Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
69cf5ccacdc6046d47f38a4f
2 avril 2026
2 avril 2026
BEZIERS Société MED BEACH CLUB Représentant : Me Raphaële HIAULT SPITZER de la SCP JURISEXCELL, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES Le DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, André LIEGEON
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
64a7b1de3bcaf505db6968c0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
TRADING, RCS de [Localité 6] sous le n°810 002 014, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Olivier LIGETI
Source officielle2ème chambre section B
64a8ff6e03029105dbedc23a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
André LIEGEON, Conseiller GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 13 Juin 2023, où l'affaire a été
Source officielle2ème chambre section A
67ef6c8a9a9834ffd825fb81
3 avril 2025
3 avril 2025
André LIEGEON, Conseiller, GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 01 Avril 2025, où l'affaire a été mise
Source officielle2ème chambre section A
65b366251d7564000872e0a1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
André LIEGEON, Conseiller M.
Source officielle2ème chambre section A
65b366291d7564000872e0a3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
André LIEGEON, Conseiller M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01590_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
d'appel de Toulouse, et des mémoires, enregistrés le 8 avril 2021, et, après cassation, le 14 mars 2025, la société par actions simplifiée Humanitude à Domicile, enseigne Millepatte, représentée par Me Liégeois
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0e3cc25a97f0381f53ca
7 novembre 2013
7 novembre 2013
Entre juillet et septembre 2008, la société AFFINAGE RECUPERATION NEGOCE (ci-après la société ARN) a livré 126,009 tonnes de lingots d'aluminium vendus à la société GM LES PONTS DE CE avec clause de réserve
Source officielle2ème chambre sociale
696138cacdc6046d47c42f86
8 janvier 2026
8 janvier 2026
des fours tubes [ illisible]à l'aide de marteaux piqueurs pneumatiques et de pinces, préparation des installations pour les coulées, et décrassage trémis, pélicans, fours et fumages, fabrication de lingots
Source officielle2ème chambre sociale
696138cdcdc6046d47c42fa4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
des fours tubes [ illisible]à l'aide de marteaux piqueurs pneumatiques et de pinces, préparation des installations pour les coulées, et décrassage trémis, pélicans, fours et fumages, fabrication de lingots
Source officielle2ème chambre section A
644229bfd2fa6fd0f80403bf
20 avril 2023
20 avril 2023
André LIEGEON, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielle5e chambre civile
69d5ebebcdc6046d477bd936
7 avril 2026
7 avril 2026
André LIEGEON, Président de chambre Mme Corinne STRUNK, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dea9
5 mai 2011
5 mai 2011
LIEGEON, Vice-Président au tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Besançon en date du 10 janvier 2011 (articles L.
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31e871dfcd83182017de
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SAS MEARY, représentant : Me Olivier LIGETI de l'AARPI ALMATIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0560 - N° du dossier E0001AGU ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE
Source officielle2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
siège social sis [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Olivier MARTEL, avocat au barreau d'ARDECHE INTIMES LE VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, André LIEGEON
Source officielle5e chambre civile
69fad145cdc6046d47bf7f78
5 mai 2026
5 mai 2026
André LIEGEON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielle5e chambre civile
696777f1cdc6046d474017f2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
André LIEGEON, Président de chambre M.
Source officielle2ème chambre section A
65b3660e1d7564000872e095
25 janvier 2024
25 janvier 2024
André LIEGEON, Conseiller, ont entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats et en ont rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f460
4 avril 2012
4 avril 2012
Daniel X... ... 27600 ST JULIEN DE LA LIEGUE APPELANT à : Monsieur e Behnam Y... - Liquidateur amiable de SARL NEXT ... 95100 ARGENTEUIL Rep/assistant : Me Jasna MIHALJEVIC (avocat au barreau
Source officielleChambre 4-6
678b47158cafc520068c1681
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Il a été muté en août 1973 au sein de l'entreprise Solmer située à [Localité 8] et affecté aux [Localité 12] Pits relevant du Slabbing (gros laminoir dégrossisseur laminant les lingots en brames) en qualité
Source officiellePage 6 sur 33