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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
603535e81bdec5601c3d1bf2
2 juin 2016
2 juin 2016
[U] [H] épouse [I] [V] [Q] [R] [O] épouse [Q] [Y] [G] Commune DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Julien SALOMON Me Jean-François JOURDAN Me Christophe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69cdfb53cdc6046d47d1def2
1 avril 2026
1 avril 2026
Formation de départage de [Localité 1] du 09/09/2022 RG : 21/00267 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Anne-Christine PEREIRA, - Me Christophe LHERMITTE
Source officielle2ème Chambre
652a30577ed1ea8318112408
12 octobre 2023
12 octobre 2023
paritaire des baux ruraux d'ALBERTVILLE en date du 21 Avril 2022, RG 5121000001 Appelante Mme [S] [A] épouse [B] née le 09 Mars 1967 à [Localité 17], demeurant [Adresse 19] Représentée par Me Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca583c369c7f74996ee8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Patricia LEFEVRE, conseillère dans les conditions
Source officielle1ère Chambre
63c79bccda31367c908eb84f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Par requête du 20 octobre 2021, Mme [D] [R] épouse [H] a sollicité du Président du tribunal judiciaire de Nantes l'autorisation de pénétrer dans la maison ayant constitué le domicile conjugal de sa mère
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162887cdafa129e399519bf
24 mai 2013
24 mai 2013
social [Adresse 1], - SNC HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], représentées par Maître Marie-Christine de PERCIN
Source officielleChambre de la Famille
66fce3e98d6ea26f688da7e5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
La Cour a été assistée lors des débats, par Madame Emmanuelle PRADEL, greffier, et lors du prononcé de l'arrêt par Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier.
Source officielle3e chambre civile
662b43c0fe25450008314884
25 avril 2024
25 avril 2024
[R] [P] et Mme [Y] [P] ont fait appel à Me Christophe Cipiere, avocat associé de la SCP Moins & Autres.
Source officielle1re Chambre C
6163231a3dbed56e5e2c2f95
28 juillet 2011
28 juillet 2011
demeurant [Adresse 10] Madame [F] [P] [U] épouse [J] née le [Date naissance 12] 1952 à [Localité 20], demeurant [Adresse 10] représentés par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Maître Christophe
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01175_20250204
4 février 2025
4 février 2025
européenne, de la République d'Islande, de la Principauté du Liechtenstein, du Royaume de Norvège ou de la Confédération suisse l'étranger qui, admis à entrer ou à séjourner sur le territoire de cet État, a pénétré
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6262483db1a50c277d4c5b5b
21 avril 2022
21 avril 2022
Christophe BACONNIER, Président et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef95
6 septembre 2011
6 septembre 2011
LYON SA MAAF ASSURANCES représentée par ses dirigeants légaux Chaban de Chauray 79081 NIORT CEDEX 9 représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP Jean-Christophe
Source officielleRéférés Civils
66975ea592a5b3e8ade13f88
16 juillet 2024
16 juillet 2024
des sociétés de Brest sous le n° 952.863.207, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bf
7 octobre 2004
7 octobre 2004
ayant son siège 41/45 bld Romain Rolland 92120 MONTROUGE, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués. assistée de Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7f5
14 février 2008
14 février 2008
jugement entrepris sera infirmé en ce sens ; Sur la régularité de assemblées ordinaire et extraordinaire du 30 mars 2000 Attendu que le procès-verbal de constat de la SCP Marc DONNEZ-Jean-Christophe
Source officielleChambre Sociale
6708c05a445a086e2bcee101
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ces derniers sont restés longuement dans le bureau, et par la suite l'un d'entre eux s'est permis de pénétrer dans une des cabines de l'institut alors occupée par une cliente qui se faisait épiler.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6a1a7632cdc6046d4774f3ca
28 mai 2026
28 mai 2026
Lille, avocat constitué SAS [Q] & Fils ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Christophe
Source officielle1re chambre 2e section
627b564476c5d9057df80354
10 mai 2022
10 mai 2022
30 Novembre 2020 par le Tribunal de proximité de MANTES LA JOLIE N° RG : 11-20-000238 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Larbi BELHEDI Me Christophe
Source officielleCabinet A
64eae73d1644fdd969d82cfe
24 août 2023
24 août 2023
1953 à [Localité 4], ayant domicile élu à [Localité 3] au cabinet de la Selarl Fenuavocats dont le siège social est sis [Adresse 1], ; Ayant pour avocat la Selarl Fenuavocats, représentée par Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6700d6f4836fac7141b7ea26
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePage 6 sur 11