CodexAI
AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21NT02390_20230314
14 mars 2023
droit et à l'épaule gauche ; - la blessure au genou droit a entraîné des séquelles à l'épaule gauche et à la colonne vertébrale.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01884_20241003
3 octobre 2024
d'annuler la décision du 20 février 2019 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de révision pour aggravation de sa pension militaire d'invalidité pour l'infirmité de séquelles d'entorses du genou
DCA_22NT00153_20231031
31 octobre 2023
B, militaire de carrière dans l'armée de terre né en 1966, a subi une blessure au genou droit dans le cadre de ses fonctions.
Chambre 1-6
6a192f82cdc6046d4754ec51
28 mai 2026
Le 7 octobre 2016, Monsieur [Q] [D] s'est fait opérer par le docteur [W] à la clinique [Localité 1] pour une pose de prothèse totale au genou gauche, au décours de laquelle il a contracté une infection
10e Chambre
60348629690939739991e89f
24 novembre 2016
que les amplitudes commencent à être correctes avec un aspect non inflammatoire du genou, - à partir du mois de mai 2009 M.
Cour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c34e
17 juillet 2008
Y... aurait subi une opération du genou droit alors qu'il s'agit manifestement du genou gauche.
Chambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d9058
18 juillet 2025
Subluxation du corps méniscal avec fisuration de la corne postérieure du ménisque du genou G.
2EME PROTECTION SOCIALE
64f816440a9accd9695a4237
5 septembre 2023
son employeur a rempli une déclaration d'accident du travail le 15 juin suivant en décrivant les circonstances comme suit : « En se déplaçant sur le chantier, la victime aurait ressenti une douleur au genou
3e chambre sociale
6629f363dc6faf0009588855
24 avril 2024
journalière: - elle a du mal à appuyer sur sn genou, ce qui rend sa marche difficile et réduite - le douleurs l'obligent à glacer le genou 3 fois par jour et ce depuis un an - la mobilité de la flexion
DCA_22NT00844_20231031
Le 20 juillet 2015, l'intéressé a sollicité une pension militaire d'invalidité au titre des séquelles qu'il conserve de ces traumatismes du genou gauche.
6253cb65bd3db21cbdd8d610
1 février 2011
Traumatisme du genou droit et pied gauche. Lomboscialgie.
Chambre Sociale-1ère sect
63be63be13ef607c90ab662c
10 janvier 2023
En outre, il mentionne une chondropathie antérieure sur ce même genou, la chondropathie étant une atteinte du cartilage de l'articulation fémoro-patellaire au niveau du genou pouvant provoquer des douleurs
Chambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838993b
18 avril 2024
Il a été exposé pendant de nombreuses années à des contraintes posturales et à des ports de charges lourdes ayant entraîné des lésions au niveau de son genou gauche.
9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e906
10 avril 2024
Elle a chuté sur son genou droit'.
DCA_23NT02338_20240326
26 mars 2024
En outre, aucun élément ne permet d'affirmer que l'état du genou droit de M.
Ch.secu-fiva-cdas
67f4adb876ec6bab6dfbac5f
7 avril 2025
gauche partir, même s'il ne portait rien et ne s'est pas cogné le genou.
653a06a4d0451e8318d0ea66
25 octobre 2023
spontané au niveau du membre inférieur gauche....a u total , à ce jour les douleurs ne semblent pas prédominantes au niveau des genoux.'
DCA_23BX02934_20251218
18 décembre 2025
.. a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d’annuler la décision du 4 juillet 2019 par laquelle le ministre des armées a rejeté sa demande de pension militaire d’invalidité pour infirmité du genou
5e chambre Pole social
627b55c976c5d9057df8014f
10 mai 2022
Selon le barème indicatif AT/MP...atteinte des fonctions articulaires du genou, la limitation de la flexion du genou ne s'effectuant pas au-delà de 110°, relève d'un taux d'IPP de 5% et l'hydarthrose chronique
6871efb357f38d6b27c2770b
10 juillet 2025
dépasser le taux prévu pour l'amputation du tiers inférieur de la cuisse) 10 à 15 Limitation des mouvements du genou
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