CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

741 résultats pour « Boukraa »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

63be63ed13ef607c90ab6738

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

sera précisé ultérieurement, représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 (intimée dans le N°RG 22/18742) Intimé : Madame [P] [L] représentée par Me Annabel BOCCARA

Source officielle

Page 6 sur 38

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre sociale 4-6

6867611fc173dff6a7933730

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

rendu le 31 Mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F 19/02046 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Noémie LE BOUARD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163bcbe3dccc95e64c1435a

Appel

23 février 2010

23 février 2010

[L] [D] (son père) et par Me Patrick LE BOUARD, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : C113, M. [Z] [V] [Adresse 5] [Localité 10] M. [E] [P] [Adresse 2] [Localité 8] M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec26

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

MERMET, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 2209 du 22/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Madame Bouchra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8eddf

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

* * * * * EXPOSE DU LITIGE : Des relations de Mourad X... et Houaria Y... sont issus deux enfants, reconnus par leurs deux parents : - Abdel-Karim Yassine né le 15 août 1999 - Bouchra Aïcha née le

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

627b55e576c5d9057df801f0

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[Y] [J] né le 10 novembre 1980 à Bouira, de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°2 assisté de Me Sanahin Basmadjian, substituée par Me Johanna Prevost, avocates

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 6 Octobre 2015 Madame Gisèle Xc/Monsieur Jean-Baptiste Roger Y

6253cd2bbd3db21cbdd927b7

Appel

6 octobre 2015

6 octobre 2015

ENTRE : Madame Gisèle X..., née le 25 Décembre 1944 à LIMOGES (87000), de nationalité Française, retraitée demeurant... 87170 ISLE Demanderesse au référé, Représentée par Maître Jean-Philippe BOURRA

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd9aad0cdf7109f1a24ed60

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Les anciens possesseurs du voilier ont appelé dans la cause les sociétés RFPC, Bora Bora Yachting et Gallay Meyran Marine.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0d3fc25a97f0381f4c79

Appel

12 décembre 2014

12 décembre 2014

IMMOBILIER, immatriculée RCS de Paris n°B 381 804 905, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Armand BOUKRIS

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02312_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Procédure devant la cour : I - Par une requête enregistrée le 5 septembre 2025 sous le n° 25NC02312, Mme D..., représentée par Me Boukara, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance n° 2504124

Source officielle
CA

1re chambre civile

63d8c0992182c005de24d1de

Appel

4 août 2022

4 août 2022

[Y] [I] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Boukra RIAHI, avocat au barreau de MONTPELLIER et D'AUTRE PART : L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Direction des Affaires Juridiques du

Source officielle
CA

ETRANGERS

6260f9706d9e13277d6e3a2c

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

ordonnant le maintien au centre de rétention de : [R] [D] [E] né le 28 Septembre 1992 à KOUBA - ALGERIE de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 18/04/2022 à 15 h 31 par télécopie, par Me Bouchra

Source officielle
CA

ETRANGERS

63bd0efe0ab73d7c90739f95

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

ordonnant le maintien au centre de rétention de : [Z] [Y] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 3] de nationalité Française Vu l'appel formé le 06/01/2023 à 14 h 17 par courriel, par Me Bouchra

Source officielle
CA

ETRANGERS

63bd0eff0ab73d7c90739f97

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

le maintien au centre de rétention de : [K] [D] né le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 4] - TUNISIE de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 06/01/2023 à 14 h 07 par courriel, par Me Bouchra

Source officielle
CA

ETRANGERS

63bd0eff0ab73d7c90739f9b

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

ordonnant le maintien au centre de rétention de : [E] [P] né le 31 Juillet 1996 à [Localité 3] ( ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 06/01/2023 à 15 h 29 par courriel, par Me Bouchra

Source officielle
CA

ETRANGERS

627b563f76c5d9057df80334

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

maintien au centre de rétention de : [I] [C] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 3] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 09/05/2022 à 14 h 54 par télécopie, par Me Bouchra

Source officielle
CA

ETRANGERS

628490c4498a54057d103069

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

centre de rétention de : [H] [N] [V] SE DISANT [I] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 2] ALGERIE de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 16/05/2022 à 10 h 18 par télécopie, par Me Bouchra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

696f3e77cdc6046d47f5cedb

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

S'il est établi par l'avis de réception renvoyé par la Poste, le 3 septembre 2025, que le procureur de la République près le tribunal de première instance de Bouira a reçu la convocation, il n'est pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb56bd3db21cbdd8d566

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

née le 16 Septembre 1946 à BOUIRA (ALGERIE) demeurant ..., 59100 ROUBAIX bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 06950 du 20/ 07/ 2010 représentée par Me QUIGNON, avoué

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

667e53076430c94f3afa87be

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

rendu le 21 Décembre 2022 par le Tribunal de Commerce de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2022F1084 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Noémie LE BOUARD

Source officielle