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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 3e section
627f48fb551627057d32e1cf
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
Source officielleChambre civile 1-8
670a118cf178dc2492b0fd08
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Monsieur Hervé HENRION, conseiller,
Source officielle4e chambre
63c2572b0bfda47c90076215
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LES PORTES DE CHEVREUSE, S.C.P.
Source officielleChambre civile 1-7
689aca968a5703d75a6684bd
11 août 2025
11 août 2025
MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 24 Juillet 2025 où nous étions Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63ca42f29066fd7c90fc26e1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Sur les réfections subsistantes L'expert a retenu un devis DELCROS ARNAUD pour 1 149, 80 euros HT au titre du chevron et du plancher.
Source officielleChambre des Urgences
6a225fe0cdc6046d4738c5c5
20 mai 2026
20 mai 2026
Cour d'Appel d'ORLEANS en date du 18 Décembre 2024 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :: Madame [Z] [M] née le 20 Juillet 1973 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Samuel CHEVRET
Source officielle1ère Chambre
642d1461cb8fa004f57da13f
4 avril 2023
4 avril 2023
l'apparternent A 12 ; ' condamnait la société Paul Giguet à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 16] la somme de trois cents euros (300 euros) HT, au titre de la coupe de chevrons
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034be4c8a795ba9932ae914
4 octobre 2016
4 octobre 2016
, créée en 1892 et qu'elle appelle 'Goyardine' ; Cette société est titulaire des marques suivantes : - marque française figurative n° 1 633 326 reproduisant sur fond noir, des chevrons blancs et
Source officielle3ème chambre
63b677aba853827c9026d2d4
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Toutefois, aux termes du procès-verbal de bornage accepté par les deux parties, établi le 6 janvier 2021 après réunion sur les lieux en présence de la SAS Chevrin Geli, le géomètre a constaté que «'les
Source officielleChambre sociale 4-2
6707705881e733ee26983267
9 octobre 2024
9 octobre 2024
& ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1105 APPELANTE C/ Madame [Y] [B] née le 06 février 1977 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Corine SERFATI-CHETRIT
Source officielle1ère Chambre
63be634513ef607c90ab6440
10 janvier 2023
10 janvier 2023
En revanche il a constaté qu'entre chevrons des têtes de vis affleuraient ou perçaient l'écran à la pointe, ces vis étant trop longues.
Source officielle11e Chambre A
6162986f201c88caf8c4e185
11 janvier 2013
11 janvier 2013
avec des saignées ouvertes et laissées en l'état ; d'infiltrations d'eau et d'humidité à l'intérieur de la villa en provenance de la toiture et des volets en très mauvais état (flèche en toiture, chevrons
Source officielleChambre 2 A
6a1a774fcdc6046d47751329
27 mai 2026
27 mai 2026
CHEVEST représentée par son président la société MANA CZ sro, s.r.o. , société à responsabilité limitée de droit tchèque, dont le siège se situe [Adresse 1], Représentée par Me Laurence FRICK, avocat
Source officielleChambre 3-3
67908ed99b4b0b8d25008d12
21 janvier 2025
21 janvier 2025
BNP PARIBAS, agissant poursuites et diligences de ses mandataires sociaux Représentant : Me [H], avocat au barreau de TOULON Intimée Me Fabienne BENDAYAN-CHETRIT [Adresse 4] [Localité
Source officielleChambre 1-8
6347abe129ffd2adfff4f19a
12 octobre 2022
12 octobre 2022
BOIS ET CHIFFONS CONCEPT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alain CHETRIT Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 3-2
64a7af033bcaf505db696246
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 20/06448 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGAYU Ordonnance n° 2023/M136 S.C.I. 77 Représentée par Me Alain CHETRIT, avocat
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01594_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
commis une erreur d'appréciation en omettant de prendre en considération les lieux ainsi que les avis émis par trois autorités différentes chargées de la protection du site inscrit de la Vallée de Chevreuse
Source officielleChambre 3-1
6967ada3cdc6046d47477e87
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ECO BATIMENT MULTISERVICES Représentant : Me Caroline HAMON-CHETRIT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à S.A.
Source officielle4e chambre
64ae4e66dc6b4e05dbb0b96b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ces mêmes chevrons sont mal posés ou mal fixés, particulièrement au niveau du faîtage et des rives.
Source officielle8ème chambre
5fdd798ddc398a2565daba13
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Représentée par la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 1207) INTIMEE : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE DE LYON dénommé
Source officiellePage 6 sur 75