; qu'en fonction des chantiers, de la nature et des tâches effectuées, les manutentions répétées quotidiennes impliquaient le port de sacs de ciment, de plâtre, de coffrage pouvant peser de 10 à 35 kilos

Il estime que, le jour de l'accident, le salarié tirait un transpalette et qu'il n'a pas été contrevenu à l'interdiction de port de charges lourdes de plus de 5 kilos.

François X..., elle a constaté qu'elle ne disposait pas de poste vacant susceptible de lui convenir en raison des prescriptions du médecin du travail interdisant le port de charges supérieures à 10 kilos

Apte à un poste hors port de charge supérieur à 5 kilos, avec alternance station assise et station debout.

le service de santé au travail ne fixe qu'une proposition d'aménagement de poste, indiquant que son état de santé nécessite d'éviter le port de charges lourdes répétitives au-delà d'une quinzaine de kilos

Répression des Fraudes a ainsi relevé notamment dans l'hypermarché AUCHAN de PLAISIR entre le 25 octobre 1991 et le 02 novembre 1991 des prix de vente de steaks hachés frais 15 % MG à 17,50 francs le Kilo

Identifié sous l'identité de Xavier TASSO, l'intéressé était trouvé porteur dans le sac de voyage d'une quantité d'environ 25 kilos de résine de cannabis.

qui exploite un commerce de négoce de produits exotiques sous l'enseigne "NÉGOCE INTERNATIONAL" depuis le 20 janvier 2001 a confié à la société AIR FRANCE l'acheminement de Dakar à Lyon de : - 235 kilos

prescription annale jusqu'à la réponse UPS du 29 juin 2001, et son assignation étant du 14 mars 2002, la fin de non-recevoir de la société UPS n'est pas fondée ; sur le fond, elle estime que les 150 kilos

[O] et aux marges réalisées grâce à la viande de cheval vendue pour de la viande de b'uf, le prix de la viande de cheval étant en moyenne de 2,15 euros le kilo tandis que celle de b'uf oscillait entre

Les deux tickets de cette nouvelle pesée, produits aux débats par la SARL Terra-Distri, portent sur du « porc jambon », dont le prix au kilo est de 10,90 € et le poids de 8,595 kg pour le premier et de

A titre d'illustration, l'étiquette prix de la tomate côtelée noire était affichée à 4,49 euros/kilo alors qu'elle était à 5,49 euros/kilo sur la balance, ou encore les endives qui étaient à 3,69 euros

condamner la société Métal à lui rembourser à la société Sotiag la somme de 65 680 euros versée au titre de l'exécution provisoire, - à titre subsidiaire, condamner la société Métal à lui restituer les 162 kilos

- téléphone secrétariat : 165 euros hors taxes - gestion compte CARPA : 80 euros hors taxes - frais de recherche dossier aux archives : 30 euros hors taxes - frais de retour de dossier jusqu'à 1 kilo

La cour note en premier lieu, que l'enquête de la caisse mentionne, que le touret que le salarié a été seul à manipuler, présentait un poids de 120 kilos et donc bien au delà des charges référentielles

Quant à ses développements en appel sur le poids de 68 kilos des colis, renvoyant à ses pièces 7 à 11 sans aucun décompte, ils sont approximatifs et donc insuffisamment probants, faute d'identification

société [P]: La société LAJOYE demande l'application des limites d'indemnisation de l'article 23 du contrat type, fixant à 1500 euros par animal l'indemnisation pour perte d'un bovin de plus de 500 kilos

catégorie A, à compter du 14 février 2005 ; Qu'en outre, la visite médicale d'embauche du 7 juin 2005 a conclu à une aptitude à l'emploi de maçon, sous réserve d'éviter les manutentions supérieures à 25 kilos

contre-indication totale au poste de préparateur de commandes et à la nécessité de propositions d'aménagement ou de reclassement, compte tenu d'une contre-indication au port de charges supérieures à cinq kilos

semelle de regroupement, et devait ainsi désaccoupler ces deux modules ; que l'intéressé a expliqué lui-même à l'audience que, placé devant la nécessité de manipuler un outil pesant plusieurs centaines de kilos