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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d33
28 novembre 2014
28 novembre 2014
Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c9
6 juin 2002
6 juin 2002
Isabelle X... épouse Y... Z.../ Simon Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd90728
5 avril 2013
5 avril 2013
Régulier en la forme et élevé dans les délais, l'appel de Mme Isabelle B...épouse X...est recevable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92688
1 septembre 2015
1 septembre 2015
G : 14/ 06394 Mme Isabelle X... C/ Mme Gilberte Y...épouse Z... M. Philippe Z... Mme Nathalie A...
Source officielle1ère Chambre C
5fddd3a62d4de97880fb757b
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Par une requête déposée au greffe le 30 mai 2018, Isabelle X... a déféré l'ordonnance devant la cour en application de l'article 916 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec96
29 septembre 2011
29 septembre 2011
de biens et aucun enfant n'est issu de leur union.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b48
9 octobre 2013
9 octobre 2013
P 5000014 77930 PERTHES EN GATINAIS SCP BRUNO Y...ET ISABELLE Z...ANCIENNEMENT DENOMMEE SCP BRUNO Y...ET ALAIN X... ... 77930 PERTHES EN GATINAIS Représentés par Me Hervé-Bernard KUHN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c848bd3db21cbdd84cbc
2 avril 1999
2 avril 1999
DE Y... et Madame Isabelle Z..., ils ne peuvent récupérer les biens donnés en location ; qu'ils sont donc bien fondé à demander le paiement d'une somme équivalente au montant du loyer mensuel qui leur
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8772c
12 juillet 2005
12 juillet 2005
. & FILS Pierre Jean Emile X..., Isabelle X..., Philippe Pierre Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ed
9 juin 2011
9 juin 2011
2 ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 09/ 04952 Jugement (No 08/ 01047) rendu le 10 Juin 2009 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : HA/ VV APPELANTE Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d917
3 mars 2011
3 mars 2011
DU 03/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 03586 Jugement (No09/ 2710) rendu le 26 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : MZ/ VV APPELANTE Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f12e
22 février 2012
22 février 2012
Elle indique que les travaux sont manifestement terminés depuis plus de deux ans alors que le bien est habitable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933e6
30 juin 2016
30 juin 2016
D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT EN LA FORME DES RÉFÉRÉS --------------------------- 30 Juin 2016 --------------------------- RG no16/ 00047 --------------------------- Isabelle
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fde7fc3c098115755745fde
26 juin 2018
26 juin 2018
Jean-Philippe X... et Mme Isabelle Y... se sont mariés sous le régime de la séparation de biens le 13 août 1994.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc6
8 août 2011
8 août 2011
APPELANTE : Mme Isabelle Jacqueline X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9065b
4 mars 2013
4 mars 2013
. : 12/448 Décision déférée à la cour : rendue le : 22 Mars 2012 par le : Cour d'Appel de NOUMEA Saisine de la cour : 05 Novembre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b58a
10 avril 2008
10 avril 2008
Mademoiselle Isabelle X..., assistée de sa curatrice Mme Claude Y..., née le 25 février 1964 à VESOUL (70000) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85418
21 mars 2001
21 mars 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mme Isabelle X... a été embauchée à compter du 5 juillet 1994 par la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a955
20 septembre 2006
20 septembre 2006
Isabelle X... épouse Z... Laurence X... épouse A...
Source officielleRéféré
64db1571e5e55ad9697a5901
10 août 2023
10 août 2023
[EO] [O] [T] [Adresse 18] [Localité 8] Représenté par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE Mme [J] [M] [G] [Adresse 16] [Localité 8] Représentée par Me Isabelle TAVERNY, avocat
Source officiellePage 6 sur 888