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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6684eab9a0de54ff609f7c48
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c161d7564000872dc36
25 janvier 2024
25 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Grazielle HAUDUIN, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6881beb953f7f060d28c78cf
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Une hospitalisation prolongée en UMD s'avère une nouvelle fois nécessaire pour éviter toute prise de toxique et notamment de cocaïne dont il semble faire une consommation crescendo.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af6516b6c6260008b52f11
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af651eb6c6260008b52f15
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6549e2d9bc1a528318e09638
6 novembre 2023
6 novembre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02848_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 16 novembre 2023, 8 août 2024 et 21 octobre 2024, l'association Défense des milieux aquatiques, représentée par Me Crecent,
Source officielle1ère Chambre civile
651e5316a81daa831884f3b3
4 octobre 2023
4 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 04 octobre
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6618cefa7935f50008be4065
11 avril 2024
11 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661e14d40f653b0008df2a99
15 avril 2024
15 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659cf0390b6b43000800d768
8 janvier 2024
8 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659cf03d0b6b43000800d76a
8 janvier 2024
8 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président
Source officielleChambre Premier Président
68f864f25d3e42c22e13b959
21 octobre 2025
21 octobre 2025
AU RECOURS : Monsieur [V] [J] [Adresse 4] [Localité 1] non comparant DÉFENDERESSE AU RECOURS : SCP MORIVAL AMISSE MABIRE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Coralie CRESSENT-BIOT
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00086_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
B, représenté par Me Cressent, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l'État la somme de 1 200 euros à lui verser au titre
Source officielleChambre sociale
63104bda4709e24f13d55564
31 août 2022
31 août 2022
et les époux [F] relevant une erreur dans la commande de la crédence.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
662209709ce1420008389863
18 avril 2024
18 avril 2024
ainsi qu'en pourtour de la coupelle de bonde, la vasque est très sale et recouverte de tâches brunâtres et jaunâtres, le mitigeur est blanchi par le calcaire, le bas de la crédence est recouvert de dépôts
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01518_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 5 juin 2023, 8 août 2024 et 16 octobre 2024, l'association Défense des milieux aquatiques, représentée par Me Crecent, demande
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02884_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 novembre 2023, 8 août 2024 et 19 octobre 2024, l'association Défense des milieux aquatiques, représentée par Me Crecent,
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bdb
16 octobre 2013
16 octobre 2013
des tutelles du tribunal d'instance de Bastia l'ouverture d'une mesure de protection à l'égard de son père Joseph X...né le 16 octobre 1939, retraité, en faisant valoir que ce dernier qui se tourne crescendo
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0ca
8 février 2012
8 février 2012
Sur le mobilier réclamé : La cour observe que l'appelant réclame pour la première fois en cause d'appel, une salle à manger avec crédence, des poteries « arabes » anciennes, une ménagère en argent
Source officiellePage 6 sur 22
CRESCENCE, Marie, Sandra
04/06/2026
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CRESCENCE, Armand, Jean-Sébastien
20/05/2026
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DOUODO BETI, Gabriela, Crescence
02/05/2026
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CRESCENCE, Djany, Chayanne
07/04/2026
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CRESCENCE, JOSEPH, DANIEL, CRESCENCE
08/03/2026
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