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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c857
15 mai 2008
Olivier Y..., représenté par son curateur M. Jean Y..., et Mlle Catherine Y... de leurs demandes, - condamné M. Olivier Y..., représenté par son curateur M.
6253cd05bd3db21cbdd920b0
26 février 2015
Olivier X....
Monsieur A... Jean, le 13 Mai 2007c/Madame B
6253ca01bd3db21cbdd89cf6
28 janvier 2008
Catherine Demeurant ... Partie civile, appelante, non comparante Représentée par Maître BOONSTOPPEL Olivier, avocat au barreau de CASTRES B... Valérie Demeurant ...
6253cd9abd3db21cbdd93d70
13 octobre 2017
né le 21 Mars 1959 à BORDEAUX (33000) et Madame Catherine B...épouse A... née le 01 Juillet 1958 à PARIS (75014 demeurant ...
CHAMBRE 1 SECTION 2
63d379f8d1bc2605de4b48fd
26 janvier 2023
[D], la société Oliger France et M.
6253cdc0bd3db21cbdd945f9
26 juin 2019
Représentant : Me Ingrid OLIVER-D'OLLONNE, avocat au barreau de GRASSE AppelanteM. X... K...
Pôle 4 - Chambre 10
6791de5893ef93c421386b05
22 janvier 2025
CHAURAY CONTROLE, représentée par son Président, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Olivier PLACIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0319 - N° du dossier 2022.002 S.A.
1ere Chambre
65d6f5bdd60f870008ffe58c
11 janvier 2024
Localité 1] 1ere Chambre CIVILE N° minute ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 22/04414 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LTUR joint au dossier 22/4327 Monsieur [F] [O] Représentant : Me Marie-Catherine
11e Chambre B
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20 novembre 2014
résiliation du bail, ordonné l'expulsion de la SARL la Vallée des Oliviers sans astreinte, condamné la SARL la Vallée des Oliviers à payer à Maître [F] [U] es qualité la somme de 159.720,23 euros au titre
Sociale A salle 1
689acbff8a5703d75a66858f
11 juillet 2025
[H] [D] [Adresse 3] représenté par Me Dominique SOMMEVILLE, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉES : Association CGEA [Localité 5] [Adresse 1] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY,
Rétention Administrative
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4 juillet 2023
Olivier ALIDAL, directeur des services de greffe judiciaires, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 03 Juillet 2023 à 15 H 30, Signée par Madame
Chambre 1-1
662209639ce14200083896b7
18 avril 2024
PROMAT SERVICES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX Me Lionel MOATTI Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE
Pôle 1 - Chambre 10
65b0be9e8d0ccf000877e694
18 janvier 2024
du 12 septembre 2023-Juge de l'exécution de [Localité 6]-RG n° 22/07905 APPELANTS Monsieur [D] [F] [Adresse 7] [Localité 5] Madame [H] [E] [Adresse 7] [Localité 4] Représentés par Me Olivier
1ère Chambre
62ef55547d44b005d42f738c
2 août 2022
judiciaire de NANCY en date du 26 janvier 2022 - RG 19/10842 ORDONNANCE DE CADUCITE n° 1917/22 RG N° : N° RG 22/00604 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E6BZ APPELANT : Monsieur [J] [Y] Représentant : Me Olivier
6253cb8cbd3db21cbdd8dc14
7 avril 2011
représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Anne-Corinne SANDEVOIR-LACHAUDRU, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Catherine Paulette Z...
6253cd22bd3db21cbdd925be
30 juin 2015
C/ Olivier Z..., Catherine A... épouse Z...
6253ca2cbd3db21cbdd8a432
21 février 2008
SARL MOULIN A HUILE D'AUREILLE C/ AFIDOL ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE L'OLIVE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TARASCON
Chambre 1-2
69cf6b0acdc6046d47f4b66c
2 avril 2026
2026 /232 Rôle N° RG 25/06896 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4LX [Q] [H] C/ Association AGIS 06 ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ingrid OLIVER
2ème chambre section A
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25 août 2022
Il est rappelé que la tapenade est une préparation provençale à base d'olives noires ou vertes, qui sont des fruits, broyées avec de l'huile d'olive.
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Olivier ALIDAL, directeur des services de greffe judiciaires, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 04 Juillet 2023 à [Immatriculation 1], Signée
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