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491 résultats pour « Darsi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 16

696a1853cdc6046d478213d7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

avocat postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 42873 Ayant pour avocat plaidant : Me Yann SCHNELLER, du cabinet DARCI

Source officielle

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CA

Rétention Administrative

62c52980a2c42363790798e3

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

[X] [F], interprète assermenté en langue dari, présent lors du prononcé de la décision -M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

62c67bdfca9bf263790306d0

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[E] [L], interprète en langue dari, ayant prêté serment, à MME LA PREFETE DU BAS-RHIN et à M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

62d2544c04878e0603bc5a28

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

que l'audience se tienne par visioconférence ; VU les avis d'audience délivrés le 15 juillet 2022 à l'intéressé, à Maître Raphaël REINS, avocat de permanence, à Madame [F] [R], interprète en langue dari

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6788a3cc05b7378c3f0c52cc

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

2025 à 16h34 ; VU les avis d'audience délivrés le 14 janvier 2025 à l'intéressé, à Maître Eulalie LEPINAY, avocat de permanence, à la SELARL CENTAURE AVOCATS, à [I] [J] [C], interprète en langue dari

Source officielle
CA

Chambre 4-6

680c6dc2fe1a38d696f20f82

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[Localité 8] Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2025 à : Me Jérémy VIDAL, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON Me Catherine Marie DARBIER-VOISIN

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a0ea362cdc6046d4766d92c

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Il résulte des pièces produites par l'employeur qu'il a demandé au médecin du travail le 10 juillet 2020 de se prononcer sur les postes existant dans l'entreprise (pontier, rondier, agent DASRI et chef

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a192f41cdc6046d4754e6b4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

DU 28 MAI 2026 N° 2026/259 Rôle N° RG 25/01941 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOMRF [M] [W] C/ [P] [X] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine Marie DARBIER-VOISIN

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01468_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

B..., la société par actions simplifiée Sud-Est TP Groupe et la société civile immobilière Avenir Immobilier, représentés par Me Darbier, demandent à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_21TL23750_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

B, en langue dari, qu'il a indiqué comprendre.

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE03387_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Toutefois, d'une part, le dari est une variante du farsi dont elle est ainsi très proche. D'autre part, ainsi que l'a relevé à bon droit la première juge, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC03665_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Il soutient que : - la notification de l'arrêté lui a été faite par un interprète en langue Dari qui n'était pas présent et dont le nom ne lui a pas été communiqué ; - la préfète a commis une erreur

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC00502_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Ces brochures ont été remises à l'intéressé dans leur traduction en langue farsi, langue très proche de la langue dari qu'il a déclaré comprendre, qui use du même alphabet et peut être lue par les locuteurs

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CA

Chambre sociale

63c10993bf9fd47c90a13cfc

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

a vu partir Mme [O] ; une attestation de Mme [J] qui indique « j'ai vu ce flacon avec cette aiguille sur une étagère et une des seules fois ne suis pas passée après elle à mettre l'aiguille dans le Dasri

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CA

1ère Chambre

670f582b4ad0d5ee7d7e5ad0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SELIMA, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentées par la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentées par l'AARPI DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER

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CA

Avis

CADA:20152209

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

15 mars 2005, Boulevard François de May à Cap d'Ail ; d) vente du 9 décembre 2005, 6 avenue Charles Blanc, quartier de la Mala à Cap d'Ail ; e) vente du 17 janvier 2006, 13 ancien chemin privé de la Darse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d48

Appel

10 avril 2021

10 avril 2021

le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 1], de nationalité afghane RETENU au [Établissement 1] assisté de Me Anastasia Komnidis, avocat de permanence au barreau de Paris - Mme [T] [H] (interprète en dari

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA01772_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

C fait valoir que les brochures devaient être remises dans une langue qu'il comprend, l'intéressé a signé le résumé de l'entretien individuel, réalisé à l'aide d'un traducteur en dari, et a déclaré " avoir

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CA

Rétention Administrative

69f44828cdc6046d472eec54

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

et de Monsieur [X] [D], interprète en langue dari, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de CHAMBERY.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

671b35662edfb0b58c05ebb1

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Le Procureur Général ; VU l'avis d'audience délivré le 24 octobre 2024 à [C] [T] [S], interprète en langue dari assermenté, Le représentant de M.

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