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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e1a
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Guy X... Mme Catherine Y... Z... C/ M. Roland A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893f0
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Guy A... ... 59282 DOUCHY LES MINES Présent et assisté de Me Jean-Paul TEISSONNIERE (avocat au barreau de PARIS)substitué par Me AVELINE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a92a
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Monsieur Guy C...
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d221
10 septembre 2009
10 septembre 2009
Guy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd89898
25 octobre 2007
25 octobre 2007
No 06/ 06988 AFFAIRE : Guy-Pierre Jacques Henry Marie DE X... C/ SA TELEVISION FRANCAISE 1 " T. F. 1 " ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6711faf17603bf88a1884b0b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le 11 octobre 2021, la société Entreprise Guy Challancin a interjeté appel de ce jugement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60336056d30e921166127048
28 juin 2017
28 juin 2017
Il a été ordonné à la société Entreprise Guy Challancin de reprendre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
67f6024f1c1a56b8e1651ed7
8 avril 2025
8 avril 2025
La société Entreprise Guy Challancin ne conclut pas sur ce point.
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd87365
11 janvier 2005
11 janvier 2005
ARRET DU 11 JANVIER 2005 NR/SB ----------------------- 03/01573 ----------------------- Guy L. C/ Jean A., exerçant sous l'enseigne O.R.M.V.O.
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5be
29 mars 2007
29 mars 2007
d'inscription au répertoire général : S 05/00829 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 Mai 2005 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d' EVRY RG no 20400921/EV APPELANT Monsieur Guy
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af5e
29 mai 2008
29 mai 2008
André Emery Y..., bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale Mme Expédite Marie Guy X... conteste l'état de recouvrement en invoquant son absence de ressources.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5c3
31 janvier 2011
31 janvier 2011
Guy X...
Source officielle1re chambre civile
6942eda41655f7b766bc0590
11 décembre 2025
11 décembre 2025
COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 2] ' [XXXXXXXX01] 1re chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT n° N° RG 25/00374 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GUKY Affaire : Jugement Au fond, origine Juge
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85de5
2 novembre 2001
2 novembre 2001
Gérance Immobilière, Monsieur et Madame Guy X... et Monsieur Jean Marc X... aux fins de voir prononcer la nullité du bail consenti le 30 octobre 1997 à Monsieur Jean Marc X... par les époux Guy X... représentés
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb0
27 avril 2017
27 avril 2017
APPELANT Monsieur Guy X... né le 20 Mars 1949 à ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9092a
25 juillet 2013
25 juillet 2013
Guy X..., exploitant sous l'enseigne Y TERRASSEMENT né le 17 Décembre 1952 à KONE (98860) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c84bbd3db21cbdd84cf4
14 mai 1998
14 mai 1998
de Seine a demandé au Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE que le montant de la dette alimentaire des débiteurs d'aliments de Monsieur Roger X..., son fils Monsieur Guy
Source officielleCour d'Appel
AFFAIRE X... Yannc/Société GUY LAINE CONCEPTION
6253c8d0bd3db21cbdd8656f
3 octobre 2002
3 octobre 2002
Yann c/ Société GUY LAINE CONCEPTION, MSA ILE DE FRANCE. Jugement du T.A.S.S. LE MANS du 14 Novembre 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df33
23 mai 2011
23 mai 2011
Guy Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89458
25 septembre 2007
25 septembre 2007
VIGNES, Conseillers, ************** FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES Guy X... a donné mandat à la S.A.S.
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