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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91878
24 juin 2014
24 juin 2014
. **** ENTRE APPELANT : Monsieur Frédéric X... ... 35590 LA CHAPELLE THOUARAULT comparant assisté de Me DELEURME, substituant Me ERGAN, avocat ET : APASE DE RENNES 63 Avenue de Rochester
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d640
3 février 2011
3 février 2011
Cinq enfants sont issus de cette union : - Geoffrey, né le 8 mai 1989, - Taylor, né le 11 avril 1990, - Rodrigue, né le 21 mars 1993, - Josselin, né le 10 avril 1996, - Erwan, né le 22 septembre 2000.
Source officielleChambre civile 1-2
67ecc5cb955548e0aba48f76
1 avril 2025
1 avril 2025
le Juge des contentieux de la protection de [Localité 11] N° RG : 11-23-1204 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 01.04.25 à : Me Nathalie LECREUX Me Erwann
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f6
3 avril 2012
3 avril 2012
Trois enfants sont issus de cette union : - Erwan né le 27 mai 1994, 18 ans en mai prochain, - Tiffany née le 19 juin 1996, 16 ans en juin prochain, - Coralie née le 21 décembre 1998 13 ans et 3 mois.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90378
5 mars 2013
5 mars 2013
Erwan Alain Albert François Y...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
696608efcdc6046d471e1a90
12 janvier 2026
12 janvier 2026
AUVEA INGÉNIERIE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au dit siège RCS [Localité 9] B 450 106 000 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Erwan
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb22c5e2fbe7c90043529
11 janvier 2023
11 janvier 2023
SARL IMPERIAL BUFFET pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège RCS [Localité 5] 479 696 361 [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Erwan
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64a65fb9bbd03a05db9650a8
5 juillet 2023
5 juillet 2023
représentée par Maître [P] [J], en qualité de mandataire liquidateur de la SCI FRAC suivant jugement du tribunal judiciaire d'AGEN en date du 2 mars 2023 [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Erwan
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816740a9accd9695a433b
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Portalis DBVQ-V-B7E-E4L5-11 SA MERCIALYS Représentant : Me Olivier DELVINCOURT de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Erwan
Source officielleCHAMBRE CIVILE
66fe353f91b69e88a370fb43
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Du 02 OCTOBRE 2024 APPELANT : Monsieur [E] [S] né le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 6] (Maroc) de nationalité française domicilié : [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Erwan
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9154e
13 mai 2014
13 mai 2014
Erwan A..., il a pu immédiatement utiliser le travail de M.
Source officielleService des Référés
631986df51eeae4f1309d0f5
7 septembre 2022
7 septembre 2022
2022 Monsieur [M] [Z] né le 07 novembre 1964 à [Localité 12] de nationalité française [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Manon SALLEMAND, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Erwan
Source officielleChambre Commerciale
6a0e945fcdc6046d4764dfa9
20 mai 2026
20 mai 2026
Madame Aurélie GAYTON, Conseiller En présence de : Mme Valérie SOUILLAT, Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [O] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Erwan
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92ca1
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Erwan X... C/ Mme Sandrine Cyrille Z...
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f65c2cfc5a084ac92b
9 avril 2024
9 avril 2024
EUROP AUTO prise en la personne de son représentant légale domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Erwan TREHIOU de la SARL LEXIC AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE CIVILE
66fe353e91b69e88a370fb3f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
2024 ------ APPELANTE : SCP [F] [I] ET JEROME POLTORAK pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Localité 8] représentée par Me Erwan
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f23b
6 mars 2012
6 mars 2012
Erwan X... C/ Mme Delphine Y...
Source officielleCour d'Appel
à des menaces qu'il aurait proféréesc/Mme Z
6253ca16bd3db21cbdd8a015
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Par acte de Maître LE GOFF, huissier de justice, Maître Erwan X..., avocat à QUIMPER a été cité à comparaître le 29 septembre 2006 devant le conseil régional de discipline des avocats du ressort de la
Source officielleCHAMBRE CIVILE
686f4e44334d55acd19f1e84
9 juillet 2025
9 juillet 2025
DEMANDERESSE À L'INCIDENT : SAS VAL D'AZUR prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Erwan
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f0a
23 janvier 2015
23 janvier 2015
, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 06 Février 2013, enregistrée sous le no 12/ 00414 ARRÊT DU 23 Janvier 2015 APPELANT : Monsieur Erwan
Source officiellePage 6 sur 40
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