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3 041 résultats pour « Laura MONTES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

65b4ab3a7ef77d000880b344

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le certificat médical initial daté du jour de l'accident, mentionne 'dorso-lombo-sciatique L5 gauche (mot suivant illisible) post traumatique'.

Source officielle

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CA

1ère chambre civile B

652f78ddb053208318995a07

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Il fait valoir : - que les travaux qu'il envisage sont conformes à la destination de l'immeuble, - qu'il présente en cause d'appel un projet amélioré réalisé par l'entreprise Lauria en date du 22 juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e5

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

C/ Mme Laure Y...épouse X...

Source officielle
CA

5e chambre civile

6284904f498a54057d102e52

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Association Le Clos D'alice [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Fabrice DI FRENNA de la SCP SANGUINEDE DI FRENNA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Laura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901bd

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

, saisi d'une demande de Monsieur Y..., a dit que le droit de visite et d'hébergement de Monsieur Jocelyn Y...sur sa fille Jocelyne s'exercera, sauf meilleur accord des parents, pendant la première moitié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb45

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

De cette union sont issues deux enfants : - Laura, née le 24 décembre 1992, - Clarisse, née le 11 mars 1997.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00274_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Ils soutiennent que leur intervention est recevable et que l'arrêt de la cour a été entièrement exécuté par la commune de Lauris.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92087

Appel

24 février 2015

24 février 2015

* hors période scolaire : pendant la moitié des vacances scolaires première moitié les années paires, seconde moitié les années impaires, à charge pour la mère de venir chercher Lauréna au domicile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c834

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Laura X... Mikaël X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69fd7843cdc6046d47038a52

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Laure MEANO, Présidente de Chambre Madame Laura TARDY, Conseillère Madame Emmanuelle BOUTIE , Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6e8

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

- et pour avocat plaidant Me PEDELUCQ, avocat FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Sylvain Y...et Madame Linda X... ont eu de leurs relations deux enfants : Déborah, née le 28 mai 2000, Laura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6c5

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

La société AXA FRANCE IARD et Madame Laure X... épouse Y... ont relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfe0

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Laurent X...et Marylène D... se sont mariés le 19 juin 2004 à Wattrelos sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : Laura née le 12 juin 2006 et Enzo né le 2 mars 2009.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6347ac0e29ffd2adfff4f268

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Laurent Grava, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 06 septembre 2022, Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Caroline

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

67947fc38ab253a8400fb153

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

TARN AVEYRON Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Marie-laure ARMENGAUD de la SELARL MARIE-LAURE ARMENGAUD, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f140

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

Christian X... et Mme Christiane Y... sont issus 3 enfants : Patrick, né le 19 mai 1990, Michel, né le 13 mars 1993, et Marie-Laure, née le 1er septembre 1995.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6532196a9e4ea48318f5a8ba

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

La cour évoquera sur la créance de la société Monte Paschi Banque.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ffa5

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

RG N : 12/ 00014 AFFAIRE : Mme Marie Laure X... C/ M. Olivier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f233

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

X... et Mme Y... sont nés Laurie le 25 juillet 1991 et Joffrey le 17 janvier 1996.

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b3892c83ef59be59fd

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame

Source officielle