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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_21NT02390_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

droit et à l'épaule gauche ; - la blessure au genou droit a entraîné des séquelles à l'épaule gauche et à la colonne vertébrale.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01884_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

d'annuler la décision du 20 février 2019 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de révision pour aggravation de sa pension militaire d'invalidité pour l'infirmité de séquelles d'entorses du genou

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00153_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

B, militaire de carrière dans l'armée de terre né en 1966, a subi une blessure au genou droit dans le cadre de ses fonctions.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a192f82cdc6046d4754ec51

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le 7 octobre 2016, Monsieur [Q] [D] s'est fait opérer par le docteur [W] à la clinique [Localité 1] pour une pose de prothèse totale au genou gauche, au décours de laquelle il a contracté une infection

Source officielle
CA

10e Chambre

60348629690939739991e89f

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

que les amplitudes commencent à être correctes avec un aspect non inflammatoire du genou, - à partir du mois de mai 2009 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c34e

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

Y... aurait subi une opération du genou droit alors qu'il s'agit manifestement du genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

687b2a2be24ceec1d00d9058

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Subluxation du corps méniscal avec fisuration de la corne postérieure du ménisque du genou G.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64f816440a9accd9695a4237

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

son employeur a rempli une déclaration d'accident du travail le 15 juin suivant en décrivant les circonstances comme suit : « En se déplaçant sur le chantier, la victime aurait ressenti une douleur au genou

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6629f363dc6faf0009588855

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

journalière: - elle a du mal à appuyer sur sn genou, ce qui rend sa marche difficile et réduite - le douleurs l'obligent à glacer le genou 3 fois par jour et ce depuis un an - la mobilité de la flexion

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00844_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le 20 juillet 2015, l'intéressé a sollicité une pension militaire d'invalidité au titre des séquelles qu'il conserve de ces traumatismes du genou gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d610

Appel

1 février 2011

1 février 2011

Traumatisme du genou droit et pied gauche. Lomboscialgie.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63be13ef607c90ab662c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

En outre, il mentionne une chondropathie antérieure sur ce même genou, la chondropathie étant une atteinte du cartilage de l'articulation fémoro-patellaire au niveau du genou pouvant provoquer des douleurs

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209759ce142000838993b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il a été exposé pendant de nombreuses années à des contraintes posturales et à des ports de charges lourdes ayant entraîné des lésions au niveau de son genou gauche.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e906

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Elle a chuté sur son genou droit'.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT02338_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

En outre, aucun élément ne permet d'affirmer que l'état du genou droit de M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67f4adb876ec6bab6dfbac5f

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

gauche partir, même s'il ne portait rien et ne s'est pas cogné le genou.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

653a06a4d0451e8318d0ea66

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

spontané au niveau du membre inférieur gauche....a u total , à ce jour les douleurs ne semblent pas prédominantes au niveau des genoux.'

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02934_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

.. a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d’annuler la décision du 4 juillet 2019 par laquelle le ministre des armées a rejeté sa demande de pension militaire d’invalidité pour infirmité du genou

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

627b55c976c5d9057df8014f

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Selon le barème indicatif AT/MP...atteinte des fonctions articulaires du genou, la limitation de la flexion du genou ne s'effectuant pas au-delà de 110°, relève d'un taux d'IPP de 5% et l'hydarthrose chronique

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6871efb357f38d6b27c2770b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

dépasser le taux prévu pour l'amputation du tiers inférieur de la cuisse) 10 à 15 Limitation des mouvements du genou

Source officielle

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