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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
657171c397a1498318ad6b19
16 octobre 2023
16 octobre 2023
DUBAI [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANT S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fda
24 février 2006
24 février 2006
La SCP TADDEI-FUNEL, ès qualités, assignée à personne le 23 mars 2005, n'a pas constitué avoué. Le présent arrêt sera donc réputé contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88181
6 mars 2006
6 mars 2006
MOTIFS DE LA DECISION I - Sur l'action introduite contre la SCP TADDEI-FUNEL Attendu qu'il sera donné acte à la SCP TADDEI-FUNEL, en qualité de commissaire à l'exécution du plan de continuation de
Source officielleChambre 3-2
66a098fa2be3e083f4fad432
23 juillet 2024
23 juillet 2024
FUNEL ET ASSOCIES Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SAS CE DEVELOPEMENT » Intimée ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Gwenael KEROMES, présidente
Source officielleChambre 3-2
696a9639cdc6046d479200e2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
2 Ordonnance n° 2026/M 19 Affaire : La CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 4] JOFFRE Représentant : Me [J], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ SARL QUENTOINE SELARL FUNEL
Source officielleChambre 3-2
6708bffe445a086e2bcedadd
9 octobre 2024
9 octobre 2024
FUNEL ET ASSOCIES Intimée PROCUREUR GENERAL Partie Intervenante ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Muriel VASSAIL, magistrate déléguée, assistée
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01090_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
C a été engagé le 14 décembre 2015 en tant que matelot fusilier au sein de la Marine nationale.
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87860
23 juin 2005
23 juin 2005
Au cas où la fourniture des matériaux ne serait pas conforme à l'analyse granulométrique et chimique que vous avez fournie ou débordant de notre fuseau, l'entière responsabilité vous en incomberait : à
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94baf
23 novembre 2020
23 novembre 2020
Représentées toutes deux par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (TOQUE 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Monsieur U... T... [...] [...]
Source officielleChambre sociale
642fb61dcece1704f5747590
6 avril 2023
6 avril 2023
La division fused-silica est représentée en France par la SA Vesuvius France, détenue à 100% par le groupe Vesuvius, de droit britannique.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85ffa
19 mars 2002
19 mars 2002
Z... se mettait à courir vers eux, alors qu'un individu, situé environ dix mètres derrière, épaulait un fusil et tirait à nouveau à deux reprises.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13e
12 janvier 2006
12 janvier 2006
En réalité, il était avec Fouad et Thierry, le premier ayant un fusil à pompe, le second un revolver, tous deux cagoulés.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1ea
11 octobre 2007
11 octobre 2007
SCP TADDEI FUNEL C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2ba
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Un coup de fusil a été perçu par un berger, Mr E...comme semblant provenir du champ de Mr C..., qui surplombe celui où paissait l'animal.
Source officielle1re Chambre A
615e0e05c25a97f0381f5169
24 juin 2014
24 juin 2014
N° 2014/ Rôle N° 12/15156 [E] [X] épouse [K] [U] [K] [S] [X] C/ MME L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DES AM SCP TADDEI - FUNEL
Source officielleRéférés du PP
6431068828558704f52e6acc
7 avril 2023
7 avril 2023
RAIMBA AUTO' immatriculé au RCS DE POITIERS sous le N° A 909 267 668 [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES, Me Stéphanie FUSELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd86396
5 décembre 2002
5 décembre 2002
les fonctions spécifiques de surveillance de Monsieur Y... impliquent nécessairement des qualités de sang froid et maîtrise de soi qui ont été démenties par l'acte commis, le fait de tirer un coup de fusil
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6037753e1b9315512dd03f51
20 mars 2015
20 mars 2015
Un hélicoptère est composé d'une structure comprenant le fuselage ou cellule qui comprend lui-même une cabine et une poutre arrière, le train d'atterrissage sur lequel repose le fuselage, composé de patins
Source officielleChambre 3-2
6708bfef445a086e2bceda23
10 octobre 2024
10 octobre 2024
qu'il a été indiqué suivant courrier RPVA du 25/06/2024 par Me AGNETTI, conseil de l'appelante qu'il ne sera pas donné suite, dans les délais impartis, à l'injonction prescrivant d'intimer la SELARL FUNEL
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03604_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
projet, dont le choix d'implantation répond à une logique de densification et au regard de l'existence d'un effet de saturation ou d'encerclement pour les lieux-dits de l'Expardelière, les Essarts, la Furetière
Source officiellePage 6 sur 46
FUSELIER-TESSIER, Kévin
09/08/2026
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MARTIN, Isabelle, FUSELIER
02/08/2026
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FUSELIER
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
30/04/2026
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FUSELIER, Jules
25/11/2025
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SUZANNE-FUSELIER, Matthieu Simon Jacques
16/09/2025
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