Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
67ee19726cff766e94e38a60
2 avril 2025
2 avril 2025
[W] [G] Représentant : Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau
Source officielle3ème Chambre civile
6549e2ebbc1a528318e0967d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
~ ~ ~ ~ Nous, Dominique GARET, Président de chambre chargé de la mise en état de la troisième chambre civile de la Cour d'Appel de CAEN, assisté de Mme GUIBERT, greffière par ordonnance prononcée
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
62f5ed5f6cb05105d4b7e5d9
11 août 2022
11 août 2022
avocate au barreau de BORDEAUX Défenderesses, A rendu l'ordonnance réputé contradictoire suivante après que la cause a été débattue en audience publique devant nous, assisté de Muriel GUILBERT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61624a77a68110eae5b68fc5
5 mars 2014
5 mars 2014
PARTIES CONVOQUÉES LE : 18 Janvier 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 12 Juin 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT
Source officielle2ème chambre section A
635236e18c924eadffcc48aa
20 octobre 2022
20 octobre 2022
EXPRO, JCP DE [Localité 7] 06 janvier 2021 RG :1119000390 [S] C/ [L] [V] Grosse délivrée le à Selarl Sarlin Chabaud Marchal Sealrl Gualbert Reche
Source officielle3e chambre
633fc39be633183e2ee17ce9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
N° Chambre : 2 N° RG : 19/04954 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Charles-henri DE GAUDEMONT de la SELARL MCH AVOCATS Me Anne-lyse WYSTUP-GUILBERT
Source officielleChambre 1-7
69fad8c4cdc6046d47c0f8d8
5 mai 2026
5 mai 2026
Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Compagnie d'assurance SMACL ASSURANCES PRONONÇONS l'irrecevabilité des conclusions ME GUILLET
Source officielleChambre 1-7
5fe1ce0009c373154214f8fb
3 décembre 2020
3 décembre 2020
représenté par Me Jean Raphaël FERNANDEZ de la SELARL FERNANDEZ GUIBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame J... X... épouse F...
Source officielleChambre Commerciale
6032a4ca8c0a8d1cd5f424b5
14 décembre 2017
14 décembre 2017
RG N° 17/04868 RG N° 17/05050 RG N° 17/05052 DR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP SAUL-GUIBERT PRANDINI
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2c
30 septembre 2014
30 septembre 2014
. **** ENTRE APPELANT : Monsieur Simon X... ... 56100 LORIENT comparant assisté de Me OBJILERE-GUILBERT, avocat ET : Monsieur Bernard X... ... 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX comparant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61629bc2eaaf44d62f53e9a8
14 mars 2013
14 mars 2013
CONVOQUÉES LE : 24 Avril 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Janvier 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85ca6
31 janvier 2002
31 janvier 2002
GUILBERT : CONSEILLER R. DEBONNE : CONSEILLER ARRET : Contradictoire sur le rapport de R. DEBONNE prononcé à l'audience publique du 31 Janvier 2002, par N.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffcc
7 décembre 2012
7 décembre 2012
et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Annick Y... ... 35000 RENNES Appelante, comparante en personne, assistée de Me Valérie OBJILERE-GUILBERT
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA04637_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
B soutient qu'il justifie d'une autorisation de travail avec la société Guilbert pour un poste d'agent d'entretien de nettoyage industriel, qu'il a obtenu un titre de séjour arrivé à expiration le 17 août
Source officielleJuge des référés
ORCA_26VE00606_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 mars 2026, Mme A..., représentée par Me Wystup Guilbert, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) d’annuler cet arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e66
13 janvier 2015
13 janvier 2015
X... ayant saisi le conseil de prud'hommes en référé, sa réintégration sur le site de Guillet a été ordonnée par décision du 30 juin 2009 et sa procédure de licenciement a alors été interrompue.
Source officielle3ème chambre A
652f78e1b053208318995a23
17 octobre 2023
17 octobre 2023
HOTEL OCEANIK anciennement dénommée SAS HOTEL GAY LUSSAC [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Astrid GUILLERET, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02284_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Procédure d'exécution devant la cour : Par une lettre, enregistrée le 7 juin 2022, Me Guillerot, représentant Mme C, a saisi la cour administrative d'appel de Versailles d'une demande tendant à obtenir
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63d22a959b3c8605deec2013
25 janvier 2023
25 janvier 2023
du 12 juillet 2019, le conseil de prud'hommes de Bobigny, statuant en formation de départage, a débouté le salarié de sa demande de reconnaissance d'un co-emploi entre la société VFD et la société Guilbert
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163db4421096bcc7de7d300
31 mars 2010
31 mars 2010
assistée de Me Murielle MAHUSSIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me Christine FAUCONNET, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Février 2010 Présidée par Hervé GUILBERT
Source officiellePage 6 sur 58