CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

335 résultats pour « Danci »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

66ff85cfa4ff9ec259c098c0

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR SOCIÉTÉ EET GROUP A/S, société de droit danois [Adresse 3] [Localité 4] - DANEMARK Représentée par la SELARL SERRA AVOCATS,

Source officielle

Page 6 sur 17

← PrécédentSuivant →
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04598_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Elle offre également une programmation musicale axée sur la promotion des artistes indépendants et de tous genres musicaux dont la dance-électro, le pop-rock, le rap, le reggae, la variété, le jazz et

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154982

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Magoun, le Collège ostéopathique du Pays basque, le COS Atlantique, le Collège d’Ostéopathie Traditionnelle de Lille, le Centre de Recherche et d’Enseignement en Ostéopathie Michel Lidureau, l'École Danhier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

696a1853cdc6046d478213d7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

avocat postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 42873 Ayant pour avocat plaidant : Me Yann SCHNELLER, du cabinet DARCI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

MOGES ORDONNANCE DE REFERE 24 Juin 2014 SA GAN ASSURANCESc/Maître Philippe X

6253ccdcbd3db21cbdd9185a

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

ROCHE L'ABEILLE 3o- SELARL BAULAND GLADEL & MARTINEZ Es qualité d'Administrateur de la SCEA DE TEULET 3, allée Saint Alexis 87000 LIMOGES Défendeurs au référé, Représentés par Maître Solange DANCIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926e6

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

.& C...intervenant par la SELARL B..., es qualité de Commissaire au plan de la SCEA DE TEULET JCS/ MCM PAIEMENT D'INDEMNITE D'ASSURANCE Grosse délivrée à Me DANCIE, avocat COUR D'APPEL DE

Source officielle
CA

ETRANGERS

662c9506b787c4000862f7a5

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Vu l'ordonnance rendue le 22 avril 2024 à 16H16 par le juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : Badreddine DANI né le

Source officielle
CA

Chambre 3-3

662b43a5fe25450008314732

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Exposé du litige Suivant une offre du 4 septembre 2007, reçue le 7 septembre et acceptée le 18 septembre 2007, la société de droit danois

Source officielle
CA

1ère Chambre

66c8260c5372bffe82563011

Appel

22 août 2024

22 août 2024

du vin et qu'ils étaient connus d'un important importateur de vins naturels et du sommelier d'un restaurant gastronomique danois inscrit au Guide Michelin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ab

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Y... ... 94250 GENTILLY née le 29 Juillet 1968 à Cenon non comparante INTIMEE LE THÉÂTRE DE L'UNION 20 rue des coopérateurs 87006 LIMOGES représentée par Me Solange DANCIE, avocat au

Source officielle
CA

6e chambre

5fda10ef5b6bf4540ba54da1

Appel

3 octobre 2019

3 octobre 2019

le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : Référé N° RG : 18/00346 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 04 Octobre 2019 à : - Me Solange DANCIE

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04590_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Il ressort des pièces du dossier que la programmation musicale de Jaime radio qui comporte de la dance, de l'électro, du groove-rap, du pop-rock et de la variété, était déjà représentée avant l'appel à

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

686f4a101cd28a275e6bd945

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 3], - à l'intéressé, - au PREFET DE LA MANCHE, - à Me Annabelle DANTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90671

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

MJ-iB divorce Grosse délivrée à maître DANCIE et PLAS, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 13 MAI 2013 ---===oOo===--- Le TREIZE MAI

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b4add87ef77d000880b461

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER MAÎTRE [R] [G] ès qualités de liquidateur de la Compagnie d'assurances ALPHA INSURANCE, société de droit Danois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e24a

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Demandeur au référé, Représenté par Maître Solange DANCIE, avocat au barreau de LIMOGES, ET : Madame Martine Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c912bd3db21cbdd87280

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

SA ECCO SKO A/S société de droit danois, ayant son siège Industrivej 5 6261 BREDEBRO - DANEMARK, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentées par

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA03381_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

En effet, NRJ propose une programmation musicale plus diversifiée axée sur la variété française et internationale, la dance-électro, le groove-rap, le pop-rock ainsi que du reggae et la diffusion entre

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

65a0f823383a880008fd0937

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La société Lundbeck SAS (la société Lundbeck), qui exerce une activité de laboratoire pharmaceutique, filiale d'un groupe danois, a entamé des discussions avec la société FDL aux fins de prise à bail de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd8711f

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

Société TRANSPORTS ERICH RASMUSSEN (et appelant RG: 03/255) société de droit danois, ayant son siège Energivef nä2, SORO (DANEMARK), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette

Source officielle