a192a69cdc6046d47546bc7
27 mai 2026
27 mai 2026
Benoit DEVIGNOT, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, en présence de M. Olivier BEAUDIER, Président.
Source officiellePage 6 sur 372