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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fe
2 juillet 2015
2 juillet 2015
détail d'une discussion se situant au niveau d'une simple argumentation ; Considérant qu'à ces justes motifs, il sera ajouté que l'expert judiciaire, Mme A..., a relevé dans l'appartement de Mme Huber
Source officielleChambre sociale
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
[B]] que 4 résidents mangeraient désormais dans le hub. Ce matin une maitresse de maison demande en cuisine': 6 repas résidents + 2 repas pour les maitresses de maison.
Source officielleChambre Sociale
68709b86123db6632de31760
10 juillet 2025
10 juillet 2025
peut justifier une différence de rémunération dès l'instant où les compétences et responsabilités exigées pour les responsables administratifs travaillant pour l'activité cargoplus ou le Hub sont plus
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbbe
17 septembre 2012
17 septembre 2012
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix sept septembre deux mille douze APPELANT : Monsieur Frédéric X... ... 57630 BEZANGE LA PETITE Représenté par Me SAFFROY HUEBER
Source officielleChambre 4 A
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12 avril 2023
12 avril 2023
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION A ARRET DU 12 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 A N° RG 21/03649 N° Portalis DBVW-V-B7F-HU3B
Source officielle4e chambre
5fdb6fb15820434dfe3ae9fb
11 mars 2019
11 mars 2019
de leur demande injustifiée au titre du préjudice immatériel, - les débouter de leur demande injustifiée au titre du préjudice lié au risque d'incendie, - réduire leurs demandes à de plus humbles
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
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1 décembre 2010
1 décembre 2010
de constater qu'aucun argument ne peut être tiré de la première conversation en raison de son caractère peu clair dès lors qu'elle est essentiellement constituée d'onomatopées (euh-bah-bon-ben-ouais-humm-pff
Source officielleCour d'Appel
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8 février 2017
8 février 2017
procède par voie d'affirmation sans offre de preuve, soutient, contrairement aux énonciations de son contrat de travail, qu'il devait acheter tous les jours un exemplaire du quotidien et un exemplaire de l'Huma
Source officielleChambre 1-8
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5 octobre 2022
5 octobre 2022
ne mentionnant pas la nature ou la contenance des objets transportés dont il n'est ainsi pas établi qu'il soit le destinataire d'autant que la société de construction utilisait sa propriété comme un 'hub
Source officielleSociale B salle 1
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
[J] [E] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 09 Septembre 2025 Tenue par Marie LE BRAS magistrat
Source officielleChambre 3 A
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
Mme [T] précise que la faisabilité des travaux ne fait pas de doute au regard du devis de l'entreprise Huber et du constat d'huissier du 25 janvier 2024 faisant état d'une surface disponible et à remblayer
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918cd
30 juin 2014
30 juin 2014
d'indications et de visite évoqué ; Que, à la suite d'un avant contrat signé le 30 juin 2009, la maison de Madame Y... a été vendue à Monsieur Z... et à Madame B...selon acte notarié établi par Maître HUEBER
Source officielle1ère Chambre
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1 juillet 2024
1 juillet 2024
Il a ajouté que le rapport d'expertise avait mis en évidence plusieurs manquements imputables à la polyclinique, notamment dans la surveillance de l'aiguille de Huber, laissée en place plusieurs jours
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ordonnance du 03 Mars 2025 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Paris - RG n° 24/01534 APPELANT : Monsieur [O] [D] Profession : Manager QC et Coordination DFC - Adjoint Head of DFC Hub
Source officielleChambre commerciale 3-2
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7 avril 2026
7 avril 2026
Elle souligne son apport partiel d'actifs à une autre de ses filiales, la société Eco-hub, dont le logiciel qu'elle lui a fourni, le 31 décembre 2025.
Source officielleSociale A salle 2
6631db2ba91469000847aa3e
19 avril 2024
19 avril 2024
[K] [M], [X] [D], ET [G] [O], NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 05 Mars 2024 Tenue
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
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3 avril 2025
3 avril 2025
Congos, avocat au barreau de Douai, avocat constitué La SARL Carlstyl prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Rodolphe Huber
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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27 janvier 2015
27 janvier 2015
visés par la Cité de la Musique dans ses conclusions ne permettait non plus de les identifier comme étant personnels, leur objet était « métro » ou « régis » ou « rep... » « le feuilleton du jour », « hum
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d38c25a97f0381f4c64
27 janvier 2015
27 janvier 2015
» parmi ceux visés par la [1] dans ses conclusions ne permettait non plus de les identifier comme étant personnels, leur objet était « métro » ou « régis » ou « rep... » « le feuilleton du jour », « hum
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6968e704cdc6046d4764cb20
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Le 19 juin 2021, PASSION AUTOMOBILES a été victime à l'adresse de son siège et de son principal établissement (nom commercial HUMVEE-EXPORT, concession automobile), au lieu-dit « La Cochaine » à [Localité
Source officiellePage 6 sur 10