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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6262486db1a50c277d4c5c32
20 avril 2022
20 avril 2022
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Immatriculée au RCS de PONTOISE sous le numéro 439 793 811, [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Lin NIN de la SELARL DUCLOS
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
68f7156ca0214f9bf6ab14e6
16 octobre 2025
16 octobre 2025
personne de ses représentant légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Arnaud Ehora, avocat au barreau de Lille, avocat constitué aux lieu et place de Me Véronique Ducloy
Source officielleChambre 1-9
6708bffb445a086e2bcedab3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
MUTEL PROVENCE COTE D'AZUR C/ [W] [N] [O] [S] [H] [E] Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAM PAGNE BOURGOGNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marc DUCRAY
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
627df8510d41e0057d43e384
12 mai 2022
12 mai 2022
INTIMÉE La SARL Damien Clara Architecture (DCA) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 71 rue Pasteur 59110 La Madeleine représentée et assistée de Me Véronique Ducloy
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d4cc25a97f0381f4cbb
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Philippe MATHOT, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉES SAS HOCHART ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentée par ses dirigeants légaux Représentée par Maître Véronique DUCLOY
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8744781dc057dee7c7c
11 mai 2022
11 mai 2022
Cour : Jugement du 28 Mai 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F19/02352 APPELANTE Madame [C] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Etienne MARGOT-DUCLOT
Source officielle8ème chambre
63bfb3035e2fbe7c90043792
11 janvier 2023
11 janvier 2023
STARBAT [Adresse 18] [Localité 7] Représentant : Me Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON APPELANTE Monsieur [U] [P] [Adresse 9] [Localité 8] Madame [Y] [P]
Source officielleChambre 3-2
6348feda63d497adffda3d89
13 octobre 2022
13 octobre 2022
CREDIT AGRICOLE Société TITRISATION HUGO CREANCES 2 SA LIXXBAIL Société SOCIETE SIE [Localité 12] SCP TADDEI - [P] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sébastien BADIE - Me Marc DUCRAY
Source officielleChambre 3-3
6274bad22799a9057d5dce27
5 mai 2022
5 mai 2022
DBVB-V-B7D-BESDA SCOP LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROV ENCE COTE D'AZUR C/ [L], [Y], [T] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marc DUCRAY
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00047_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
A D, représenté par la SELARL Lelong Duclos Avocats agissant par Me Duclos, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers n° 2101190 du 28 septembre 2023 ; 2°)
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01561_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 19 mai et 24 novembre 2022 la SCI La Bajeoterie, représentée par Me Duclos, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e49
10 septembre 1999
10 septembre 1999
Arrêt prononcé par Monsieur FALCONE, Président, Assisté de Madame DUCLOS, Premier Greffier, Et ont signé le présent arrêt, Monsieur FALCONE, Président, Madame DUCLOS, Premier Greffier qui a
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fe5
11 juin 2002
11 juin 2002
Jean Z..., président de la 13ème chambre, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le 14 mai 2002, où Nous étions assisté de Madame Michèle DUCLOS
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5e0
30 mars 2000
30 mars 2000
titulaire d'un office d'Avoué, le droit de recouvrement conforme aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, Et ont signé le présent arrêt, Monsieur BESSE, Président et Madame DUCLOS
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
65a0eb635bbe450008b2ce00
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[V] a fait signifier à la société Duplouy Batifer un commandement de payer la somme de 24 749,46 euros visant la clause résolutoire insérée dans le contrat de bail commercial du 12 juin 2007 portant sur
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00350_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
A..., représenté par Me Duclos, relève appel de ce jugement devant la cour. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00063_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
années 2016 et 2017 devaient être réduites après un nouveau calcul avec imputation du montant du crédit d'impôt équivalent à la retenue à la source danoise puis des réductions d'impôt des dispositifs " Duflot
Source officielle12e chambre
631ade65f575634f1371efab
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Janvier 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2019F00572 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie CAGGIANESE Me Carine DUCROUX
Source officielleChambre 1-2
67ef71648d5c08d4a262e5f8
3 avril 2025
3 avril 2025
AZURSAINT ANDRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marc DUCRAY Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01624_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 août 2023, l'EURL Bernard Symoens et la SAS Hexa ingénierie, représentées par Me Ducloy, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officiellePage 6 sur 60
DUCLOYER, Solal
24/10/2025
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DUCLOYER, Marc
21/12/2023
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Ducloyer, Nicolas
20/12/2022
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SCM BESNIER-CHEVE-DUCLOYER-LALLEMANT-LETORT
26/10/2022
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SCM BESNIER-CHEVE-DUCLOYER-LALLEMANT-LETORT, société en liquidation
22/09/2022
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