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1 140 résultats pour « Jamen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

6628a16fb2cb67000826a45f

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

GAIGNAIRE-BOUSQUET-ABRAM [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET

Source officielle

Page 6 sur 57

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Annonces BODACC78 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

JAMENKO

SIREN 823547120Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/06/2026

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Dépôts des comptes

JAMENLIE

SIREN 844155598Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

09/05/2026

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Dépôts des comptes

JAMENKO

SIREN 823547120Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

25/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE JAMEN

SIREN 400726642Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

08/01/2026

Voir →

Modifications diverses

ENTREPRISE JAMEN

SIREN 400726642Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

26/12/2025

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CA

Chambre 3-1

6622095b9ce14200083895ab

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

AZUR ET CONSTRUCTIONS Représentant : Me Alain GALISSARD, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET, greffier,

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65cdb96a2425a700082583cf

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ALBATROS Intimée Me [V] [L] [O] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE (Article 905-1 et Article 910-3 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, présidente, assistée de Marielle JAMET

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

660f951da40f8b0008cb7a07

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

N° RG : 23/00123 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04-04-2024 à : Me Anne-Sophie REVERS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Anne-Charlotte PASSELAC de la SARL JAMES

Source officielle
CA

Référés

63c8eef7dc5b777c90992fb7

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

, greffier lors du prononcé, Statuant en référé dans la cause opposant : I - [G] [K] née le 30 Juillet 1946 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Vincent BRAULT- JAMIN

Source officielle
CA

Référés

63d22a7f9b3c8605deec1f5b

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

assisté de Fatima HAJBI, greffier, Statuant en référé dans la cause opposant : I - [F] [Z] née le 04 Avril 1959 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Vincent BRAULT- JAMIN

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6710aa74be64d7e5102451e4

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

civile, - condamné la Sas James Hardie Bâtiment aux dépens de l'incident

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6620b8bcbd6a8f00086ab7e1

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

4] domicilié à la Direction régionale des douanes et droits indirects de [Localité 4] Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET

Source officielle
CA

Chambre 3-1

662209629ce14200083896a7

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Valérie Gérard, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle Jamet

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65cdb9622425a700082583cb

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[Adresse 5] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-2 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, Présidente, assistée de Marielle JAMET, Greffière, Vu l'appel interjeté le 27

Source officielle
CA

Chambre 1-1

627b54fd76c5d9057df7ff60

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

L'immeuble 'le Marly' sis immédiatement à côté, de même époque et de même standing que le St James, présente un prix au mètre carré en moyenne de 24'123 €, selon l'expert [J], tous étages confondus.

Source officielle
CA

4ème A chambre sociale

5fdba7311aec96864ccb4d07

Appel

13 février 2019

13 février 2019

Représentant : Me Fréderic Y..., avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur James Z... [...]

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69d9da8ecdc6046d47d91c9f

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

FOOD 94, représentée par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 - N° du dossier 25002006 Intimée : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65cdb84b2425a70008258344

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

EXPRESS Représentant : Me Sarah HABERT, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc27

Appel

7 octobre 2010

7 octobre 2010

Lyon du 1er mars 2010 3ème chambre RG : 2009/ 05062 APPELANTS : SARL ALLEZ LES BLEUS ... 69200 VENISSIEUX représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître Jamel

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f4b103da16d54af38e6184

Appel

5 avril 2025

5 avril 2025

PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Pascal CARLIER, président de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de James

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864c2

Appel

6 janvier 2003

6 janvier 2003

Patrick Y... ... par Maître WETZEL, avocat à la Cour INTIMES : 1) L'Association DES JARDINS FAMILIAUX ayant son siège Mairie d'Obernai à 67210 OBERNAI représentée par son représentant légal 2) Monsieur James

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fde65aee110643f994e7f25

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

Jamel X..., neveu de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a04a

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Aïcha, nom d'usage Jamel, - un courrier recommandé du 5 juin 2005, revenu avec la mention "non réclamé retour à l'envoyeur, expédié, selon son entête, par "le personnel de la société MSIF" à la gérante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd9409f

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

Jamel X..., neveu de M.

Source officielle