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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162852ec10e2193c578089c
3 octobre 2013
3 octobre 2013
AU FOND DU 03 OCTOBRE 2013 FG N° 2013/534 Rôle N° 12/13590 [P] [U] C/ SAS CENTRE DE REEDUCATION '[1]' Grosse délivrée le : à : Me Vanessa MARTINEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d3
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ ET ASSOCIES es qualités d'administrateur
Source officielleChambre 1-2
653219979e4ea48318f5a943
19 octobre 2023
19 octobre 2023
THIERRY MARTINEZ-BRIGITTE HIVONNAIT-CECILE JOURDAN dont le siège social est situé [Adresse 1] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 septembre 2023
Source officielleChambre Sociale
65a23dd37ca18b0008e582c3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Adresse 2] ; Ayant conclu ; Ordonnance de clôture du 8 septembre 2023 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 9 novembre 2023, devant Mme MARTINEZ
Source officielleCabinet A
67835aa4acfa46bc801ab695
9 janvier 2025
9 janvier 2025
avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 6 septembre 2024 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 Octobre 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officielleCabinet A
67835aa5acfa46bc801ab6a7
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TAVANAE, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 7 juin 2024 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 Octobre 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
644229e8d2fa6fd0f804045e
20 avril 2023
20 avril 2023
Greffier, lors des débats : Monsieur Maxime MARTINEZ ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
64a7b0943bcaf505db696855
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Greffier, lors des débats : Monsieur Maxime Martinez ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6688de55676b73dd81b970ac
4 juillet 2024
4 juillet 2024
dossier 2372351 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Marilyn Ranoux-Julien, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime Martinez
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
686765439f40b42a26419d3a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
présidente de la chambre 5-5 Mme Marilyn Ranoux-Julien, conseillère Mme Marie-Annick Prigent, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Monsieur Maxime Martinez
Source officielleRétention Administrative
67189477d8ceca1cd7018e68
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Assisté de Vanessa MARTINEZ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielleRétention Administrative
67189477d8ceca1cd7018e6a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Assisté de Maître Vanessa MARTINEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office. et de Madame [L], interprète inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02115_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Martinez, président, M. Agnel, président-assesseur, Mme Antoniazzi, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02659_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Martinez, président de chambre, - M. Agnel, présidente-assesseure, - Mme Stenger, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 décembre 2024.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68e7451fb214cd5a53bde524
8 octobre 2025
8 octobre 2025
MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] SARL AAFM ATELIER D'ARCHITECTURE FRANCK MARTINEZ
Source officielle1re chambre civile
64eedcc6bb2c32d969d35351
21 juillet 2023
21 juillet 2023
comparant Madame [Y] [R] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 20 Juillet 2023, en audience publique, devant Isabelle MARTINEZ
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d35357
20 juillet 2023
20 juillet 2023
comparant MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 20 Juillet 2023, en audience publique, devant Isabelle MARTINEZ
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68709fbdf0cfe7ae188fe992
10 juillet 2025
10 juillet 2025
N° du dossier E00059QI ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Marilyn Ranoux-Julien, conseiller de la mise en état, Assistée de Maxime Martinez
Source officielleCour d'Appel
GES ORDONNANCE DE REFERE 22 juillet 2014 SA GAN ASSURANCESc/Maître Philippe X
6253cce1bd3db21cbdd9195f
22 juillet 2014
22 juillet 2014
Société SCEA DE TEULET SELARL BAULAND GLADEL & MARTINEZ ès qualité d'Administrateur de la SCEA DE TEULET LIMOGES, le 22 juillet 2014 Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre à la Cour d'Appel
Source officielleSection A
69e0747acdc6046d476974f1
9 avril 2026
9 avril 2026
recherches du 17 juillet 2025 ; Ordonnance de clôture du 22 janvier 2026 ; Composition de la cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 12 février 2026, devant Mme Martinez
Source officiellePage 6 sur 255