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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03297_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
) et pour partie sous un parking de surface (33 box).
Source officielleChambre 1-5
5fdb576224e503356b0350ab
21 mars 2019
21 mars 2019
X..., géomètre-expert requis par la Sci Vicaro , ce dernier ayant pour sa part mesuré une largeur à l'entrée du box 1 de 2,59 mètres et de 2,47 mètres pour le box 2 ; - en admettant même que la limite
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdb4f7301d02b2d57e1bf2c
19 mars 2019
19 mars 2019
BOMJ n° 2016-08 du 31 août 2016 : - d'inviter la ministre de la Justice, garde des Sceaux, à faire procéder au retrait immédiat des dispositifs, barreaux, grillages, cages de verre, installés sur les box
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
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24 mars 2011
24 mars 2011
[S] « a gagné contre [T] ce « traître génétique », contre ces « connards d'avocats bobos de gauche » ; Que M. le procureur général estimant que ces propos étaient « manifestement outrageants tant à
Source officielleChambre sociale
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12 avril 2023
12 avril 2023
BAKER BOX La SAS BAKER BOX, [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par la SCP ACG & ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS DÉBATS : En audience publique, en application des dispositions des articles
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a7817b8121050008662d80
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[M] [R] : « ' Lors de ton prélèvement MP solide en box hier mercredi 28 octobre, tu avais ouvert les couvercles des fûts de e-oxime et ouvert la 1 re sache dans le box et tu n'avais aucune protection respiratoire
Source officielleChambre 2-4
66fe354391b69e88a370fb69
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[T], [S], [V] [R] épouse [H] au nom de l'hoirie [R] , - Prendre des photographies de l'intérieur dudit box, - Relever l'ensemble des biens, documents, objets se trouvant dans le box, - Constater l'état
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91eef
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Par acte du 27 septembre 2011, la société W investissements a assigné Mme X... en démolition du box situé sur les emplacements no 99 et 100.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
679875d75d0c5ebad4c058a8
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[K] et Mme [B] d'une part et les coindivisaires [E] d'autre part portant sur l'entretien des boxes à chevaux et des abords des locaux avec mise à disposition à titre gratuit du logement.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65449d37c71a6a83181c8dba
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[D] [C] et Mme [U] [N] épouse [C] l'usage de la bande de terrain d'environ 25 mètres sur 3 mètres, l'usage du box enclavé, du dessus du box atelier et du box enclavé, du vide sanitaire au dessus de la
Source officielle1re chambre 2e section
652f79a8b053208318995cd3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
2023 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 1ère N° Section : 2 N° RG : 23/00435 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17/10/23 à : Me Yossey-bobor
Source officielleChambre 1-11 HO
6799c94cd742d0b11d26be9b
28 janvier 2025
28 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Chambre 1-11 HO ORDONNANCE DU 28 JANVIER 2025 N° 2025/00007 Rôle N° RG 25/00007 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOIOR [O] [P] C/
Source officielleSociale C salle 3
62c52964a2c423637907971f
29 avril 2022
29 avril 2022
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 27 Octobre 2021 EXPOSE DU LITIGE LA SARL DEM BOX DEMENAGEMENTS a engagé M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
642d14e9cb8fa004f57da3b7
4 avril 2023
4 avril 2023
Sfx le prix d'une box est minimum 3 500 euros environ.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63d22a8b9b3c8605deec1fc3
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par acte sous privé du 2 décembre 2003, la société Carnot Ville a donné à bail à la société Atimmo, aux droits de laquelle vient la société HG Gestion, un box n°10 situé [Localité 1].
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 02 Novembre 2006c/Monsieur X
6253c9e8bd3db21cbdd898c6
6 novembre 2007
6 novembre 2007
construire ; que les premiers juges n'ont pas répondu aux demandes dont ils étaient saisis ; que les gendarmes n'ont pu constater que la décision de 1995 n'avait pas été respectée ; qu'en particulier les 11 boxes
Source officielle3e chambre sociale
63d229fd9b3c8605deec1e84
25 janvier 2023
25 janvier 2023
SEPTEMBRE 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE DES PYRENEES ORIENTALES N° RG214000018 APPELANT : Monsieur [J] [X] [Adresse 1] à [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Gilles BOXO
Source officielleChambre 1-10
68676bd0fdaf41a8356be5df
3 juillet 2025
3 juillet 2025
S'agissant des boxes, il propose une indemnisation forfaitaire de 2 420 € l'unité, soit un montant global de 21 780 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b761
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Il ajoute que l'assureur ne démontre pas qu'il n'utilisait pas son box pour garer son véhicule.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
66fce3f08d6ea26f688da869
1 octobre 2024
1 octobre 2024
A-BOX, RCS de Paris sous le n°811 514 595, représentée par Me Amandine JOUANIN, avocat au barreau de PARIS, toque : Z46 - N° du dossier E0005676 Intimée : S.C.I.
Source officiellePage 6 sur 111