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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 10
6639c3d59413110008238731
29 avril 2024
29 avril 2024
15/14928 APPELANT Monsieur [LN] [XL] né le [Date naissance 11] 1945 à [Localité 45] (Etats-Unis) [Adresse 19] [Localité 46] ETATS-UNIS décédé le [Date décès 14] 2001 Représenté par Me Emmanuel
Source officielle4eme Chambre Section 2
6979b54ecdc6046d47f29dee
27 janvier 2026
27 janvier 2026
paritaire de TOULOUSE ( F22/01638) [U] [S] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Jean-pierre CABROL Me Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc6de5aa0323224da30
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[Y] C/ [S] [F] [J] [H] divorcée [F] Commune de [Localité 26] CONFIRMATION Grosse délivrée le 22/01/2025 à Me Emmanuelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63c10973bf9fd47c90a13c13
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DU PRIEL [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuel ESLAMI NODOUCHAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0459 INTERVENANT Monsieur [K] [N] [Adresse 3] [Localité 1]- BELGIQUE Représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d14
13 janvier 2016
13 janvier 2016
au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
653ca69983c9498318209d1d
27 octobre 2023
27 octobre 2023
d'assureur de la société FERBAT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 20] Représentée par Me Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON
Source officielle1ère chambre civile A
696a3c08cdc6046d47866b12
15 janvier 2026
15 janvier 2026
audience publique : 22 octobre 2025 Date de mise à disposition : 15 janvier 2026 Composition de la cour lors des débats et du délibéré : - Christophe VIVET, président - Julien SEITZ, conseiller - Emmanuelle
Source officielle4ème chambre commerciale
68f3209779ac4fbe1d877757
17 octobre 2025
17 octobre 2025
ETABLISSEMENTS [J] ([J] TP) Copie exécutoire délivrée le 17/10/2025 à : Me Emmanuelle VAJOU Me Romain LEONARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Source officielle1ère ch. civile
68660f82bbe0ac41ca81b16f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DELAPORTE, avocat au barreau de Rouen SAS ETABLISSEMENTS LAURENT [Localité 29] RCS de [Localité 34] 398 675 512 [Adresse 37] [Localité 18] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officielle2ème Chambre
67f5ff40e523525b14ffdadc
8 avril 2025
8 avril 2025
Monsieur [G] [R] né le 01 Mars 1953 à [Localité 17] (17) [Adresse 8] [Adresse 10] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle MONTERAGIONI-LAMBERT de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielle2ème Chambre
6274bca52799a9057d5dd0e9
3 mai 2022
3 mai 2022
MONT-DE-LANS Représentée par Me Noémie BERTHIER, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Laure COMBAZ, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6352369f8c924eadffcc474d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
assisté de Me Guillaume Régnault, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel D'aquitaine [Adresse 2] [Localité 16] Représentée par Me Emilie Cheval
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65321b799e4ea48318f5b0b2
18 octobre 2023
18 octobre 2023
OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6801e1969b53b0c2f5373ec7
17 avril 2025
17 avril 2025
d'appel du 03 décembre 2021 APPELANT : [F] [E] né le 02 Juillet 1983 à [Localité 7] de nationalité Française Profession : Artisan électricien demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68fb978011af6ba0065f3b59
23 octobre 2025
23 octobre 2025
: Jugement du 22 Septembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CRÉTEIL - RG n° 20/00333 APPELANT Monsieur [R] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Christine CHEVAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aedc
4 mars 2008
4 mars 2008
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M. Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fab
8 mars 2021
8 mars 2021
qualité audit siège Représentant : Maître Christophe DEBRAY, avocat postulant, au barreau de VERSAILLES - No du dossier 19125 - vestiaire : 627 Représentant : Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69f97c5fcdc6046d47a18042
4 mai 2026
4 mai 2026
oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Bénédicte LAMARQUE, conseillère, faisant fonction de Présidente Emmanuel
Source officielle1ère Chambre
677e183f25a73d43aa4ae0f3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la SARL [H] IMMOBILIER, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représenté par la SELARL RICCHI CHARLES EMMANUEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642e75aa8b510604f5bc1d74
5 avril 2023
5 avril 2023
[Adresse 10] [Localité 1], Royaume du Danemark Représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de Paris, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel
Source officiellePage 6 sur 9
CHENEVAL, Emmanuel Antoine Nicolas
07/11/2025
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CHENEVAL, Emmanuel Antoine Nicolas
30/06/2020
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CHENEVAL, Emmanuel, Antoine, Nicolas
05/02/2019
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UNI-VERT JARDIN, CHENEVAL, Emmanuel, Antoine, Nicolas
18/04/2018
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