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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a70
18 novembre 2015
18 novembre 2015
assistée de Me Jean pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c58
12 novembre 2014
12 novembre 2014
de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 03 novembre 2014, devant Mme Gisèle
Source officielle18e Chambre
6162c1c034defd4c4b3b455f
29 mai 2012
29 mai 2012
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 10 Mai 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Gisèle
Source officielle18e Chambre
6162c1c834defd4c4b3b45f2
20 mars 2012
20 mars 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 16 Février 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Gisèle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163230c3dbed56e5e2c2eb7
27 septembre 2011
27 septembre 2011
5] représentés par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour ayant pour conseil Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 07 Juin 2011, tenue par Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf16
13 février 2009
13 février 2009
d'arrêt de LIMOGES ; PRÉVENU d'IMPORTATION NON DÉCLARÉE DE MARCHANDISE PROHIBÉE, faits commis le 12 octobre 2007, à LIMOGES (87) ; INTIMÉ Comparant en personne, assisté de Maître CLAUDE-LACHENAUD Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b96
4 décembre 2015
4 décembre 2015
RG N : 15/ 00119 AFFAIRE : Mme Gisèle X... M. Brice X..., Mme Cynthia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c51
12 novembre 2014
12 novembre 2014
avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 08 septembre 2014, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec8
17 février 2016
17 février 2016
Promotion et de Distribution Touristique ... 20000 AJACCIO défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 février 2016, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd90596
15 avril 2013
15 avril 2013
RG N : 12/ 00668 AFFAIRE : Philippe X..., Gisèle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c9e
24 novembre 2003
24 novembre 2003
LIMOGES, le VINGT QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE TROIS a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Madame Geneviève X... épouse Y... de nationalité Française née le 05 Octobre 1944 à SAINT MARTIAL DE GIMEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f13
14 avril 2004
14 avril 2004
né le 22 Mars 1943 à LA ROCHE-SUR-YON (85) ... 85100 CHATEAU D'OLONNE DEFAILLANT. 5o) Mademoiselle Gisèle X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2f1
14 avril 2004
14 avril 2004
né le 22 Mars 1943 à LA ROCHE-SUR-YON (85) ... 85100 CHATEAU D'OLONNE DEFAILLANT. 5o) Mademoiselle Gisèle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92396
6 mai 2015
6 mai 2015
née le 08 Septembre 1940 à TUNIS ... 20146 SOTTA assistée de Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Gisèle X...épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85aff
18 décembre 2001
18 décembre 2001
ARRÊT RENDU LE 18 Décembre 2001 APPELANTES: Madame Gisèle X... 1 rue de Beaumanoir 72240 LAVARDIN Convoquée, Présente, assistée de Maître FOURRIER, avocat au barreau du MANS.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c5b
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Le Premier Président, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Laetitia PASCAL, Conseiller Mme Marie
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
633d200a62f5393e2eb44a5f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Michel CHALACHIN, président François BOUYX, conseiller Marie MONGIN, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65b0bd7f8d0ccf000877e61b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
entendu en son rapport, composée de : Mme Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Mme Marie MONGIN, conseiller M.Claude CRETON, Président magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a4c
18 novembre 2015
18 novembre 2015
2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd86568
28 octobre 2002
28 octobre 2002
documents dont une fiche familiale d'état civil de Gisèle Y... attestant de l'existence de deux enfants et de nature, dès lors, à remettre en cause le droit de propriété exclusif allégué, mais aussi que
Source officiellePage 6 sur 91